Injures à l'empereur
Autorités compétentes pour le procès de lèse-majesté, 293. — Inégalités de la répression, îlOS. — Diversité de répression de la perduellion et du crime de lèse-majesté, 296. — Peine du crime d'Etat, 298.
Section II. —Hérétiques et non Chrétiens 303
Abrogation de la religion nationale, 303. — Le christianisme religion d'Etat, 303. — L'Empereur et le gouvernement de l'Eglise. 305. — Vol au regard des temples, 306. — Profanation, 307. — Blasphème, 307. — Le délit de religion contre le christianisme, 307. — La situation privilégiée des chrétiens orthodoxes au point de vue des droits civiques, 309.
1 Les chrétiens hétérodoxes 310
Hétérodoxie. 310. — Conséquences de l'hétérodoxie au point de vue de la théorie des délits, 313.
2 Les païens 310
Le paganisme, 316. — Conséquences du paganisme au point de vue dt; la tlii-urie des délits, 318. — Procès contre les dissidents,
Page".
3 Les juifs 321
Le judaïsme de la dernière époque, 321.
Sectiox m. — Le Meurtre et les Crimes qui lui sont assimilés. . . 324
Parricidium, 324. — Homicidium, 325. — La plus ancienne procédure contre le ineurlro, 320. — Le meurtre comme crime public, 32G. — Qmeslio pour le meurtre. 328. — La loi Cornélia sur le meurlrC;, 328. — Cas exclus de la procédure de meurtre : l'esclave, 329. — L'enlant en puissance, 331. — Légitime défense, 334. — Droit de la guerre, 336. — Meurtres commis à l'étranger, 336. — Absence de protection juridique d'après l'ancien droit, 336.
— Absence de protection juridique pour l'ennemi d'après le droit récent, 337. — Absence de protection juridique pour la personne en rupture de ban, 338. — Déserteur, 338. — Exécution capitale, 338. — Mise à mort de l'épouse adultère et de son complice, 339.
— Le droit romain développé n'admet pas qu'une personne soit privée de toute protection juridique, 340.
Dolus, 341. — Tentative, 342. — Complicité, 343. — DifTérentes catégories de délits d'après la loi sur le meurtre, 343.
1 Meurtre avec violence et vol de grand chemin {crimen inler sicarios) . 344
Meurtre avec violence, 344. — Vol de grand chemin, 346. — Procédure de meurtre contre les esclaves de la victime, 346. — Peine du meurtre, 348.
2 Abus de la procédure capitale 348
Violation par le magistrat du droit de provocation, 348. — Abus de droit de la part des jurés, 351. — Abus dans le témoignage, 352.
3 Veneficium et délits apparentés 352
Avortement, 353. — Philtre, 354. — Castration, 354. — Circoncision, 355.
4 Meurtre par sorcellerie et magie 356
Punition des mauvais magiciens, 356. — Eléments du délit de magie, 358. — Peine de la magie, 361.
5 Le meurtre d'un proche (parricidium) 301
Meurtre d'un proche, 361.
6 Incendie allumé par malveillance et crime commis à l'occasion d'un
naufrage 364
Incendie, 364. — Grime commis à l'occasion d'un naufrage, 365.
— Formes de la procédure de meurtre, 365. — Procédure de la cngnitio, 367. — Devoir pour les héritiers d'intenter le procès de meurtre contre les esclaves, 368. — Procédure de cognitio en cas
Paires.
de meurtre du maître par ses esclaves, 308. — Peines du meurtre, 369.
Section IV. — Violence (Vis) 371
Vis el Metus, 371. — Violence permise, 372. — Mesures législatives contre la violence, 372. — Eléments de la violence délictuelle, 375 — Sédition, 377. — Détérioration et appropriation du bien d'autrui avec violence, 380. — Groupement délictuel, 382. — Abus d'une charge ou d'un mandat public, 383. — Séquestration et viol, 385. — Injure faite aux ambassadeurs, 386. — Assistance prêtée en cas de rupture de ban, 386. — Violation de sépulture, 386, — Justice privée, 386. — Action de violence, 387.
Section V. — Faux et dol 388
Le dol en droit pénal, 388. — Le faux, 388. — Dol, 389.
1 Loi des XII Tables 389
Cas particuliers visés par le très ancien droit pénal, 389.
2 Faux en matière de testament et de monnaie et dclHs analogues. . . 391
La lex Cornelia de f'ulsis, 391. — Faux en matière de testament, 392. — Faux en matière de titres, o9i. — Falsification de métaux et de monnaie, 395. — Corruption de juges et délits analogues, 397. — Faux en matière de parenté ou de rang, 398. — Faux poids et fausses mesures, 399. — Procès, 400. — Peine, 400.
3 Corruption en matière de procès. . . . • 400
4 Actions complémentaires pour cause d'injustice {dolus, sfcllio7iatus}. 401
.\ction privée extraordinaire pour cause de dol, 401. — Action criminelle à raison du slellionat, 404.
Section VI. — Les Délits sexuels 400
1 Relations se-ctielks avec des proches (inceste) et infraction aux prolii-
bi'ions de mariage 406
Prohibition du mariage entre parents dans le droit primitif, 400. — Les prohibitions de mariage dans le droit postérieur, 408. — Les prohibitions de mariage de l'époque impériale, 409. — Eléments de l'inceste, 412. — Procès d'inceste, Vl3. — Peine de l'inceste, 413.
2 Atteinte à la clfistetè des femmes (adnltf^rium, stuprum) 414
ï.,a discipline domesti(|uc et la femme romaine, 414. — La procédure privée et publique de l'époque républicaine en matière d'inipudicité, 415. — La loi d'Auguste sur l'adultère, 417. — Femmes
Pages.
qui ne sont pas soumises au précepte de la chasteté, 417. — Nolion du mariage permis et protégé, 419. — Stuprum et adulterium, 420. — Eléments des délits, 422. — Procès d'adultère, 422. — Peine de l'adultère, 425.
3 Proxénétisme {lenocinium) 427
4 Mariage déshonorant 428
5 Bigamie 429
0 Rapt 429
7 Pédérastie 431
Imprimerie Générale de Ghâtillon-sur-Seioe. — A. Pichat.
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