Chapitre premier. — Discussions et controverses auxquelles donna

LIEU l'établissement DES ESPAGNOLS EN AMÉRIQUE.

§ I. Aperça historique. — Origine de ces discussions, 388. — Assemblées, ordonnances, et ouvrages auxquels elles ont donné lieu, 389.

— Christophe Colomb, 390. Le droit d'invention et d'occupation, 391. — La mission des Espagnols de civiliser et de christianiser les Indiens, 392.

S 2. Les commanderies . — Définition, 393. — Les commanderies et la conversion des Indiens, 394. — Les cruautés des conquérants, 395. — Rôle d'Isabelle et de ses successeurs, 396. — Cas des Caraïbes, 397. — Arguments des Espagnols : i° Les crimes contre nature des Indiens, 398 : 2"^ Les sacrifices humains, 399 ; 3» Les Indiens, esclaves par nature, 400 ; 4° L'esclavage nécessaire pour la conversion des Indiens. 401.

S 3. Des droits des Espagnols, 402. — Les droits des Espagnols comme hommes, 403. — Les droits des Espagnols comme chrétiens, 404.

— Des cas de justes guerres, 405. — La tutelle des peuples enfants, 406. — Le fait accompli, 407.

Chapitre IL — Traduction du u De Indis » : Des Indiens. Première section.

Préambule : Exposé général de la question à traiter, 408. — Objection préliminaire : Toute discussion au sujet des indiens est inutile et oiseuse, 409. - Réfutation de l'objection, 410. — Des règles à suivre dans les cas douteux : première proposition. 411 : seconde proposition, 412 ; troisième proposition, 413. — Application de ces règles à la question soulevée, 414.

TABLE ANALYTIQUE 5a9

Question principale.

Du (( Dominiiim » chez les Indiens.

Les Indiens étaient-ils, avant Tarrivée des Espagnols, de véritables maîtres, tant au point de vue privé qu'au point de vue public ?

Premier arçjumenl négatif -. Les Indiens sont des esclaves (i), 415. — Argument contraire, 416.

Second argument négatif: Les Indiens sont en état de péché mortel, 417. Réponse au second argument négatif : Le péché mortel n'empôchc pas le domaine civil, la véritable propriété, 418.

Troisième argument négatij : Les Indiens sont des infidèles, 419. — Réponse. Première proposition : L'infidélité ne fait pas perdre le dominium, 420. — Deuxième proposition : Par suite de son hérésie, l'hérétique ne perd pas, en vertu du droit divin, la propriété de ses biens. En est-il de même au point de vue du droit humain ? 421. — Troisième proposition : L'hérétique, à partir du jour où son crime est consommé, encourt la confiscation de ses biens, 422. — Quatrième proposition : Mais le fisc ne peut s'en emparer avant la condamnation, 423. — Conséquences de la troisième proposition, 424-425. — Cinquième proposition : L'hérétique est en conscience maître de ses biens jusqu'à sa condamnation, 426. — Conséquences de la cinquième proposition, 427-428. — Résumé et conclusion,

Quatrième argument négatif: Les Indiens sont privés de raison , 430. Opinion de Conrad, 431. — Première proposition : Réponse à l'opinion précédente, 432-434. — Argument de Sylvestre, 435. — Deuxième proposition : L'enfant peut-il posséder ? 436. — Troisième proposition: L'insensé peut-il posséder ? 437. — Réponse au quatrième argument négatif, 438 — Réponse au premier argument négatif, 439.

Seconde section.

Des titres des Espagnols a la domination du Nouveau-Monde. Titres illégitimes.

Premier titre illégitime : L'empereur est le maître du monde, 440. — Réponse. Première proposition : L'empereur n'est pas le maître de toute la terre, 441 ; car il ne l'est ni en vertu du droit naturel, 442 ; ni du droit divin, 443 ; ni du droit humain, 444. — Deuxième proposition : Même s'il était le maître du monde, il ne pourrait s'emparer des provinces des barbares, 445.

Deuxième titre illégitime : Le pape est le maître du monde, 446. — Réponse. Première proposition : Le pape n'est pas le maître civil ou temporel du monde entier, 447. — Deuxième proposition : Si le pape avait une puissance temporelle sur le monde entier, il ne pourrait

(1) La réponse à ce premier argument négatif se trouve à la fin de la première section, n» 439.

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la céder aux princes séculiers, 448. — Troisième proposition : Le pape a une puissance temporelle dans l'ordre des choses spirituelles seulement, 449. — Qualrième proposition : Le pape n'a aucun pouvoir sur ces barbares, ni sur les autres infidèles, 450. — Corollaire, 451. — Résumé, 452.

Troisième titre illégitime : Le droit d^ invention et d'occupation, 453 — Réponse, 454.

Quatrième titre illégitime : Le rejus d'accepter la Joi chrétienne, 455. — Réponse Première proposition : Les barbares, avant d'avoir entendu parler du Christ, ne commettaient pas le péché d'infidélité, 456 ; erreur d'Adrien, 457 ; de l'ignorance invincible, 458. Deuxième proposition : Les barbares ne sont pas obligés de croire dès qu'on leur fait connaître la foi chrétienne, 459. — Corollaire : Parce que les Indiens refusent de croire, on n'a pas le droit de leur déclarer la guerre, 460. — Troisième proposition : S'ils ne voulaient pas écouter ceux qui viennent leur parler de la religion, ils ne seraient pas exempts dépêché, 461. — Quatrième proposition : Si la foi leur est convenablement présentée, ils sont tenus dy adhérer sous peine de péché, 462. — Cinquième proposition : Mais il n'est pas certain que la foi leur ait été présentée dans des conditions telles qu'ils soient tenus d'y adhérer, 463, — Sixième proposition : D'ailleurs, même si la foi leur avait été convenablement présentée et qu'ils refusassent d'y adhérer, ce ne serait pas un motif suffisant pour leur déclarer la guerre, 464.

Cinquième titre illégitime : Les Jautes très graves des barbares, 465. — Réponse, 466. — Autre preuve de l'insuffisance des quatrième et cinquième titres, 467.

Sixième titre illégitime : Le choix volontaire et le désir des Indiens, 468. Réponse, 469.

Septième titre illégitime : Une donation de Dieu aux Espagnols, 47 0. — Réponse, 471. — Observation, 472.

Troisième section.

Titres légitimes en vertu desquels les barbares ont pu tomber

sous LA domination ESPAGNOLE.

Premier litre légitime : Le droit naturel de société et de communication. — Première proposition : Les Espagnols ont le droit de se rendre et de s'établir chez les Indiens pourvu qu'ils ne leur portent aucun préjudice, 473. — Deuxième proposition : Ils ont le droit de faire le commerce avec eux, 474. — Troisième proposition : Les barbares n'ont pas le droit de refuser aux Espagnols les droits qu'ils accordent aux autres étrangers, 475. — Quatrième proposition : Les enfants qui naîtraient dans ces pays d'Espagnols y habitant doivent pouvoir y obtenir le droit de cité, 476. — Cinquième proposition : Des droits des Espagnols si on leur refuse les droits précités, 477. — Sixième proposition : Des droits des Espagnols pour assurer leur sécurité, 478. — Septième proposition : Un cas de juste guerre contre les Indiens. 479.

Deuxième litre légitime: La liroimndtioa de la n-Anjum. — l'iriium; jjroposition : Les chrétiens ont le droit de prôchcr l'Evangile dans les provinces barbares, 480. — Deuxième proposition : Le pape a pu charger les Espagnols de celle mission à l'exclusion de tons autres, 481. — Troisième proposition : Si les barbares ne mettent pasd'obslacles à la prédication de l'Evangile, il n'est pas permis de leur faire la guerre, môme s'ils ne se convertissent pas, 482. — (Hintrième proposition : S'ils empc^chent les Espagnols de prêcher l'Evangile, ceux-ci peuvent employer la force et môme leur déclarer la guerre, 483. — Corollaire, 484. — Observation, 485.

Troisième titre lé(jitiine : La déjense des barbares convertis, 486.

Quatrième titre léyitime : La conversion d'une grande partie des barbares, 487.

Cinquième titre légitime : La tyrannie des chejs barbares et des lois barbares, 488.

Sixième titre légitime : Le cfioix sincère et volontaire des barbares, 489.

Septième titre légitime : Le droit des alliés ou des amis, 490. — Un dernier litre discutable : Le droit de tutelle, 491-492. — Observation finale, 493.

Le « droit des gens » d'après Suarez.

Les chapitres XVII à XX du livre II du traité De legibus ac Deo legislatore de Suarez, 494.

Si. — Résumé du chapitre XVII.

Considérations générales, 495. — Acceptions diverses du mot « droit »,

Première opinion Jausse : Le droit naturel se distingue du droit des gens en ce qu'il est commun aux animaux, et non aux hommes seuls, 497 ; réfutation par divers auteurs, 498 ; réfutation par Suarez, 499. — Seconde opinion Jausse : Le droit des gens se distingue du droit naturel en ce que ce dernier se comprend sans discussion et avec facilité, 500. — Troisième opinion Jausse : Le droit naturel se distingue du droit des gens en ce que son caractère obligatoire est indépendant de toute constitution humaine, 501.

S 2. — Résumé du chapitre XVIII.

Quatrième opinion Jausse : Le droit des gens se distingue du droit naturel en ce qu'il n'est pas prescriptif, mais seulement concessif, . 502. — Réfutation par Suarez. — Premier argument: Dans le droit naturel, il y a aussi des choses permises et non ordonnées, 503 ; objection à ce premier argument, 504 ; première réponse, 505 ; seconde réponse, 506. — Deuxième argument : On ne peut séparer le droit concessif de tout droit prescriptif ou prohibitif, 507 ; objection à ce deuxième argument, 508 ; réfutation : exemples

divers, 509 ; — Suite : cas de captivité et de l'esclavage, 510 ; — Suite: cas du posf/imi/iiam, 511 ; —Suite: cas des mariages avec les étrangers, 512.

§ 3. — Traduction du chapitre XIX.

Le droit des gens ne fait pas partie du droit naturel, 513. — Différences principales entre le droit des gens et le droit naturel, 514.

— Le droit des gens est uniquement un droit positif humain, 515.

— Opinion des juristes, 516. — En quoi diffèrent le droit des gens et le droit civil, 517. — Solution de la question par Suarez, 518.

— Exemples à l'appui de cette solution, 519. — Double sens de l'expression « droit des gens », 520. — Raison d'être du droit des gens inter gentes, 521. — Origine du dTo\i des gens intra génies ,

$ II. — Traduction du chapitre XX.

Comment le droit des gens est commun à tous, sans être naturel, 523.

— Comment il faut comprendre saint Thomas quand il dit que les préceptes du droit des gens sont des conséquences des principes du droit naturel, 524. — Il faut dans le droit des gens conserver l'équité et la justice, 525. — Le droit des gens peut être modifié par le consentement général, 526. — Par qui et comment peut être modifié le droit des gens ? Cas du droit des gens intra génies, 527.

— Cas du droit des gens inter génies, 528. — Différence entre le droit des gens et le droit civil, 529. — Résumé et observation finale, 530.