INTRODUCTION

Chaque action, soit matérielle, soit intellectuelle, produit nécessairement une réaction. Conditionnée par un état antérieur, cette réaction se poursuit dans son sens opposé en vue d’extraire de la racine l’état de choses primaire, voire d’étouffer à jamais les données et les résultats de l’action première. Les doctrines existantes se plient à l’état de choses nouveau ou les nouvelles doctrines se constituent d’elles-mêmes, Le règne de la réaction, considéré par ses promoteurs comme éternel, s'impose aux hommes et aux sociétés et préside à leurs destinées, évidemment jusqu’à ce qu’une troisième réaction ne se produise pas. Et ainsi de suite, réactions après réactions s’enchaînent et s’ensuivent, Des revisions totales ou partielles de toutes les valeurs s’opèrent à la lumière de la raison ou de la science et les nouvelles valeurs sociales, matérielles et intellectueiles, s’affirment comme les seules vérités humaines. Les demi-synthèses, les synthèses d’une valeur relative, fruits et couronneiments des actions et des réactions des tendances et des forces divergentes, se présentent comme des parties constitutives des vraies réalités matérielles et des seules vérités scientifiques, étant donné qu'elles servent de base à l’acquisition des meilleurs résultats matériels et des véritables connaissances scientifiques qui doivent être le but et la fin de tous les efforts humains. 3

Dans le domaine des idées, la succession des théories et des doctrines se produit quotidiennement, La révision des connaissances acquises est le sens et la condition de tout progrès intellectuel. Sans cela, la vie et matériellement et spirituellement sera impossible,

Le droit et la sociologie comme toutes les disciplines scientifiques connaissent cet enchaînement des idées consécutives Force motrice et partie constitutive de leur ensemble, cette suite des doctrines et des idées se manifestant dans les différents sens, est par là la base de la vie et son reflet, étant donné que la sociologie, le droit et la vie s’identifient et ne doivent que s'identifier. Ainsi apparaît l'importance sociale particulière de toute doctrine sociologique et juridique et la nécessité impérieuse de leur interprétation et de leur éclaircissement scientifique. Ni immortelles, ni divines, les doctrines sociologiques et juridiques sont en conséquence et doivent rester l’objet äes nouveaux travaux scientifiques. Chaque afiirmation juridique ou sociologique et leurs critiques respectives de telle sorte sont dignes de toute attention et de toutes les préoccupations humaines.

Duguit, juriste et sociologue, par ses doctrines et ses nombreux travaux, en s’opposant dans la plupart des cas aux conceptions antérieures aux siennes, aux théories régnantes, comme il les appelle, a, incontestablement, frayé la voie et s’est fait le champion d’une nouvelle réaction intellectuelle, suite et conséquence des réactions précédentes, point de départ de nombreuses nouveiles réactions. Positiviste comme il se dit, Duguit considère par suite de ses enquêtes et de ses observations, que les faits et le droit ne correspondent plus les uns à l’autre. La conception régalienne de la puissance publique, transplantée par la révolution du droit romain et du droit de l’ancien régime en droit moderne et fortifiée par elle, est incompatible avec l’état de choses actuel, les besoins des hommes et leurs aspirations.

Démentie sur presque toutes ses affirmations principales par les faits, la doctrine régnante est infirmée et quotidiennement minée par eux. Les transformations du droit public et du droit privé s'affirment tous les jours, en constituant de nouvelles conceptions juridiques dont Duguit est le révélateur et l’annonciateur. Ses théories sur la distinction des gouvernants et des gouvernés, le problème du droit et la norme sociale, le droit objectif, le droit subjectif et la souveraineté étatique

ses conceptions propres sur les services publics, le droit international public, les syndicats et la représentation professionnelle, suite des faits et résultats de ses efforts personnels, se présentent ainsi comme éléments constitutifs d’une nouvelle réaction intellectuelle, juridique et sociologique.

Socialement importantes en tant que négations d’ancien, les conceptions de Duguit n’en sont pas moins scientifiquement utiles par suite de leurs valeurs propres incontestables.

« La partie philosophique de la doctrine de Duguit, écrit M. Bonnard (1), finira avec le temps par exercer l'influence la plus profonde sur les esprits. C’est qu’en effet, il y a en elle et par elle une véritable révolution accomplie dans la pensée juridique. Je suis persuadé qu’un jour viendra où on considérera deux grandes périodes dans la science du droit : l’une avant lui, l’autre après, » M. Waline ne diffère pas de son collègue de Bordeaux. Consacrant un article remarquabie à Duguit et à Hauriou, M. Waline (2) constate que l’on « peut ne pas partager leurs conceptions, ne pas les goûter, mais qu'après eux, il n’est pas possible d’écrire comme auparavant: inéluctablement, on doit subir leur ascendant extraordinaire ». M. Gidel, enfin, souligne l’importance de Duguit, en considérant que la théorie de Duguit a été, en tant qu'une théorie générale de la technique juridique, « le point de départ d’un grand nombre de conceptions nouvelles sur beaucoup de problèmes juridiques » (3).

Sans aucun doute d’une importance particulière, la doctrine sociologique et juridique de Duguit étant comme toute œuvre d’un artiste un morceau de lui-même, goutte de son sang et trait de sa figure est un « monument important de la pensée juridique contemporaine ». Négative et constructive, elle sera seulement par le temps et les faits reconnue comme exacte ou non. Mais une chose est certaine et hors de doute aujourd’hui : le rôle historique de la doctrine de Duguit,

(1) Bonnard : Léon Duguit, ses oeuvres, sa doctrine. (2) Waline, Duguit et Hauriou.

(3) Gidel : Cours de droit constitutionnel, 1928-29, p. 18.

dans la marche de la science juridique, est incontestable. Duguit a réagi et sa réaction a donné un coup mortel aux principes consacrés de la doctrine régnante, Il a démontré toute son insuffisance et a obligé ses partisans à la fortifier et à la présenter sous un nouvel aspect. Michoud, par un effort suprême a en conséquence des critiques de Duguit essayé de sauver la notion de la personnalité juridique dans la science du droit. Ses conceptions du droit international sont partagées ou mêmes adoptées par la plupart des juristes modernes.

Seul l’avenir prononcera un jugement définitif sur la valeur réelle des propositions et des critiques de Duguit. Les faits toujours plus forts que les hommes les confirmeront ou les rejetteront et par là imposeront le jugement définitif de leurs valeurs scientifique, sociale et humaine,

Nous, pour notre part, nous voulons, dans la mesure de nos facultés, tâcher d'interpréter certains points de vue de la pensée duguiste, désirant par là contribuer à sa connaissance meilleure, L’exposé de ses doctrines et des doctrines des autres d’abord et la critique de ces doctrines ensuite, espérons, permettra que le véritable portrait de doyen de Bordeaux soit bien mis en relief.

Les questions sociales sont aujourd’hui particulièrement intéressantes. Du syndicalisme et de la représentation professionnelle, on parle beaucoup de nos jours. Certains les considèrent comme des moyens révolutionnaires, comme une étape vers l’emprise définitive de l’économique sur le politique. Certain, au contraire, sont d’avis qu’ils sont le couronnement de toutes les aspirations fondées sur les faits et vraiment humaines pour tuer définitivement les germes de la lutte entre les hommes, sous telle et telle forme, et pour inaugurer le règne de l’harmonie sociale dont la réalisation est la représentation professionnelle.

Connaissant et n’oubliant jamais cette divergence d’opinions dans les doctrines sociales modernes quant aux questions et problèmes sociaux, nous désirons étudier Duguit qui a traité à plusieurs reprises, mais malgré cela bien brièvement, les questions du Syndicalisme et de la représentation profession-

te: "MS

nelle.

En cherchant à présenter les idées du doyen et à exposer les nôtres dans les cadres de la pensée duguiste, conscient de leur valeur et de leur intérêt scientifique, persuadé de leur importance pratique, nous avons résolu de consacrer nos efforts à Duguit et à sa doctrine sociale, étant donné que nous Lie sommes toujours intéressés aux questions politico-sociales.

(1) Léon Duguit, né à Libourne (Gironde), le 4 février 1859, décédé à Bordeau xle 18 décembre 1928, a été docteur en droit de la Faculté de Droit de Bordeaux le 19 juin 1882; agrégé des Facultés de droit au concours d’agrégation d’octobre 1882, agrégé à la Faculté de Droit de Caen le 1 janvier 1883; agrégé de la Faculté de Droit de Bordeaux le 23 octobre 1886; professeur de droit constitutionnel et administratif à la Faculté de droit de Bordeaux le 4 avril 1892; assesseur du doyen de la Faculté de Droit de Bordeaux le 9 février 1901 et enfin Doyen de la Faculté de Droit de Bordeaux le 23 avril 1919. —(Cf. Roger Bonnard : Léon Duguit, ses œuvres, sa doctrine, p. 6.)

je