XXVII. L' « ÉLECTRICITÉ DU SENTIMENT », — Eu Italie, Ic

parquet du procureur général de Turin s'est vivement opposé au maintien de l'inscription de Mlie Lidia Poët au tableau de rOrdre des Avocats. Le recours du parquet conclut par cette perle littéraire, chef-d'œuvre d'éloquence, que nous ne résistons pas au plaisir de transcrire ici, comme inimitable modèle du genre :

« Les aptitudes, les inclinations, la mission de la femme sont inconciliables avec la carrière du barreau. L'esprit féminin n'est d'ailleurs pas assez robuste ; son érudition n'a pas l'ampleur voulue, et sa laboriosité n'est pas infatigable.

« De la milice de toge, les femmes ont toujours été écartées par les lois, le respect (psservanza), les mœurs, des raisons d'éducation, d'études, de versatilité ordinaire dans les affaires ; de même, en raison de leur responsabilité juridique et morale partielle {non intégra) , de la réserve du sexe, de son caractère, de sa destination, de son infirmité {cagionevolezza) physique, de la longue indivisibilité de sa personne avec l'éventuelle portée de ses flancs {la diuturna indivisibilità délia suapersona dalP eventuale portato délie sue viscère) ; ce qui, en général, a déterminé cette exclusion, ce fut le manque chez elle de forces morales et intellectuelles, l'absence

L'ÉLECnHICTTÉ DIT SENTQlENT Sfi?

de fermeté, de constance, de gravité, toutes considérations devantêtre d'autant plus respectées aujourd'hui, que la publicité des débats pourrait faire naître une occasion facile, où la gravité, le décorum et la dignité des assemblées judiciaires seraient compromis, entraînant le déshonneur même des hommes de justice, el amenant la risée du sexe faible. Et preuve que l'exemple (esempio) se présente nouveau (!) (nuooo) dans toute l'Europe, c'est que la postulante a dû franchir l'Atlantique pour aller le chercher sur la côte américaine, ea Californie....

« 11 faut écarter la femme des drames judiciaires, car elle y perdrait la fascination de la poésie, le charme de la grâce et de la pudeur, l'électricité du sentiment. . . »

[Il fascina délia poesia, Vincanto délia ffraeia e del pudore, V eleltricilà del sentimenfo il!] (i).

XXVIII, Les Précédents. — Certains précédents de la jurisprudence étrang'ère ne sauraient dans l'espèce, être opposés à la demande de Mlle Jeanne Chauvin.

En effet, en Danemark, l'arrêté royal du la mai 1882 autorise les femmes à se soumettre à l'examen juridique incomplet, et a soin d'ajouter que les femmes n'obtiennent pas, par là, le droit d'être nommées membres du barreau, ou l'autorisation d'exercer comme fondées de pouvoirs des avocats.

En Suisse, le pointé résoudre était de savoir si une femme jouissait, en vertu des lois zurichoises, du droit de citoyen actif, droit nécessaire. pour pouvoir se présenter comme mandataire, devant un tribunal du canton de Zurich. Le tribunal fédéral était uniquement compétent pour statuer sur la question de violation de la constitution fédérale. La jurisprudence suisse ne peut être un argument contre nous, puisqu'en

|i) L'électricité du gealimeot...

L'inventeur, demaadera-l-on 1...

Ce nouveau Gslvsni est M. Mumo, substitut du procureur gcnÉral, qui, par abréviation et sans se diminuer, aurait pu signer : Asiho.

France pour être avocat, il n'est pas nécessaire comme jadis, à Zurich, de jouir des droits civils eX politiques.

Quant aux décisions italiennes, elles ont invoqué la lettre du droit romain, sans se préoccuper de son esprit; elles se sont inspirées aussi de Tesprit du droit privé italien. Il pourrait y avoir dans la seconde branche de Targ-umentation de la Cour de Turin un semblant de raison, le mineur étant, en Italie, non seulement incapable d'être avocat, mais placé, par Torg'anisation des études, dans l'impossibilité de le devenir (i).

L'arg'ument de l'esprit du droit privé échappe, lui aussi, à nos adversaires, puisqu'en France le mineur dont l'incapacité juridique est la règ'le, peut prêter le serment d'avocat et pratiquer comme tel (2).

D'autre part, il suffit de lire les deux arrêts belg'es pour apercevoir aussitôt la faiblesse de leur argumentation. Sans nul doute, ce n'est point là, dans ce tissu de préjugées et d'erreurs juridiques, que la France ira puiser des inspirations ou des enseignements.

D'ailleurs, la thèse des magistrats belges n'a pas trouvé grâce devant le jugement impartial des hommes de science de France. Il n'est point un seul juriste sérieux qui, dans un écrit motivé et signé, ait osé se rallier à l'opinion des Cours bruxelloises. Par contre, tous les auteurs ont défendu le droit pour la femme d'être admise au barrpau. De même, dans tous les pays où depuis 1888, la question s'est présentée, partout

(i) En général, il est matériellement impossible de devenir avocat, en Italie, avant Tâge de vingt-trois ou vingt-quatre ans.

Au sujet des études juridiques dans ce pays, je renvoie à mon étude « Au pays d'Irnerius », parue dans le Palais, n» du 10 mars 1888.

(2) Dalloz, V® Avocatj n» 72. L'admission au stage peut être accordée à un licencié de dix-neuf ans. La minorité n*a jamais été un obstacle à l'exercice du barreau. Voy., Mollot, Règles de la profession d'avocat, Paris, 1876, 1, 255. — Cresson, Usages et règles de la profession d*avocatt Paris, 1888, I, 45. — Merlin, Rép,, V» Avocat, | 9, n. 4» — Pandectes françaises, Y^ Avocat, 108.