La Faculté de droit de l'Université de Louvain

Très active a été l'influence exercée par la faculté de droit de Louvain sur les destinées de la Belgique ; elles a formé les personnalités les plus considérables ; elle a imprégné la vie publique et la vie privée, en modelant le droit, en pénétrant les intelligences. Retracer à grands traits l'histoire et le caractère de cette puissante institution à travers les cinq siècles à peine interrompus de son existence, tel est le but de cet écrit, si disproportionné au sujet par son étendue et par son importance. Ce n'est guère que l'ébauche d'une étude qui mériterait plus d'envergure ; peut-être en sera-ce l'amorce en donnant à quelque jeune initiative la pensée de s'y attacher. Quelques grandes sources existent, à la disposition des chercheurs. Il y a

tous les documents relatifs à l'histoire générale même de l'Université, et spécialement les écrivains qui s'en sont fait les annalistes dès l'époque de l'ancien régime. Des auteurs connus se sont succédé dont nous n'avons pas ici, à propos d'un travail fragmentaire, à faire l'étude critique : Molanus, Vernulaeus, Valère André, van Langendonck, Paquot, Foppens, Bax, regorgent de renseignements multiples. Parmi les savants du temps présent, il en est quelques uns qui ont beaucoup contribué à l'histoire de l'Université (1) en dehors même des riches monographies recueillies dans les publications universitaires. Si l'on parcourt la Bibliographie de V Université (1834-1900) avec ses trois suppléments, on y trouvera de nombreux travaux ; outre les publications officielles de l'Université même, il faut relever les noms de Reusens, F. Nève et P. de Ram le premier recteur moderne et historien de l'institution qui constitua aussi le précieux fonds de manuscrits universitaires, aujourd'hui déposé aux archives du royaume, à Bru-

(1) Sur l'ensemble il a été publié une sorte de liber memorialis : L'Université de Louvain, coup d'œil sur son histoire et ses institutions. Bruxelles. Bulens 1900.

xelles (1). Pour le xviii^ siècle M. Arthur Verliaegen s'en est fait l'historien laborieux et éclairé.

Quant à l'histoire du droit, combien nous sommes encore pauvres en Belgique ! Le mémoire de Britz, datant de 1847, est le seul qui traite l'ensemble du sujet. Il y a de nombreuses monographies, mais en somme c'est là, pour notre pays, un champ encore presque inexploré (2).

Les ouvrages des jurisconsultes forment une source nécessaire et abondante de l'histoire de la

(1) Il y a lieu de signaler aussi à cause des relations et des analogies, les travaux sur l'histoire de l'Université de Douai, fondée en 1560 par l'accord de Philippe II avec les Papes Paul IV et Pie IV : Gardox La fondation de l Université de Douai. Paris, Alcan 1892. — Gollinet. L'ancienne faculté de droit de Douai. Trav. et mém. de l'Université de Lille 1900.

(2) M. J. Britz. Code de l'ancien droit belgiqiie. Bruxelles Mém. Acad. roy. in-4'' 1847. (Le premier volume contient l'histoire externe du droit) — E. Defagqz. Ancien droit belgique. Bruxelles 1873, 2 vol, (ouvrage inachevé). On a deux aperçus rapides de l'ensemble de l'histoire du droit en Belgique par A. Rivier, dans la Patria Belgica t. III. (1880), et par Ed. Picard. Evolution historique du droit civil dans les provinces belgiques. Bruxelles 1905, 20 pages. Il y a un certain nombre de notices sur des juristes célèbres, dans la Biographie nationale et des publications diverses ; on les trouvera citées plus loin à leur place naturelle. Au point de vue de l'histoire interne du droit, les éditions de la Gommission de publication des anciennes lois et coutumes du pays fournissent des éléments précieux qu'il faudrait exploiter davantage.

faculté. Ces publications sont le fruit de son activité et en même temps font connaître son système et son caractère. Ces ouvrages sont fort nombreux, soit qu'ils émanent des professeurs, soit qu'ils reflètent leur enseignement. Parmi eux, il y a non seulement une abondante littérature de droit, mais aussi des livres d'autres sciences, notamment d'histoire, de politique ; il y a aussi quelques relations, des correspondances; tout cela est précieux pour fixer le niveau, marquer l'étiage des études et du progrès. Quelques hommes, touchant de près à l'Université, ont laissé des souvenirs, des correspondances, des mémoires, tels Hopperus, Viglius, Lipse et d'autres... ; il y a des traits caractéristiques à y puiser. Ces indications se trouveront dans les notes, à leur place naturelle. Quant à l'action politique et littéraire, c'est aux sources générales qu'il faut renvoyer.

Les sources inédites ont pour notre sujet une réelle importance. Elles en ont pour l'histoire générale de l'Université dont tant de pièces dorment aux archives, elles en ont même pour l'histoire spéciale des études juridiques, comme on pourra le constater au cours de ces pages.

L'Université, dans sa phase actuelle, a beaucoup

contribué par ses publications collectives ou celles de ses membres, à faciliter ce travail non seulement pour la période contemporaine mais pour tout le passé.

Nous allons donner ici seulement la liste des sources générales de Yhistoire de la faculté, de celles qui servent sans cesse, qui concernent l'ensemble de notre sujet ; dans le texte même nous n'y renverrons guère, c'est fait ici une fois pour toutes (1).

JoANNis MoLANi (Vermeulon OU Vauder Moelen), in Academia Lovaniensi S. theol. doct et prof. Historiae Lovanieyisium lihri XVI [xyi^ siècle) éd. P. F. X. de Ram. 2 vol. in-4°. Bruxelles Hayez 1861. Le Livre IX est intitulé : De Universitate,

NicoLAi Vernulaei (de Vernulz) Academia Lovaniensis; libri III. Lov. Ph. Dormal 1627.

Le même, . . . recognita et aucta per Christianum A Langendonck. J. C. et prof. lat. usque ad... 1667. Lov. Sassen.

Fasti academici studii generalis Lovaniensis... Ed. Valerio Andréa, Desselio, J. U. Doct. et Prof. Regio. Lov. 1635 et 1650.

(1) Nous n'indiquons qu'une édition des ouvrages, notre but ici n'étant pas de faire de la bibliographie détaillée.

Le même, Bihliotheca helgica. Lov. in-4°. 1623.

J. F. FopPENS. Bihliotheca helgica sive virorum in Belgio vita scripHsque illustrium catalogus... usque ad an. 1680. Bruxelles 1739. 2 vol. in-4o (reproduit en grande partie et complète le précédent).

J. N. Paquot. Mémoires pour servir à V histoire littéraire des Pays-Bas. Louvain 1763-1770.

J, L. Bax. Historia Universitatis Lovaniensis. C'est un complément et une continuation des Fasti de Valère André jusque 1797, année de la suppression de l'Université (Manuscrit à la Bibl. Nat. Bruxelles. 11 vol. fol. n° 22172; les vol. 4 et 5 concernent la faculté de droit).

P. F. X, DE Ram, premier recteur de l'Université restaurée en 1834, publia une grande quantité de pièces et ouvrages, et réunit une masse de documents concernant l'Université. Sa collection de manuscrits (fonds de Ram) est aux Archives nationales à Bruxelles.

FÉLIX Nève, « humaniste » du xix® siècle, a donné notamment Xhistoire du collège des Trois- Langues. (Mém. Acad. roy. Belg. in-4°, 1856) et de nombreuses études dont plusieurs réunies sous le titre La Renaissance des Lettres et Cessor de

térudition ancienne en Belgique. (Louvain, Ch. Peeters 1890) (1).

Edm. Reusens, professeur et longtemps bibliothécaire de Y Université, a) Actes ou procès-verbaux des séances tenues par le conseil de l'Université de Louvain publiés par la commission royale d'histoire de Belgique in-4° t. I. Bruxelles 1903.

b) Documents relatifs à l'histoire de l'Université de Louvain (1425-1797) publiés dans les Analectes pour servir à Vhistoire ecclésiastique de Belgique. Ils figurent dans une série de volumes notamment XVII à XXX. Les tomes XXV (Fondation), XXIX (Les visites de l'Université) et XXX (Liste des professeurs des premières années) sont spécialement riches pour notre sujet.

Pour les autres nombreux écrits de De Ram, F. Nève et Reusens, voir la Bibliographie de ï Université de Louvain (1834-1900) avec ses suppléments, éd. Louvain, Ch. Peeters.

Arthur Verhaegen. Les cinquante dernières années de V ancienne Université de Louvain (1740- 1797). Liège. Société bibliographique belge, 1884. Ce volume publié à l'occasion du cinquantième

(1) On trouvera dans ces deux volumes de Nève des notices sur Vernulaeus, Yalère André, Langendonck, Paquot etBax.

anniversaire de la réorganisation de 1834, valut à son auteur le titre de docteur ad ho7io?^es de l'Université.

Le plan de cette esquisse n'a pas besoin d'explication ; il est de ceux qui résultent trop spontanément du sujet lui même. On comprendra sans peine pourquoi la part du texte n'est pas proportionnée à la durée des périodes ; par l'action exercée, par la nature des études, la situation acquise, le xvi* et surtout le xvii® siècle sont les plus intéressants. La partie contemporaine présente aussi un intérêt très vif, mais la difficulté, la délicatesse d'apprécier des hommes, des méthodes, des enseignements qu'on a parfois côtoj^és, dont les traditions se perpétuent, abrègent la tâche par l'impossibilité même dy fort insister.

On voudra bien se rappeler que nous ne projetons pas de fah^e ici une histoire du droit ou des sciences politiques en Belgique. Nous nous plaçons au point de vue de la faculté de Louvain ; notre seul désir est d'esquisser son action dans ce domaine, il y a donc des juristes éminents qui échappent à notre étude ; il ne s'agit pas non plus d'étudier les théories ou

les systèmes en eux-mêmes, ce qui remplirait plusieurs volumes, mais de signaler la part prise par Louvain dans le mouvement intellectuel.

Cette première ébauche de l'histoire d'une grande institution est bien incomplète. On remarquera que ce n'est guère qu'une histoire externe suivant le terme usité du jargon technique; on n'a pas déterminé, analysé le détail des théories elles-mêmes, mais seulement opéré un groupement sommaire dans quelques grandes catégories. L'histoire des idées eût entraîné des développements bien plus considérables que de nombreuses monographies devraient préparer encore. Cette courte histoire indique plutôt la carte de l'œuvre à accomplir, du pays scientifique à parcourir. Nous-même en avions déjà visité certains points, d'autres compléteront l'exploration, nous n'en doutons pas, et permettront ainsi un jour d'élever à la faculté de droit un monument scientifique digne d'elle.