Saint Thomas, 1. 2, qu. XLV, art

5io

APPENDÏCE

les hommes à les adopter, sous l'exigence de la nécessité plutôt que de la volonté, ainsi que le dit Justinien.

525. — // faut dans le droit des gens conserver l'équité et la justice. — En troisième lieu, je conclus de tout ce qui a été dit qu'il faut observer, dans le droit des gens, l'équité et la justice : cela en effet est obligatoire dans toute loi qui est véritablement une loi, comme on l'a vu plus haut ; or, les lois qui sont comprises dans le droit des gens sont de vraies lois, comme on l'a expliqué ; elles se rapprochent même plus du droit naturel que les lois civiles ; il est donc impossible qu'elles soient opposées à l'équité naturelle, comme l'a bien fait voir Covarruvias (i).

J'ajoute qu'entre le droit des gens et le droit naturel pris dans toute sa rigueur existe la différence suivante : le droit naturel n'ordonne pas seulement des choses bonnes, mais il défend tout ce qui est mal, ne le permettant en aucun cas : le droit des gens au contraire permet quelquefois ce qui est mal, comme l'a remarqué Mattienzo (2).

Cela se rencontre surtout dans le droit des gens, pris dans la seconde acception du mot, dans ce droit qui est en réalité un droit civil, et qui n'est appelé « droit des gens » que par analogie, à cause de l'accord des nations à son sujet. Ce droit des gens peut, comme le droit civil, permettre certaines choses mauvaises : de semblables permissions peuvent être, vu la faiblesse humaine et les conditions de certaines affaires, si nécessaires que presque toutes les nations soient d'accord pour les concéder. Telle est, par exemple, l'autorisation des courtisanes, la permission de la fraude légère dans les contrats, et autres choses semblables (3).

526. — Le droit des gens peu* être modifié par le consentement général. — En quatrième lieu, il ressort encore de ce qui a été dit, que le droit des gens peut être modifié, puisqu'il résulte du consentement général, en quoi il diffère du droit naturel, comme cela est évident d'après ce qui a été dit. Quelques auteurs disent même qu'il peut être modifié par une autorité privée, en ce sens que chacun peut renoncer à son droit, même s'il relève du droit des gens : ainsi le religieux renonce à la propriété des biens temporels, et même à la capacité de posséder.

Mais cela n'est pas propre au droit des gens et ne le distingue pas du droit naturel, si l'on envisage ce dernier dans les cas où il est concessif, d'autres disent négatif : ainsi le religieux renonce au droit de se marier, qu'il tient du droit naturel ; et l'on peut se faire esclave