COLLECTION DE CODES ÉTRANGERS
I. — GODE GIVIIj espagnol, promul}?ué le 24 juillet 1889, traduit et annoté par A. Levé, vice-président du tribunal civil d'Avesnes, 1890, 1 vol. in-8. 8 fr.
II. « GODE PÉNAL ITALIEN, promulgué le 1" janvier 1890, suivi des dispositions transitoires, traduit et annoté par Edm. Turrel, avocat général de la Principauté de Monaco, membre de la Société de Législation comparée, 1890. 1 vol. in-8. 5 fr.
HT. — GODE DE GOMMERCE ESPAGNOL, promulgué le 22 août 1885, mis en vigueur le 1" janvier 188(5, traduit et annoté par M. Pru- DHOMME, substitut du procureur de la République à Sens, membre de la Société de Législation comparée, 1891, 1 vol. in-8. 8 fr.
IV. — GODE DE GOMMERGE ITALIEN, traduit et annoté par Edm. Turrel, 1892, 1 vol. in-8. 6 fr.
V. — GODE DE GOMMERGE GHILIEN, traduit et annoté par M. Prudiiomme, 1892, 1 vol. in-8. 8 fr.
VI. — GODE DE GOMMERGE ARGENTIN, traduit et annoté par M. Prudhomnîk, 1893, 1 vol. in-8. 8 fr.
VII. — GODE CIVIL DU GANTON DES GRISONS, traduit et annoté par M. de la Grasserie, juge au tribunal civil de Rennes. 18'.)3. 1 vol. in-8. * fr.
POUR PARAFIRE PROCHAINEMENT :
GODE GIVIL PORTUGAIS, traduit et annoté par M. Lepklletier,
docteur en droit. -;• v-.. .
GODE GIVIL ITALIEN, traduit,^ ah^ioïe^paç M. Turrel, avocat général à la Principauté de Monaco.;'* '. ...;...''•; .\"^
^* EN PRÈPÀïwvrio;^;' " -'t
OOI^E DE GOMMERGE MBXICiM(»",jtnt4fritet;'annolé par M. Pru- /)iV0MME, substitut du procureuivdela'ïlepiTffilVqu'e.-,^ Sens.
GODÉ GIVIL GHILIEN, traduit etaiii^tè^ï^ M, Ï^rudromme.
GODE GIVIL AUTRIGHIEN, tlpadû^'tjQl'aai'wlé;p,ârr M. de la Grasserie, juge au tribunal civil de lWnj>es..Vvv'^"' :-' '
GODE GIVIL SUÉDOIS, traduit'^|;aiïno'te-par M. de la Grasserie, juge au tribunal civil de Rennes. '•^' "'• ' .. -
GODE DE GOMMERGE HONGROIS, traduit et annoté par M. db LA Grasserie, juge au tribunal civil de Rennes.
EN vente :
PROJET DE GODE GIVIL ALLEMAND, traduit avec introduction, par R.VOUL DE la Grasserie docteur en droit, juge au tribunal civil de Rennes, membre de la Société de Législation comparée, 1 vol. in-8. 8 fr.
Imp. G. Sainl-Aabln et Thevenot, Sl-DIzier. 30, passage Verdeau, Paris.
Uauleur et Téditeur déclarent résenrer leurs droits de traduction et de reproduction à l'étranger.
PRINCIPALES PUBLICATIONS DE L'AUTEl R :
De l'exécution en France des jugements rendus par les tribunaux mixteR d'Egypte (Journal du droit international privé et de la jurisprudence comparée, 1880, p. 457 et suiv.)*
Du blocus maritime. Etude de droit international et de droit comparé (1 vol. in-8«, Paris, 1882) (Ouvrage couronné par la FacuUé de droit de Paris),
La question juive en France sous le premier Empire, d'après des documents inédits (1 broch. in-8o, Paris, 1884).
L'Union monétaire latine. Son histoire (Annales de V Ecole libre des sciences politiques, 1886, p. 510 et suiv.).
Du frai des monnaies, spécialement dans l'Union latine. Etude théorique et de droit comparé (Annales de V Ecole libre des sciences politiques , 1888, p. 428 et suiv.).
L'origine du prélèvement en faveur des héritiers nationaux à rencontre des héritiers étrangers (Journal du droit international privé et de la ju* risprudence comparée, 1889, p. 788 et suiv.)-
De ce qu'il faut entendre par des industries ou des commerces similaires en matière de marques de fabrique (Annales de droit commercial fran^ çais, étranger et international, 1890, p. 267 et suiv.).
Une entente franco-russe pour la liberté des mers (1778-1780) (La Nouvelle Revue, n» du 1" janvier 1893, p. 57 et suiv.).
Le Portugal et la première neutralité armée (1780-1783) (Annales de l'E" cole libre des sciences politiques^ 1893, p. 53 et suiv.).
