CHAPITRE PREMIER. — LES COLLÈGES ET LA FACULTE

Les endroits à corriger ou à modifier seront consignés par écrit ; et la liste, signée par l'auteur ou le libraire, sera conservée par l'examinateur. Ainsi pour les auteurs clercs ou laïques.

Quant aux religieux, l'approbation ne sera accordée qu'autant que le supérieur aura autorisé la publication du livre. Dans le cas contraire, la Faculté sera consultée. Lorsque celle-ci se prononcera pour l'approbation, les précautions prises à l'égard des clercs et laïques seront observées.

Ce décret était strictement obligatoire, en sorte qu'une première violation entraînait Tinterdiction de l'exercice de la prérogative d'approbateur, une seconde la privation des droits et privilèges académiques, une troisième la radiation du nombre des docteurs *.

Naturellement, la Faculté ne se trouvait engagée que quand l'approbation lui avait été soumise, ce que d'ailleurs, suivant l'usage, elle désirait voir observer. Aussi lui arrivait-il parfois d'improuver des livres auxquels des docteurs, en particulier, avaient donné un visa favorable.

En 1624, de par l'autorité royale, des modifications importantes furent introduites.

Des lettres-patentes du mois d'août de cette année nommaient c quatre censeurs ou examinateurs »>, pris dans la Faculté, c pour doresnavant voir, lire et examiner toutes sortes de livres nouveaux concernant la théologie, dévotion et bonnes mœurs ; > et, dans le cas où ils les trouveraient « dignes d'estre mis en lumière et donnez au public i, il leur incombait d'en donner t attestation et approbation >. Par conséquent, les imprimeurs ne pouvaient confier à leurs presses, les libraires mettre en vente aucun livre avant l'approbation requise. La contravention était punie de la confiscation du livre et d'une amende de 3,000 livres pour chaque contrevenanL Afin d'éviter toute fraude, il était enjoint à l'auteur de dresser deux copies de l'ouvrage : l'une, signée et paraphée par lui à chaque feuillet, pour les examinateurs, l'autre qui serait également signée et paraphée par les examinateurs et remise à l'auteur.

Les examinateurs nommés étaient les docteurs André du Val, Pierre Quedarne, Jacques Messier et François de Saint-Père. En