PRÉFACE

Le plan primitif de l'ouvrage que voici comprenait trois parties: un livre historique^ un \\wtq 'phUoso'phique^ un livre consacré à l'indication des principales reformes à réaliser dans la condition légale des femmes. Par i^ia de circonstances diverses, la première partie seule a pu être achevée et l'auteur se décide à lui laisser franchir le seuil de la publicité.

Il y a près de deux ans que ces pages sont imprimées. Ceci soit dit pour expliquer certaines omissions. En effet, le mouvement qui se manifeste en divers pays pro femina s'est affirmé tout dernièrement par deux grands faits législatifs : en Angleterre, la loi de 1882 qui émancipe la femme mariée quant à l'administration de «es biens ; en France, la loi de 1884 qui rétablit le divorce, en faisant disparaître le « droit à l'adultère » tel qu'il existait jusqu'ici, pour le mari, d'après le code civil.

D'autres questions, et en grand nombre, attendent de la loi une solution conforme à la justice. Puissions-nous contribuer, pour notre faible part, à l'élaboration d'un droit de famille supérieur à celui qui nous régit encore en Europe.

Lausanne, août 1884.

Louis Bridel.

[NTRODUCTION

On Ta dit : Nous sommes dans une époqae de crise et de transition, et le malaise dont souffre la société contemporaine s'aggrave en se prolongeant. Tout le monde le sent plus ou moins confusément ; les grandes voix du siècle l'ont répété sur tous les tons. Fortement ébranlés, les fondements mêmes de Tordre social : religion, pro^ priété, patrie, famille, sont mis en discussion et paraissent appelés à subir quelque transformation profonde, comme doivent en subir toutes les choses de ce monde qui ne sont pas destinées à disparaître complètement.

Les représentants de toutes les traditions, après avoir réclamé à grands cris les « libertés nécessaires », les confisquent à leur profit et recourent en définitive au bras de l'Etat pour étouffer des réclamations gênantes et des aspirations qui dépassent leur intelligence des choses.

Mais le travail des idées ne se laissera pas plus arrêter par les lois émanant des « classes dirigeantes » actuelles qu'il ne Ta été par les bûchers ou les échafauds du passé. Ce qui est nécessaire dans les grandes institutions sociales, ce qui est une conquête du progrès, et non pas un reste suranné des temps passés, cela ne saurait périr; mais une réforme générale devient urgente, si notre vieille Europe ne doit pas succomber par le fait de révolutions purement négatives toujours renaissantes. Ainsi que l'exprime fort bien Téminent juriste et philosophe Ahrens : « Conserver des droits à des institutions de Tordre civil et politique, quand leur raison d'être s'est éteinte avec les besoins qui les ont créées, avec les mœurs qui les ont maintenues, c'est charger la société d'un fardeau qui l'entrave sans cesse dans ses mouvements naturels et qui est souvent la cause des efforts violents par lesquels elle tend à s'en débarrasser. »

L'ancien avertissement retentit comme à nouveau : Couvertissez-vous^ ou bien vous périrez / De toutes parts se manifestent, en effet, les symptômes avant-coureurs de la débâcle... ou de la renaissance.

Parmi tant de problèmes soulevés, la question du droit des femmes, pour paraître moins menaçante que bien d'autres, n'en touche pas moins au fond même de la destinée sociale ; depuis une génération ou deux, elle préoccupe de plus en plus les esprits dans tous les pays civilisés. De tous côtés, et à des points de vue très divers, s'élèvent de vives et énergiques protestations contre le régime d'ex-

clasioD, d'assujettissement et d'arbitraire dont les femmes sont victimes dans tous les domaines, et particulièrement dans celui qui est volontiers considéré comme leur domaine spécial, à savoir la famille.

Tout ce qui tient à l'organisation familiale et à la condition des femmes a toujours exercé une influence considérable bien au delà des frontières de la famille ; d'autre part, l'état généra] de la société se reflète fidèlement dans les lois relatives à la femme. Cette solidarité est de tous les temps. « Nul changement, observe Paul Gide, ne s'est accompli dans la condition particulière de la femme sans réagir aussitôt sur la condition de la société tout entière... Au fond de chaque réforme sociale, réalisée ou rêvée par un Lycurgue ou par un Platon, l'on rencontre un nouveau système sur la condition des femmes. » Et, de nos jours, un plan de réorganisation de la famille figure dans tout programme social de quelque importance.

Les différentes questions d'une époque se tiennent et s'enchaînent de telle sorte qu'aucune d'entre elles ne peut recevoir de solution sans qu'il y ait réaction inévitable sur toutes les autres. C'est ainsi qu'il y a connexité non seulement entre les différentes parties de la question du droit des femmes, mais entre toutes les parties de la question sociale dans son ensemble. Car il y a une question du droit des femmes comme il y a une question sociale, la première rentrant dans la seconde dont elle fait partie intégrante et constitue un des éléments principaux.

Il y a une question sociale, c'est-à-dire que la société

n'est pas telle qu'elle devrait être, ne remplit pas son but et demaDde à être réorganisée saivant un principe supé« rieur. « Les négateurs de la question sociale, dit M. Malon, ressemblent à ce perroquet, qui, habitué par les matelots à répéter Cela ne sera rieny le répétait encore pendant que la mer en furie engloutissait le vaisseau désemparé et réquipage qui poussait des cris de désespoir. »

Il y a une question du droit des femmes^ c'est-à-dire que la condition des femmes n'est pas ce qu'elle doit être.

' Tes lois, et l'opinion régnante elle-même, envisagent encore la femme comme une personnalité de second ordre, dont Tunique destinée consiste à satisfaire aux désirs de Thomme et à le servir. Celui-ci possède la liberté ; la femme n'en jouit que dans les limites où l'intérêt bien ou mal entendu

' de l'homme et son bon plaisir lui permettent d'en avoir. Il est facile de constater, en effet, combien la femme, dès qu'elle rencontre l'homme sur son chemin, est traitée en être inférieur et naturellement subordonné, sans but per-

^ sonnel, véritable être contingent et relatif, dont l'existence ^'est admise qu'en vue de l'homme.

En réalisant entre les sexes un régime de justice dans les droits et les devoirs, il serait porté remède à de grands maux dans la famille et dans la société. Une des faces du problème social serait élucidée, et non la moins sombre ; car il est un être plus malheureux que le prolétaire, c'est la femme ou la fille du prolétaire. Améliorer le sort de la femme, et de la femme pauvre en particulier, c'est travailler au bien général de l'humanité.

La question du droit des femmes est éminemment complexe. Nous Taborderons au point de vue des rapports de droit entre Thomme et la femme, dans le mariage «t hors mariage, en nous bornant ici à une simple et rapide esquisse historique, où, sans entrer dans le détail des coutumes et des législations particulières aux divers âges et aux divers peuples, nous indiquerons à grands traits les phases de révolution historique de la famille d'après une loi générale de transformation qui nous parait ressortir de Texamen des faits.

En m puissance de mari », la femme doit obéissance à son seigneur et maître : voilà ce que statuent, avec des différences de forme plus encore que de fond, les diverses iégislations de l'Europe moderne, certaines d'entre elles accordant toutefois à la femme des garanties importantes que d'autres lui refusent. Hors mariage, loin de trouver dans la loi quelque assistance et protection, la femme ne rencontre le plus souvent qu'indifférence ou mauvais vouloir. Il suffit d'un coup d'œil sur les prescriptions légales concernant les enfants naturels ou la « police des mœurs » pour voir ce qui en est. Ici encore, plus ou moins barbare, la législation varie suivant les pays.

C'est contre l'assujettissement d'un sexe à l'autre que nous élevons la voix au nom du Droit, non pas le droit des codes et des tribunaux, mais celui que proclame la conscience moderne : c'est contre institution légale de la puissance maritale et les conséquences qui en dérivent ; contre l'irresponsabilité de l'homme, l'abandon de la

femme et des enfaDts naturels ; contre la servitude sou» toutes ses formes ; contre les iniquités et les atteintes à la liberté, dont la femme est constamment victime, sous quelque nom qu'elles se voilent, sous quelque prétexte qu'on essaie de les faire passer.

Lorsque robéissance est pour l'épouse une obligatiop^ légale aussi bien qu'un devoir religieux, le premier et le dernier mot du code conjugal, lorsque dans le domaine des « mœurs » l'irresponsabilité de Thomme est érigée ea principe de droit et presque de morale, il est assurément permis de parler de servitude, car c'est pour la femme une amére réalité. Or cela ne doit plus être, et ne sera plus ; le mouvement général du monde moderne vers la liberté nous en répond.

L'inégalité de droit entre les sexes, l'oppression de la femme et son effacement tendent à disparaître avec le développement de la civilisation. A vrai dire, c'est précisément la condition sociale des femmes qui constitue la meilleure marque pour juger de l'état réel d'une civilisation donnée. « L'expérience nous apprend, dit Stuart Mill, que chaque pas dans la voie du progrès a été invariablement accompagné d'une élévation d'un degré dans la condition des femmes ; ce qui a conduit des historiens et des philosophes à prendre le niveau d'élévation ou d'abaissement des femmes pour le plus sûr et le meilleur critérium, pour la mesure la plus commode de la civilisation d'un peuple ou d'un siècle. Durant toute la période de progrès, l'histoire nous montre que la condition des

femmes a toujours été en se rapprochant de l'égalité avec celle de Thomme. Cela ne prouve pas que Tassimilation doive aller jusqu'à une égalité complète, mais assurément cela fournit en faveur de cette induction une forte présomption. » Et Proudhon, qui ne passe pas pour avoir été précisément ému d'une grande tendresse envers Y émancipation, n'en reconnaît pas moins explicitement ce fait comme une loi de l'histoire : « Partout, dit-il, où la civilisation n'a pas été stationnaire, on remarque un progrés dans la constitution de la famille, dans le droit de la femme et la loi des mariages. »

Autre phénomène non moins digne d'attention : On a souvent remarqué que la civilisation avait marché jusqu'ici d'orient en occident. De quel droit l'Europe aurait-elle la prétention d'être au bout du monde? Lorsque les Japonais se tournent de notre côté et viennent demander à l'Europe les éléments d'une civilisation nouvelle, sachons en faire autant et voir ce qui se passe au delà de l'Atlantique. La femme commence à occuper en Amérique une place tout autre qu'en Europe. Entourée de respect, elle prend une certaine part aux affaires publiques, et dans sa maison elle n'est plus la servante légale de son époux ; carrières et professions s'ouvrent devant elle ; en fait de mœurs et de morale, la responsabilité y incombe à qui de droit et non pas à la femme seule, comme ailleurs. Alexis de Tocqueville déjà avait été frappé de cet état de choses ; bien d'autres dès lors ont fait pareille observation, car le progrès s'est accentué dans la même direction. L'égalité

des droits, la liberté individuelle, le principe de responsabilité sont et deviennent de plus en plus, aux Etats- Unis, des réalités effectives qui pénètrent la pratique. Une tendance générale vers un nouveau régime de droit familial s'y laisse entrevoir. Il ne saurait d'ailleurs en être autrement sur cette terre de jeunesse et de liberté qui sera bientôt à l'Europe ce que l'Europe est a l'Asie, à moins que notre continent, sachant profiter des expériences du passé et des exemples du présent, n'extirpe résolument les pourritures envahissantes.

Le jour n'est-il donc pas venu où les portes de la justice s'ouvriront enfin à cette moitié du genre humain qui est encore exclue du droit par la loi du plus fort ! Mais il ne suffit pas de crier à l'injustice. Il faut encore et tout d'abord voir d'où elle provient, afin de saisir la cause ou la raison d'être d'institutions et de coutumes qui nous paraissent à reléguer dans l'histoire du passé.

Ainsi qu'une religion n'arrive à se substituer à celle qui l'a précédée qu'en lui empruntant certaines données essentielles et toujours vivantes, de même une transformation sociale ne peut aboutir que par l'absorption de l'ancien ordre des choses dans une organisation nouvelle et supérieure. « Il faut un système pour remplacer un système », suivant la formule de Saint-Simon. On ne détruit sûrement, en effet, que ce qu'on remplace. Or, pour cela, il faut comprendre avant tout comment il se fait que les choses soient ce qu'elles sont. La réalisation de la justice peut et doit être ensuite poursuivie sans qu'il soit porté

atteinte aux progrès accomplis, c'est-à-dire par une affirmation hardie et non par d'éternelles négations.

La science du droit, négligeant trop souvent les idées générales pour un commentaire perpétuel des textes, au risque de se pétrifier dans une orthodoxie stérile et impuissante, en est arrivée à perdre de vue le développement progressif auquel sont soumises les institutions organiques de la société et la famille en particulier. Pour pouvoir remplir la tâche qui lui incombe dans le grand travail de rénovation inauguré par la Révolution, la loi doit s'inspirer des principes toujours jeunes et féconds de liberté, d'égalité et de fraternité ou d'assistance sociale.

L'âme du droit, c'est la justice, à laquelle nous en appelons pour légitimer cet essai. La conclusion où aboutissent et l'histoire et la raison, c'est l'affranchissement de la femme. Le passé nous raconte sa longue subordination, l'avenir lui réserve la liberté. Chimère I dira-t-on peutêtre, en invoquant les prétendues nécessités de la pratique, la force des choses ou les traditions séculaires du privilège. Chimère, si l'on veut. Mais malheur à la nation qui ne croirait pas à cette chimère qu'on nomme la Justice 1 malheur à l'individu qui ne croit plus à cette chimère, plus chimérique encore, qui s'appelle l'Idéal I