Chapitre 11 Les infidèles et le droit de guerre

§ 1. — Les infidèles peuvent-ils posséder ?

156. — La première erreur, qui concerne les infidèles, consiste à dire qu'ils ne peuvent rien posséder; et Hostiensis (Summa aurea, lib. I, rubric. 34) indique les conséquences suivantes de cette erreur :

« La guerre qui se fait entre les fidèles et les infidèles est juste à l'égard des fidèles.

« On peut appeler romaine la guerre qui se fait entre fidèles et infidèles et qui est juste. On l'appelle romaine parce que Rome est la capitale de notre foi et notre mère.

« Il n'y a pas de trêve dans la guerre romaine, car il faut la faire tous les jours. » (i)

151. = (1) Cependant si on a fait avec les infidèles une trêve conventionnelle, il faut l'observer, tant qu'ils l'observent eux-mêmes (op. cit., De treuga).

Vanderpol 15

Un grand nombre de canonistes, J. de Lignano, Martin deLodi, Bellini, Guerrero(2), ont reproduit les paroles mêmes d'Hostiensis.

Voici d'autre part ce qu'on lit dans le même ouvrage (lib. V, rubric. 6, De Sarracenis) :

Qui sont les Sarrasins ? Ceux qui honorent d'innombrables dieux et déesses, adorent les démons et leur rendent un culte, n'acceptent ni

l'ancien, ni le nouveau Testament Quelle doit être la conduite des

chrétiens à leur égard ? Ils ne doivent, sous peine de punition, ni attaquer ni combattre ceux qui vivent sous notre domination, mais bien ceux qui ne reconnaissent pas la souveraineté de l'Église romaine ou de l'Empire romain.

Les chrétiens ne doivent pas les aider, car c'est presque une trahison d'équiper ces barbares ; leur vendre des arcs et des flèches et des armes de tous genres, c'est les rendre plus forts contre les chrétiens.

Mais dans VApparaius ad Lecretalia (cap. devoto), Innocent IV réfute ainsi l'opinion d'Hostiensis :

Est-ce qu'il est permis d'envahir les territoires occupés par les infidèles, simplement parce qu'ils les occupent ? A cette question nous répondons que sans doute la terre entière appartient au Seigneur, la terre et tous ceux qui l'habitent. Il est le créateur de toutes choses, il est Dieu lui-même. Tout l'univers, il l'a soumis à l'empire delà créature raisonnable pour laquelle il l'avait créé.

Au commencement, tout fut commun à tous, jusqu'à ce que fût introduit par l'usage et par les premiers hommes que l'un s'appropriât une chose, l'autre une autre. Gela ne fut pas un mal, mais un bien ; car naturellement, on néglige les choses qui sont communes, et la communauté des biens engendre la discorde. Ensuite il fut établi par les autorités qui existèrent dès le début, que celui qui s'emparerait d'une chose n'appartenant à personne, mais seulement à Dieu, pourrait la prendre, mais qu'il ne lui était pas permis de s'emparer d'une chose occupée par un autre, ce qui aurait été contraire au droit naturel, d'après lequel il ne faut pas faire à un autre ce que nous ne voulons pas qu'il nous fasse. Il y eut aussi des domaines spéciaux par suite des divisions qui se firent entre les premiers hommes, comme on le voit entre Abraham et Loth, dont l'un prit une part, l'autre une autre. Le droit des gens et la nature des sociétés établirent aussi des dominations parmi les hommes : le pouvoir de juridiction est juste et saint, car d'après l'Écriture, le glaive a été remis pour punir. Comment cela commença-t-il, je l'ignore.

Ce qui est certain, c'est qu'au début Dieu exerça la puissance luimême et par lui-même. Puis, par élection, il put y avoir des princes comme Saùl et bien d'autres.

De là résulte que la souveraineté, la propriété, et la juridiction peuvent sans aucune faute exister chez les infidèles : pour toute créature

(2) Hodié non est jurisdictio, nec dominium, nec honor, nec potestas pênes infidèles : nam per adventum Ghristi translata sunt in Christianos (Guerrero, Thés. Christ, relig., cap. XLI, De bello justo et injusto, 13).

LES INFIDÈLES ET LE DROIT DE GUERRE

raisonnable, et non pas seulement pour les fidèles, ce sont des œuvres de Dieu, comme on vient de le dire.

C'est pourquoi nous disons qu'il n'est pas permis au Pape d'enlever aux infidèles ce qu'ils possèdent, pas plus qu'aux fidèles qui ont le pouvoir ou la juridiction sur des fidèles.

157. — De son côté, Victoria combattit l'opinion (ÏHostiensis dans son traité De Indis (voir nos 417 à 419) ; car elle avait été de nouveau mise en avant à la suite de la découverte du Nouveau-Monde :

Il se trouva des hommes pour soutenir que le titre de la propriété, c'est la grâce, et que par conséquent les pécheurs, du moins en état de péché mortel, ne peuvent avoir la propriété d'une chose. Ce fut l'erreur des Pauvres de Lyon ou Vaudois, et plus tard celle de Jean Wiclef ; ce fut l'une des erreurs condamnées par le concile de Constance : Nul n'a la propriété civile, s il est en état de péché mortel (1). Une telle propriété,

disait Armachanus (2), est réprouvée par Dieu Toute propriété

provient de l'autorité divine, puisque Dieu est le créateur de toutes choses, et que nul ne peut avoir de propriété que celui à qui Dieu l'a „ donnée. Il n'est pas admissible qu'il la donne à ceux qui lui désobéissent et qui transgressent ses préceptes : de même les princes de la terre ne donnent pas leurs biens, leurs domaines, ou leurs camps, à leurs sujets rebelles, et s'ils les leur ont donnés, ils les leur enlèvent. Par les choses humaines, nous devons juger des choses divines

Ensuite le pécheur commet un crime de lèse-majesté : il mérite donc de perdre la propriété. C'est pourquoi saint Augustin dit que le pécheur n'est pas digne du pain qu'il mange. Enfin le Seigneur avait donné à nos premiers parents la propriété du paradis terrestre, et à cause de leur péché, il la leur a retirée.

A la vérité, il semble qu'il y ait, tant chez Wiclef que chez Armachanus, une certaine confusion, et qu'ils aient plutôt en vue le domaine supérieur qui est celui des princes. Mais comme leurs arguments sont relatifs à tous les domaines, on peut croire qu'ils ont voulu parler de tous, d'une manière générale : c'est dans ce sens que Conrad a interprété leur opinion, et cela est vraisemblable, d'après Armachanus. Si l'on admet cette théorie, on peut dire que les barbares n'ont aucune propriété, puisqu'ils sont toujours en état de péché mortel.

Mais le péché mortel n'empêche pas le domaine civil, la vraie propriété, comme l'a déclaré le concile de Constance ; et il «st facile de le prouver.

Et Victoria en donne plusieurs preuves, que nous résumons ainsi qu'il suit :

i° Si par suite de l'offense faite à Dieu, l'homme perdait le domaine civil, il perdrait pour la même raison le domaine naturel qui est un don de Dieu, tout autant que le domaine civil ; or, il ne perd pas le

157. = (1) Nullus est dominus civilis, dum est in peccato mortali. (2) Liv. 10, De quaest. Arm., c. 4; et in Dialogo : Defensorium pacis.

domaine sur ses propres actes, ni sur sa personne, car il est permis à un pécheur de défendre sa vie.

2° Dans l'Ecriture, il est souvent fait mention de rois qui étaient des pécheurs, tels que Salomon, Axhab, et bien d'autres ; et on ne peut être roi sans avoir de domaine.

3° On peut retourner contre ceux qui l'invoquent l'argument tiré de ce que l'homme est l'image de Dieu : il l'est par nature, c'est-àdire par ses facultés raisonnables, et cela ne se perd pas par le péché mortel.

4° Un mauvais prêtre consacre l'Eucharistie, un mauvais évêque ordonne des prêtres : donc la puissance spirituelle ne se perd pas par le péché mortel ; ni non plus par suite la puissance civile qui a bien moins que la puissance spirituelle la grâce pour base.

5° En somme, c'est une hérésie manifeste ; Dieu qui fait lever son soleil sur les bons comme sur les mauvais et qui répand la pluie sur les terres des justes comme sur les terres des injustes, a donné les biens temporels aux uns comme aux autres.

Mais perd-on la propriété par suite de l'infidélité ?

On pourrait croire que oui ; car les hérétiques ne peuvent posséder ; donc les infidèles non plus, car il ne semble pas que leur condition soit meilleure que celle des hérétiques, et les biens des hérétiques sont confisqués de plein droit (3).

Mais on peut répondre qu'être infidèle n'empêche pas d'être vraiment maître. C'est la conclusion de saint Thomas, et on peut le prouver :

i° L'Ecriture appelle rois certains infidèles, comme Senacherib, Pharaon, et bien d'autres.

2° La haine de Dieu est une faute beaucoup plus grave que l'infidélité : or, elle n'enlève pas la propriété.

3° Saint Paul et saint Pierre ordonnent d'obéir aux princes qui, à leur époque, étaient tous infidèles, et aux esclaves d'obéir à leurs maîtres.

4° L'infidélité ne fait perdre, dit saint Thomas, ni le droit naturel, ni le droit humain ; le domaine est de droit naturel ou humain, donc on ne le perd pas par l'infidélité.

C'est donc là une erreur évidente comme la précédente. Et il en résulte qu'il est défendu de prendre aux Sarrasins, aux Juifs, ou aux autres infidèles les biens qu'ils possèdent ; c'est un vol, une rapine, tout autant que lorsqu'il s'agit de chrétiens (4).

Soto (De just. et jure, lib. V, qu. III, art. 5) dit également :

C'est au sujet de ces infidèles que l'on discute la question de savoir

(3) Gan. Cum secundum, de Hœret., lib. 6.

(4) Le fondement du « dominium », ce n'est pas la grâce, c'est la nature : or la nature existe chez les infidèles, même sans la grâce ; ils peuvent donc avoir un véritable « dominium ». Ajoutons à cela que grâce et justice sont des choses cachées, que nul ne sait s'il est vraiment juste et si les autres le sont ; d'où il résulterait, si la grâce était nécessaire au « dominium », que nul « dominium » ne serait certain (Bellarmin, De controv. christ, fidei, t. II, controv. II, lib. 3, De laïcis, cap. VIII). Voir aussi Suarez, n<> 346.

LES INFIDÈLES ET LE DROIT DE GUERRE

si on a le droit de leirr faire la guerre. Cajétan, interprétant une parole de saint Thomas, prétend que les chrétiens n'ont en aucune façon le droit de les troubler dans la possession de leurs biens. Saint Thomas a dit, en effet : la foi ne diminue pas ce qui est naturel, elle le perfectionne ; par conséquent, l'infidélité n'enlève à personne la possession dont les hommes jouissent en vertu du droit des gens ; d'autant plus que cette espèce d'infidélité négative, qui est celle d'hommes n'ayant jamais entendu parler du Christ, n'est pas un péché et ne mérite aucune peine (5).

§ 2. — Des causes légitimes et illégitimes de guerre contre les infidèles.

a) Différentes classes d'infidèles.

158. — Pour savoir quelles sont les causes légitimes ou non de faire la guerre aux infidèles, il faut d'abord, avec Soto (op. cit.), distinguer trois catégories d'infidèles :

Il y en a qui, en droit et en fait, vivent sous la domination des chrétiens : les Sarrasins et les Juifs en Espagne, et ces derniers en Allemagne et en Italie. Pour ceux-là, il est hors de doute que les princes chrétiens peuvent leur appliquer les lois et leur enlever leurs biens (1).

Il y a d'autres infidèles qui, sinon en fait, du moins en droit, sont soumis aux princes chrétiens, du moins quant à la possession de leurs royaumes. Ce sont ceux qui ont acquis par la violence les territoires qui autrefois étaient sous notre domination, comme les Africains, les Sarrasins et les Turcs qui se sont emparés de la Grèce et y exercent leur tyrannie. Il est certain que nous avons le droit de les attaquer et de leur reprendre ces territoires.

Les infidèles de la troisième catégorie sont ceux qui ne nous sont soumis ni en droit, ni en fait, et qui ne nous portent aucun préjudice ; comme ceux qui n'ont jamais entendu parler du Christ, ou ce qui revient au même, sont excusables parce qu'ils l'ont oublié. A proprement parler, personne n'est excusé, parce que, puisque tout l'univers est tenu de recevoir la foi après avoir entendu sa parole, s'ils avaient complètement observé la loi naturelle, le Christ par un moyen quelconque les éclairerait ; cependant, on peut excuser ceux dont

(5) Nostre Seigneur Dieu si a créé tous les biens de la terre pour la créature humaine ainsi pour la mauvaise personne comme pour la bonne... Et doncques puisque Dieu leur a donné tant de biens, pourquoy les leurs osteraient les Chrestiens. Item, plus fort. Si pour recevoir le saint baptême nous ne pouvons leur faire la guerre, pourquoy le pourrions-nous faire pour les biens qu'ils tiennent? Le pape même dit en sa décrétale comment à lui ne appartient en rien de ceulx qui sont hors la foy et l'Eglise, et si dist qu'il ne doit faire jugement entre eulx (Hon. Bonet, Arbre des batailles, 3e part., ch. 2).

158. = (1) S'il y a pour cela un juste motif, d'après les lois du pays. — Voir à ce sujet : Saint Thomas, 2, 2, qu. LXVT, art. 8, ad 2 ; et Décrétales, lib. V, tit. VI, de Judseis, Sarrac., et eorum servis, canon 9 et autres.

l'infidélité n'est pas une faute, puisqu'ils n'ont jamais entendu parler du Christ.

Pour ces derniers il n'y a pas d'autres causes légitimes de guerre que celles qui peuvent exister à l'égard de fidèles.

b) L'infidélité n'est pas une juste cause de guerre.

159. — Il n'est jamais permis en effet de déclarer la guerre aux infidèles à cause de leur infidélité seule.

On n'a pas le droit de forcer les infidèles à embrasser la foi, car tout homme doit être laissé à son libre arbitre, et il n'y a que la grâce de Dieu qui vaille en cette occasion (Innocent IV, app. ad décret., de voto).

On ne peut déclarer la guerre aux infidèles pour la seule raison qu'ils sont infidèles, et cela nonobstant l'autorité ou de l'empereur ou du pape (Covarruvias, op. cit.).

On ne peut déclarer la guerre aux infidèles pour cette seule raison qu'ils sont infidèles et ne veulent pas accepter la foi chrétienne. C'est un titre de guerre sans aucune valeur (Suarez, voir n° 343).

Victoria (De Indis, voir nos 451 à 459) a longuement examiné cette question : nous allons résumer aussi brièvement que possible ce qu'il répond aux arguments qu'on lui objecte et qu'il expose d'abord ainsi qu'il suit :

Les barbares infidèles sont obligés de recevoir la foi du Christ : le pape peut les y contraindre et de même les princes qui sont ministres de Dieu ; car si les sujets du roi de France refusaient, par exemple, d'obéir à leur roi, le roi d'Espagne pourrait les y contraindre ; a fortiori les rois de la terre peuvent-ils contraindre les infidèles à obéir au Roi du ciel. Enfin ces derniers blasphèment publiquement le Christ, ce qui est Lui faire injure ; or, si le Christ était vivant et qu'ils Lui fissent injure, on pourrait leur faire la guerre pour ce motif ; on le peut aussi s'ils font injure au Christ mort.

Mais, répond Victoria, il faut tout d'abord observer que les infidèles, les Indiens dans l'espèce, ne peuvent être coupables d'infidélité, tant qu'on ne leur a pas prêché la parole du Christ. Ils ne sont même pas tenus d'y croire dès qu'on la leur fait connaître, et qu'on leur dit quelle est la véritable religion ; ce serait en effet de leur part témérité et imprudence de croire de suite, alors qu'ils ne savent pas quelle confiance méritent ceux qui viennent leur parler du christianisme. Ils ne voient pas de miracles, et les motifs de croire peuvent leur paraître insuffisants dans ces conditions. Us sont innocents à ce point de vue ; ils n'ont pas commis d'injustice, ni fait injure à personne ; ils ne sont pas coupables, et il n'y a donc pas là une juste cause de guerre.

Certes, ils pourraient être coupables de péché mortel si, alors qu'on leur demande d'écouter paisiblement ceux qui viennent leur parler de la vraie religion, ils refusaient de les écouter, ou si, alors que des arguments raisonnables et la vie exemplaire de ceux qui la pratiquent leur auraient montré la très grande probabilité de la vérité de la reli gion du Christ, ils refusaient d'y adhérer ; mais je n'oserais affirmer

LES INFIDÈLES ET LE DROIT DE GUERRE

que la religion leur ait été présentée de telle façon qu'ils soient sûrement coupables en ne l'acceptant pas ; car s'ils n'ont pas vu de miracles, ni de signes évidents de sa vérité, ils ont par contre vu pas mal d'impiétés, de scandales et de forfaits chez les chrétiens.

Et d'ailleurs, même s'ils étaient coupables de ce fait, ce ne serait pas une raison suffisante pour leur faire la guerre et les dépouiller. Car, dit saint Thomas (2, 2, qu. X, art. 8), on ne peut contraindre personne à croire. Croire est un acte de volonté, et la crainte diminue la volonté. Le concile de Tolède a défendu d'user à l'égard des Juifs de la terreur et de la menace pour leur faire embrasser la foi (1). C'est un procédé contraire aux usages et aux coutumes de l'Eglise. Enfin, la guerre pousserait les infidèles, non à croire, mais à faire semblant de croire ; leur foi simulée serait un sacrilège.

Le même auteur conclut (n° 251) : « La différence de religion n'est pas une juste cause de guerre (2). »

c) Les crimes contraires à la loi naturelle sont-ils une juste cause de guerre ?

160. — Mais peut-on punir les infidèles, s'ils commettent des crimes et agissent contrairement à la loi naturelle^. Si oui, qui a autorité pour les punir ? Le pape, vicaire de Jésus- Christ, ont répondu quelques auteurs.

Le pape, dit J. de Lignano (Tract, de bello, cap. XIII), a sur les infidèles juridiction de droit, sinon de fait, et il peut punir ceux qui n'observent pas la loi naturelle (1).

Et c'était aussi l'opinion d'Innocent IV (App. ad. Décret., G. de Voto):

Mais d'autre part, nous croyons que le pape, qui est le vicaire de Jésus-Christ, a pouvoir non seulement sur les chrétiens, mais aussi sur les infidèles, car le Christ a eu pouvoir sur tous, ainsi qu'il est dit dans les Psaumes : Seigneur, donnez au roi votre juridiction. Puis le Père de famille semblerait avoir manqué de prévoyance, s'il n'avait pas donné à son vicaire, qu'il plaçait sur terre, plein pouvoir sur tous. Il a donné à Pierre et à tous ses successeurs les clefs du royaume du ciel, et lui a dit : Tout ce que vous lierez sur la terre, etc. Ailleurs : Pais mes brebis ; or tous, tant les infidèles que les fidèles, sont les brebis du Christ par la création, même s'ils ne sont pas du bercail de l'Eglise : de tout cela il résulte que le Pape a sur tous puissance et juridiction, de telle sorte que si un infidèle qui n'a d'autre