OMATIE FRANÇAISE ET LA U

réponse si ambigiif- ne sai Blcswick était deviné : il ne

e temps, les amirautés de ire de la France ; le Peni : sans retard. Mais leur av 18 le projet de réponse qi

à des protestations gér les ne faisaient aucune ail nvois ; bien plus elles ind i racsuics prises précédcmi s balancent point à déclare Majesté que leur volonté f

attachées à une parfaite n ion étant la principale soui m de plus à cœur que d'en c re part, elles se flattent qi voudront bien les laisser ( 1 le pouvoir que leur en doi H que,dan8 le cas de discus:

ronl uniquement à. la mode lies Puissances, et au désir écautions possibles, les me; ision de brouillerie, qu'elle; Iles avaient jugées nécessai ir commerce, pourassurer distinction de propriété qi lir leur parfaite neutralité ' i patriotes, redoubla alors ( s collèges de l'Amirauté e(

ion à Vcrgennes, 15 et 16 déceml isp.polil., t. sa, p. iCSSetiOU).

des collèges de l'Amirauté est Ai t.sm, p. 111.

de la province, il remettait i M. de Bleswick et k M. Fa note explicative de son mémoire, insistant de nouveau, fortement que jamais, sur les convois illimib^s. Ce fu perdue. Le 19 décembre 1778, les États de Hollandt raieot purement et amplement à l'avis des Amirautés : pûtes d'Amsterdam avaient été seuls à résister '.

Cette pei'sistance à ne donner que des déclai'ations an amena chez les patriotes des déterminations énergiques avoir protesté contre la décision des États ', ils récla (to l'ambassadeur la réalisation immédiate du plan de lion du règlement du 26 juillet 1778. Et ce n'était pas ui (l'avidité exclusive qui les dirigeait. Ils se proposûent ensuite leur médiation aux villes que la révocation aura cbées ; par cette voie conciliante, ils espéraient les ran leur système. Prévoyant que la réponse des États Généi l'ait identique à celle de la Ilollandej ils avaient encoi nuii à M. de La Vauguyon de refuser toute déclaratioi Elépublique qui ne serait pas absolument précise : il ne pas que la France infirmât leur protestation.

Le représentant de Louis XVI ne pouvait que soue ces désirs ; ils étaient conformesà la politique qu'il av vie. Aussi, de concert avec les patriotes, La Vauguyi para immédiatement un projet d'arrêt révocatoire. Cepi avant d'agir, il résolut d'essayer encore un moyen de c

1. N'oie eiplicativa du mémoire remis à Lenrs Hautes Puissances | La Vaognpn (A.rch. aff. élrang., Hollande, Corretp. polit., i. 534, Résolution des Étals de Hollande du l'J décembre 1778 (Arch. alT. Hollande, Corretp. polit., t. 534, p, 111) ; La Vauguyon à Vergenni ccmbre 1178 (Arch. alT. élrang-. Hollande, Correap. polit., t. 534, p

'i. La protestation des députés d'Amsterdam, en date du 19décem est rapportée Arch. alT. étrang., Hollande, Corretp. polît., t. 53i, p. 1 Mlle protestation, les députés,! ne voulant £tre responsables des mail peuvent atteindre la République t, déclaraient < ne pouvoir se confo résolution, prise par lea États de Hollande sur le mémoire prés M. le duc de La Vauguyon, la susdite résolution ne contenant pi égard la réponse claire et précise demandée par ledit mémoire et di dépend en grande partie le commerce de cette République avec ta I P.Ufu

rnANÇMSi

slique des rrovinccs-uniea aes rays-uas, a Majesté a déclaré et déclare ce qui suit : 1 république des ProvÏDces-Unies n'ayant ' de Londres une liberté égale h celle que nellement promise à sou pavillon,'et que jeterre lui assunûcnt, Sa Majesté révoque e ladite République les avantages annon- 1 règlement concernant le commerce et la ents neutres.

Majesté déclare en outre qu'à dater du àtimenls appartenant aux sujets de ladite cinquante sols par tonneau à leur entrée royaume et que ceux qui feront le com- ! nom de cabotage payeront cent sols par t Sa Majesté de faire publier incessament uivement aux denrées propres des Proproductions de leui's manufactures, qui i cessation des avantages dont elles ne irement.

Majesté, considérant cependant que la fait les efforts les plus patriotiques pour lique à se procurer de la part de ta cour ce de la liberté illimitée qui appartient à suite de son indépendance et de l'inléue lui assurent le droit des gens et les voulant donner à ladite ville un témoibicnveillance, conserve aux bâtiments fréet qui sortiront de son port fa liberté proconcernant le commerce et la navigation l'exception du droit de tonneau pour tous .reront dans les ports de son royaume : à ui seront destinés au cabotage, lesquels cinquante sols par tonneau suivanlTusa- ; conserve en outre aux habitants de la-

vait être attribué qu'au seul et unique but de satisfaire, autant que possible, à ce que la prudence et la modération leur inspiraient, et à aucun autre motif. Ils étaient donc persuadés que Sa Majesté, reconnaissant la sincérité de leurs sentiments, n'altérerait pas les règles qu'elle a établies touchant la navigation des neutres, et par conséquent aussi des sujets de la République, et ne dérogerait pas aux dispositions favorables réglementant le commerce entre les citoyens des deux nations. Au reste, aussitôt qu'il sera possible, ils délibéreraient sur retendue des convois à donner aux vaisseaux de leurs sujets et prendraient là-dessus telle résolution qu'ils jugeront convenir avec leur indépendance et pour le plus grand bien de la République * ».

Pareille réponse, évidemment, ne pouvait satisfaire le représentant de la France. Loin d'annoncer le rétablissement des convois, elle renvoyait à une date indéterminée les délibérations à ce sujet. En conséquence, se conformant au vœu des patriotes et aux ordres de son souverain, La Yauguyon la refusa. En même temps, il donna aux États Généraux une communication confidentielle des intentions irrévocables du Roi. « L'agent des États Généraux, mandait-ilàM. de Vcrgennesle 1" janvier 1779, est venu, selon l'usage, me remettre la résolution qu'ils ont prise ; je l'ai lue et relue en sa présence avec beaucoup d'attention ; m'étant aperçu qu'elle offrait le même sens que celle arrêtée par les États de Hollande, je me suis déterminé à ne pas l'accepter. Mais j'ai pensé qu'il était plus à propos de déclarer au greffier Fagel, ministre de Leurs Hautes Puissances pour les affaires étrangères, la défense qae Sa Majesté m'a faite de la recevoir que de la renvoyer simplement par l'agent. M. Fagel

1 . Résolution de Leurs Hautes Puissances les États Généraux desProvinces- Unies, 30 décembre 1778 (Arch. afl. étrang., Hollande, Corresp, polit. ^t.hm, p. 124) ; La Yauguyon à Vergennes, 25, 29 décembre 1778 et !«' janvier 1779 (Arch. aff. étrang., Hollande, Corresp, polit., t, 5î)1, p. 119 et 122; t. 535, p. 1).

L\ DIPLOMATIE FHASÇAISB E

lions mus suspendu le pi . forcé de ne les informer l'en leur en apprenant l'e:

ans l'abîme avant de leu ieur ». Le 16 janvier, t t donc officiellement au pi Bt au grand Pcnsionnair révoquant, à partir du S

itlB de ce mémoire est rapporté 535, p. 2(!. En Toîd la partie pr 'SDd étonoement que, tandis q' •nt ceui de ses Etati, «'empreu hollandais, Vo* Hautes Faissa:

sécurité du commerce. C'est a jne explication claire et précis ['elles se proposent d'observer dont l'elTel mettrait au libre eie estrictions, qui ne peuvent dev ■4, serait regardée par elle comi itd'annuler non seulement la lil : vos Hautes Puissances par le ns neutres, maie encore les la\ dans ses Étals el qui ne sont Ton lances m'ont adressé une répoi :e que Sa Majesté m'avait défen la manière la plus nette les car:

lin de les développer clairemei issurances générales, et annon^ res qui restreignent en faveur enl acquis aux sujets de Vos h le, bien convaincues de sa ferm ne sont utiles qu'à ses ennemlf re aux principes d'une neutri seront d'adhérer complètement Mais je dois leur déclarer que, taule la protection qu'ils sollic :es ennemis l'eiiercice de leurs Kessamment un règlement non des sujets de ta République, de Hautes Puissances. Elles doivt ucérc regret que Sa Majesté a Tont encore dans les distinclioi dam un témoignage de l'atTeclic ivoir faire partager à tous les n;

Il ~

LES NÉGOCIATIOiNS DE LA FRANCE DANS LES PROVINCES-UNIES 111

convois pour les bois de construction destinés pour les ports d'Angleterre et de France, ne peut plus à présent avoir d'effet sans une délibération ultérieure qui la confirme ; et, d'autre part, que pour pouvoir avec sécurité prendre une détermination finale par rapport à l'étendue à donner aux convois pour lesdits ports, il sera surtout et avant tout nécessaire d'examiner avec attention et de peser sérieusement tous les moyens qui peuvent être employés pour mettre la marine de la République sur un pied aussi respectable qu'il est requis pour assurer et maintenir avec toute la vigueur possible le droit acquis à cet Etat par la lettre expresse des traités et pour écarter en même temps les dangers dont on est menacé ; qu'à cet effet les collèges respectifs de l'Amirauté sont convoqués sur la proposition de MM. les députés de cette province en conséquence de la résolution de Leurs Nobles Grandes Puissances du 30 décembre dernier pour conférer sur ce sujet à la Généralité. Il a été trouvé bon et résolu qu'en attendant le résultat de celte conférence, les délibérations sur lesdits moyens et sur rétendue à donner aux convois pour les havres d Angleterre et de France seront différées jusqu'après ladite conférence pour être alors ultérieurement statué et résolu ce qui sera jugé bon et convenable * ».

Ce projet était encore insuffisant. Il renfermait certaines expressions équivoques {celles soulignées)^ qui permettaient de rétablir la suspension des convois qu'on disait supprimée. Les délibérations, qu'il annonçait après les conférences de TAmirauté, ne devaient pas en effet porter sur les « convois », ce qui, étant admis l'abrogation de la résolution du 19 novembre, eût fait allusion nécessairement à des convois illimités^ à Fépoque de leur départ et à leur force ; d'après le texte proposé, elles ne devaient porter que sur V « étendue » des con-

1 . Le texte de ce projet de résolution est rapporté dans une dépêche de M. de La Vauguyon à M. de Vergennes en date du 23 janvier 1779 (Àrch. aiT. étrang., Hollande, Corresp, polit.^ t. 535, p. 37).

LA IIIPLOMATIE FRANIjAlSE ET 1,A LIGUE DES .VEUTBES

la révocation qu'on stipulait n'avait ainsi d'autre effel e remettre à ce moment tout en question : alors, desconlimitéa pourraient être décidés, mais ils pourraient aussi [jfusés. La discussion reprit donc de plus belle entre les tes el les anglomanes ; ceuï-Ià voulaut supprimer les e\ons insidieuses, ceux-ci voulant au contraire les mainteràce à leur fermetiî, les premiers triomphèrent. Le 23 jan-

779, la résolution, rédigée selon le vœu d'Amsterdam , xecrèlemenl adoptée par les députés des villes et aussi s chefs stathoudériens.

tendant elle n'était pas acceptée officiellement par les Etats llande. Peu s'en fallut qu'elle ne le fut jamais ; l'astuce nauvaise foi du parti anglais ratilirent tout déranger. Le nain, quelques joursavant l'assemblée finale, lesconseilitimes du Stathouder venaient le dissuader de consentir à )|ulion telle qu'on l'avait arrêtée ; et celui-ci, malgré ses • isses, se rendait k leur avis : on laisserait les expressions jques afin de ménager toujours les moyens de calmer leterre en éludant sans cesse les demandes de la France, tous ensemble, ifs avaient manœuvré auprès des dépus villes, leur affirmant que « le roi Louis XVI se contende la révocation de la décision du 19 novembre 1778 sans

qu'elle fût ausM nettement expliquée qu'Amsterdam le it ». Les patriotes, heureusement, faisaient bonne garde, tôt, ils avaient prévenu de ces intrigues La Vauguyon, el, icert, ils s'étaient ménagé avec les personnages influents lats de nombreux entretiens. Mais ils ne s'étaient pas con-

de discours énei^iques ; ils avaient fait circuler dans les inles villes de la République des copies de l'arrêt révocaet cette distribution avait produit une impression salu- De tous cotés, des lettres si vives furent adressées aux es que ceux-ci, se sentant atteints dans leurs intérêts péris, fermèrent l'oreille aux conseils du Stathouder ; crîddo retourner dans leurs villes sans en avoir assuré lesbe-

soins essentiels, ils adhérèrent unanimement i l'a dam. Le 26 janvier 1779, les États de Hollande donc défmîtivement du projet de résolution le: équivoques. La décision du 19 novembre 1778 et l'inleotion de n'établir désormais aucune distinc bâtiments à convoyer était annoncée d'une man: des convois illimités seraient accordés au comme les Amirautés auraTent fixé les ressources maiitin publique. Deux joure après, le 28, cette délibérât nrmée par les États Généraux '.

La récompense de cet acte de patriotisme ne s temps attendre. Le 26 janvier, en apprenant le favorables que montrait la province de Hollandf prolongé jusqu'au 8 du mois suivant l'exécution révocatoire ' . Le A février, avisé de la décision d que celle-ci fût u un peu vague et conçue dans ui

1. U Taiigayon i Vergennes, 26, 27 et 29 janvier 1779 (Ai Hollande, Corrap. polit., I. 535, p. 15, m et 60). La résolut Hollande du 26 janvier 1779, conSrmée le 28 par tes ËUts G Ar«h. aCT. étrang., Hollande, Corretp. polil., t. 535, p. 46. I dncliDa du projet de résolution, rapporti^ plus haut, p. 110, rence qee lea expressions insidieuses qui s'y trouvaient ont pir les suivantes : An lieu des phrases: • sans une détibér î«i la confirme », — « par rapport d retendue d donner a • Ut délibéraliona mir les dits moyens et sur l'étendue à do\ puiir les havres ^Angleterre et de France seront différées j. conférence •, on lit en effet cellea-ci ; » sans une dispoiilii

suiris aux déliberalions ultérieures et qu'elles seront diff dite conférence >.

!. > 11 a Tallu des moyens de viguenr pour combattre la [ dérienneet poar soulever la pusillanimilé hollandaise, écri 1779 Verfeimes à Uonlmorin, son ambassadenr en Espagi [rapper on coup bien sensible pour lea Provinces-Unies en lea avantages gratuits de commerce dont elles jouissent pai dn danger semble les avoir rappelées à des sentiments éqa raissent TOnloir venir à récipiscence. Nous leur avons donni 8 février, passd lequel nos dispositions sévères auront tou 5 Uvrier, Vergennes annoni;ait à Montmorin la résolution di du % janvier. (Vergennes i Montmorin, 29 janvier et 5févri élrang., Espagna, Corrttp. polit., t. 593, p. 141 et 175). F. Ufat

idait la public tôiicurcs qui < irait lieu que :

, « Une pareillt nbassadcur, a lal intcntionnéa des patriotes c )udérienne po , on va le voir,

Ion des menacf vince de HoUa;

;s États Généraux une fois prise, le parti anglais qu'à en empêcher l'exécution. Il différa d'aisible l'instaul 0(1 on en instruirait minislérie!adeur du Roi. Mais c'étîùt insuffisant. Il usa yen plus eflicace. La résolution du 28 janvier les conférences de l'Amirauté ia détermination invois; il décida de retarder indérmimenl ces révocation de l'acte suspendant les convà» deune lettre morte. Seulement, les dépotés det^ 'influence de leui-s commettants, «'étaient ranasterdam, s'opposeraient peut-être à cette houdcr dirigea vers eux tons ses efl"orts. Il leur a France devait être satisfaite de la nouvelle je la Grande-lirelagne pourrait en prendre omionnait trop de publicité ; précipiter à ce sujet , ce serait attirer l'attention de l'Angleteri-o et bliquc aux plus grands dangers'.

Sartine, 96 janrier 177D \ Vergennes à La Vauguyon, 33 770 (Arch. alT. élrang., Hollande, Corrttp. polil., t. 531'.

Vcrgeniics, 2 février 1779 (Arch. alT. élraiig., Hollande,

ecevû dus' elaff âsadc

nies, A. de idroil

ennini

LES NÉGOCIATIONS DE LA FRANCE DANS LES l'HOViNGES-UNEES H9

claré à M. de Berkenroode quand, au nom de son gouvernement, celui-ci lui en avait fait la notiDcation ; « Je n'ai reçu la note hollandaise, écrivait-il à La Vauguyon, qu'en me réservant de prendre l'avis du Roi, et j'ai averti l'envoyé des Pays-Bas qu'il n'en sérail sans doute pas satisfait, car il confirmera la rigidité de nos mesures ; aux termes où en sont les choses, ce sont les faits bien plus que les discours qui pourraient engager Sa Majesté à revenir sur ses dispositions ' ». Les ordres du Roi furent en effet ceux que Vergemes avait annoncés. Le 25 février, M. de Sartinc était invité à mettre à exécution, à compter du i" mars, l'arrêt révocatoire, qui, dix jours auparavant, avait été envoyé dans les ports '. Le gouvernement de Versailles entrait franchement dans la voie des rigueurs.

Le terrûn gagné par la France ft la fin de janvier était donc perdu. La sévérité du Roi, maintenant affirmée, ramèneraitelle les Provinces-Unies à des idées plus saines ? Les partisans de la France, tant en Hollande qu'ailleurs, l'espéraient. « Nos amis d'Amsterdam, écrivait La Vauguyon, attendent un heureux succès de Texécution du règlement ». .\. Madrid, oii on était fort occupé de nous, l'approbation n'était pas moindre. << La résolution de Louis XVI est aussi juste que nécessaire, disait à M. de Montmorin le ministre du Roi Catholique, M. de Floiida Blanca ; ce n'est qu'en châtiant ces républicains qu'on peut les mettre à la raison * ». L'événement justifia ces espérances.

C'est à Rotterdam que la publication de l'arrêt fit le plus vite impression : après Amsterdam, c'était la ville la plus maritime, et par conséquent plus que toute autre elle devait en

1. Vergenoea à La VaDgnfon, S5révrierl7T9(Arch. alT. étrang., Hollande, Correitp. polit., t. 535, p. B6).

3. Vergennes i Sartine, 35 février 1779 (Arcb. aff. étrang.. Hollande, Cor- Ttsp. polit., t. 533, p. 89j.

3. La Vauguyon à Vergeunea, 26 février 1779 ; UoDlmorin à Vergennei, 38 révrier 1779 (Areh. aff. Élrang., Hollande, Corre'P- polit., l. SJS, p. 91 ot Espagne, Corretp, polit., I. 39Î, p, 324).

istei 1ère

eur de

ade:

une ude loin

ince tph )lun

rés irq