‹ La femme et le droit;Chapitre 2 sur 18 · CHAPITRE PREMIER · texte numérisé non relu

CHAPITRE PREMIER

Légende classique. — Variétés et transformations. Hypothèse des trois états.

« A l'époque où la découverte des taches du soleil commençait à se répandre, un étudiant fit part du fait à son vieux professeur, qui lui répondit : Mon ami, j'ai lu Aristote deux fois d'un bout à l'autre (or Aristote enseignait que le soleil était incorruptible) et je sais qu'il ne peut y avoir de taches dans le soleiU Essuyez mieux vos verres ; si les taches ne sont pas dans la lunette, elles ne peuvent être que dans vos yeux^ »

La manière dont l'histoire de la famille et des autres « institutions primordiales » de l'humanité a longtemps été comprise n'est pas sans offrir quelque analogie avec

< Nayille, Logique de rhypothèse, p. 17.

le dogmatisme astronomique du vieux professeur péripaléticieD. D'après rancienoe tradition, la famille était considérée comme ayant été organisée de tout temps sur les mêmes bases, dirigée par les mêmes lois et règles fondamentales, suivant un type naturel et consacré, et dans la suite des âges il ne devait pas en être autrement. Immutabilité dans le passé, immutabilité dans l'avenir. Le type familial considéré comme essentiel et primitif était le système patriarcal : la femme et les enfants groupés sous Tautorité du père, à la fois prêtre, juge et roi des siens, leur souverain naturel et légitime par le seul fait du mariage, leur protecteur né, leur dispensateur universel. On admettait sans doute qu'il y avait eu des exceptions et des modifications à ce régime dans le cours des siècles ; il eut été difficile de ne pas le reconnaître ; mais ces exceptions mêmes étaient de celles qui confirment la règle et ces modifications étaient censées n'avoir porté que sur des détails et non sur le fond des choses. De même aussi, des améliorations partielles étaient considérées comme possibles dans l'avenir, mais sans que nulle atteinte pût être portée à l'institution elle-même divine et naturelle.

« L'humanité entière, dans son long et pénible travail de civilisation, n'a jamais cherché à changer les bases de la famille. Toutes les races, tous les peuples ont consacré par leurs lois les mêmes règles constitutives de l'organisation de la famille; les différences dues aux divers degrés de développement, au climat, à la constitution politique ou économique ne présentent aucune déviation

absolue de ces règles universelles* » : Tel était le point de vue généralement admis, et Ton partait de là pour diriger d'éloquentes tirades contre les « démolisseurs aveugles ou insensés » qui se permettaient de porter la main sur l'arche sainte par leurs attaques contre l'organisation légale de la famille et du mariage.

On le voit, nous sommes en présence d'un débat qui rappelle, à certains égards, les discussions relatives à l'origine des espèces et tout ce qui s'y rattache. De part et d'autre, c'est la même question : permanence ou transformation ; tant il est vrai que tout se tient dans la science.

L'histoire nous dira ce qu'il faut penser de cette immutabilité si hautement affirmée. A la vérité, le temps n'est pas fort éloigné où le domaine historique était singulièrement plus restreint qu'il ne l'est aujourd'hui, où la science de l'histoire ne commençait guère qu'avec la Grèce et Rome, après une préface obligée surie monde oriental. Quant aux origines, elles n'étaient pas connues et l'on s'en inquiétait peu. Lorsque des phénomènes venaient à se présenter qui ne cadraient pas avec les données traditionnelles et classiques, on ne savait y voir que des anomalies, des lusm naturae, ainsi que jadis pour les premiers fossiles découverts.

Il n'en est plus de môme aujourd'hui. Des travaux remarquables et nombreux ont récemment mis au jour toute une période de la vie de l'humanité, période bien antérieure à celle qui formait jusqu'ici le champ de l'his-

^ KoENiGswARTEB, Histoîre de V organisation de la famille en France, p. 6.

toire ancienne. En même temps que la paléontologie retrouvait sous terre les restes ignorés de générations disparues et constatait bientôt leur antiquité reculée, il se formait une histoire préhistorique, s'il est permis de s'exprimer ainsi, qui exhumait de son côté une civilisation primitive méconnue jusqu'alors. Les institutions organiques de cette époque préhistorique, autant du moins qu'il a été possible de les déterminer, présentant des divergences considérables avec ce que 1 on connaissait de plus ancien, il en est résulté une modification profonde dans les idées courantes sur les origines de l'humanité et son état primitif Ce qui était généralement envisagé comme éternel et nécessaire s'est trouvé n'avoir pas toujours existé.

D'autre part, une série d'observations attentives concernant les mœurs et les coutumes des sauvages a permis de reconnaître chez ces peuplades arriérées ou primitives diverses institutions analogues à celles de l'époque préhistorique. Les sauvages pouvant à plus d'un égard être considérés comme des retardataires sur la grande voie du développement général, ces analogies sont venues confirmer l'exactitude des découvertes mentionnées, et toute une science s'est formée ayant pour objet la condition de l'humanité primitive et ses institutions.

Certains phénomènes sociaux de notre âge et de notre civilisation, phénomènes généralement peu compris et mal interprétés, ont reçu par là même une explication naturelle, en se présentant comme un reste du passé, une survivance de jadis, tandis que d'autres phénomènes, au

contraire, doivent être envisagés comme une manifesta* tion de la force inhérente qui dégage du passé un nouvel ordre de choses.

« II semble que de tous les côtés à la fois des lumières nouvelles viennent éclairer les pages les plus obscures de l'histoire du droit et de la société,» dit Sumner-Maine, et M. de Laveleye, qui rapporte ces paroles du célèbre jurisconsulte anglais, faisant ressortir l'importance multiple de ces découvertes, montre fort bien le genre d'intérêt qui s'attache à ces sortes d'investigations : « Ces antiquités juridiques, dit-il, qui semblaient ne devoir intéresser que des savants spéciaux, offrent un intérêt tout actuel. Non seulement elles jettent un jour nouveau sur les institutions fondamentales et sur la manière de vivre des hommes primitifs ; mais, comme le fait observer Stuart Mill, elles nous élèvent au-dessus de ces idées étroites qui nous font croire que le seul mode d'existence des sociétés est celui que nous voyons fonctionner autour de nous *. »

Si les vieilles traditions ne manquent ni de charme ni de valeur, et s'il peut être regrettable, à certains égards, de les voir passer à l'état de légendes avant que la science en soit arrivée à donner à leur place un exposé complet de la réalité, leurs inconvénients dépassent leurs mérites. Lors même, en effet, que ces traditions semblent n'avoir pour objet que le passé, et le. passé le plus reculé, leur action s'exerce en définitive fortement sur le présent lui-même et devient assez souvent un obstacle des plus

' De Layelete, De la propriété^ p. 3.

persistants à Téclosion d'un avenir meilleur. Quelque respectables que puissent être les croyances de nos ancêtres, la vérité certainement est plus respectable encore, et le bonheur de nos descendants doit passer avant tout.

Parmi les écrivains qui ont consacré leurs éludes à l'histoire primitive de l'humanité, plusieurs ont porté leur attention plus spéciale sur les origines de la famille et sur la manière dont le développement s'en est opéré. Le mariage, nous disent-ils, loin d'avoir uniformément existé dès les commencements, s'est établi et graduellement modifié dans le cours des âges ; la famille paraît s'être dégagée d'un état primitif de promiscuité plus ou moins générale et absolue; le régime patriarcal n'est pas le régime primordial que l'on croyait, ou du moins il ne l'a pas été chez toutes les races, peut-être même chez aucune; le plus ancien lien de parenté qui ait été reconnu, et sur lequel la famille s'est probablement constituée a ses débuts, n'est pas celui qui résulte de la paternité, mais bien de la maternité. Les travaux de MM. Bachofen, Mac-Lennan, John Lubbock, Herbert Spencer , Giraud-Teulon, etc., arrivent à ce sujet à des conclusions remarquablement analogues, sinon identiques.

La famille ne doit pas être envisagée comme une institution créée de toutes pièces dès l'apparition de l'homme sur la terre, mais bien plutôt comme une conquête de l'ordre moral. « La famille se développe lentement à travers les âges;... elle se transforme d'une manière con-

tÎDue; e!le n'est pas, elle devient^.» Ne peut-on pas en dire autant de tout ce qui, dans l'humanité, doit atteindre à quelque perfection ? N'est-ce pas la loi même de l'univers, la raison de toute croissance et de tout progrès?

Si l'on observe, en effet, les coutumes et les lois des différentes races et populations qui couvrent actuellement le globe, ou bien si l'on remonte dans le cours des âges au delà et en dehors de l'antiquité classique, — la famille se présente non comme une société organisée d'une manière partout identique, mais, au contraire, comme une institution soumise à de nombreuses vicissitudes ; et l'on peut dire de la famille ce que Stuart Mill disait, en parlant de la propriété : « Ce n'est pas chose fixe, mais c'est une institution multiforme qui a subi de grandes modifications et qui est susceptible d'en subir de nouvelles avec grand avantage ^.»

Ici règne la promiscuité^ communauté sexuelle des hommes et des femmes d'un même groupe ; ailleurs la polyandriCy union d'une femme avec plusieurs hommes ; plus souvent la polygynie, union d'un seul homme avec plusieurs femmes, (ces deux dernières formes de sociétés conjugales pouvant se grouper sous le terme plus général de polygamie) ; enfin la monogamie, union durable d'un seul homme et d'une seule femme ^. Il y a lieu d'observer que ces régimes divers sont fréquemment mélangés : la

* Giraud-Tbulon, Origines de la famille^ p. 383. ■ Voy. De Laveleye, De la propriété, p. xiii.

» Voy. LuBBOCK, Origines de la civilisation, p. 80, 133. — Herbert Spencer, Principes de sociologie, II, p. 266. — Giraud-Teulon, op. cit., p. 50, 150, etc.

promiscuité se trouve, la plupart du temps, mitigée par des unions exclusives de quelque durée; la monogamie, d'autre part, laisse une place considérable en fait, si ce n'est en droit, à des relations passagères ou polygames.

L'état de promiscuité, que nous rencontrons au début même de la civilisation occidentale, dans les traditions relatives à l'institution du mariage chez les Grecs et les Romains, subsiste encore de nos jours comme régime habituel chez diverses peuplades sauvages. — Il n'est pas très difficile de reconnaître ce régime au sein même des pays «civilisés» du continent européen, où la promiscuité nous apparaît sous forme de prostitution.

La polyandrie, système familial plus répandu qu'on ne le croit communément, mais beaucoup moins fréquent que la polygynie, a été signalée dans l'Inde, auThibet, àCeylan, chez certains Cosaques, etc. Elle se présente sous deux formes distinctes : tantôt les divers hommes associés pour une même femme sont frères les uns des autres ; tantôt ils ne sont reliés par aucun lien de parenté. D'après César*, la polyandrie fraternelle aurait été usitée chez les anciens Bretons.— Faudrait-il voir dans une réaction voulue contre cette ancienne coutume l'une des causes de la prohibition des mariages entre beau-frère et belle-sœur, prohibition que la loi anglaise et la loi française connaissent encore ?

Quant à la polygynie, ordinairement désignée sous le terme plus général et moins exact de polygamie, elle se rencontre partout : dans tous les climats, chez toutes les

« De beUo gallico, V, 14.

races, à toutes les époques. Si l'on tient compte du passé et du présent, la polygynie est très probablement le régime conjugal le plus répandu sur la surface terrestre ; elle est commune à toutes les parties du monde non occupées par les nations les plus civilisées. Là même où elle n'existe plus officiellement, ainsi que nous l'avons remarqué, elle a fréquemment subsisté, et subsiste encore dans une large mesure, mais sans que femmes et enfants puissent se réclamer du fait. « La pluralité des femmes et des concubines s'est maintenue longtemps dans Tusage adopté par les rois d'avoir un grand nombre de maîtresses déclarées ou non. Sous cette forme restreinte, la polygamie est restée un privilège de la royauté toléré jusqu'à une époque assez récente ^ » — Ainsi, de nos jours, au profit des hommes riches, en France et ailleurs.

Et les enfants, que deviennent-ils dans une si grande variété des relations entre hommes et femmes ? Leur sort diffère nécessairement d'un régime à l'autre. Parfois ils appartiennent à la tribu tout entière au sein de laquelle ils ont vu le jour ; d'autres fois ils suivent la condition de leur mère, dont ils prennent le nom ; ou bien ils dépendent du père, dont le nom passe à toute la famille.

Plus le système est primitif, moins grand est le nombre des rejejons qui survivent et prospèrent. Mentionnons encore, à ce sujet, la diversité considérable qui se manifeste dans la mesure et le degré de l'intervention sociale en faveur des nouveau-nés. L'histoire de l'infanticide et de

« Herbert Spencer, op. d^, II. p. 296.

la répression légale qui lui est opposée jette de singulières lumières sur la barbarie humaine. Souvent, en effet, les enfants ne bénéficient d'aucune espèce de protection quelconque vis-à-vis de leurs parents ; ceux-ci en disposent à leur gré et s'en débarrassent si bon leur semble. On sait que rinfanticide est pratiqué en grand chez certaines nations d'ailleurs avancées en civilisation sous d'autres rapports. Dans l'ancienne Rome, Tenfant était à la merci du père de famille, qui pouvait le vouer à la mort sans que nul s'y opposât. Ailleurs, la loi garantit dans une certaine mesure l'existence des nouveau-nés. Dans nos sociétés modernes, par exemple en France, la loi civile et pénale entoure l'enfant de toutes les garanties imaginables....* contre sa mère. Quant au père naturel, la loi ne le connaît pas; après avoir séduit la mère, il peut laisser, périr l'enfant : ce n'est pas contre lui que la loi sévira !

La tentation de ne voir dans la succession des lois relatives à la femme qu'un pur «chaos de bizarres contradictions», suivant l'expression de M. Gide, se comprend aisément en présence de la grande variété des phénomènes. Et cependant, n'y a-t-il pas une histoire possible de la famille, une loi générale de transformation qui se laisse entrevoir ?

L'amélioration graduelle du sort des femmes, en prenant l'histoire humaine dans son ensemble et sans méconnaître les périodes de recul et de décîin, nous paraît un fait acquis. On a prétendu, il est vrai, que la femme au-

Fait exercé aux temps préhistoriques une souveraineté réelle dans la famille et dans la société. A notre avis, rien n'est plus contestable ; nous verrons du reste bientôt ce qui peut avoir donné lieu à cette manière de voir. Mais il est possible, pensons-nous, de constater autre chose que le simple fait d'un progrès général en faveur de la femme. Ce développement historique parait s'être opéré suivant une loi d'évolution que l'observation subséquente des faits pourra seule dégager entièrement, mais dont nous pouvons dès maintenant chercher à déterminer la formule.

Commune à tous les êtres organisés, la famille peut être définie : l'ensemble des éléments nécessaires à la perpétuation de l'espèce. Ces éléments sont au nombre de trois : le père, la mère et Ibs rejetons. A ces données naturelles, propres à tous les êtres vivants, vient encore s'ajouter un autre élément pour l'espèce humaine , à savoir le fait de l'Etat ou de l'intervention d'une loi sociale.

Dans toute étude consacrée à la condition des femmes, il est particulièrement nécessaire de tenir compte des enfants ; négliger ce qui les concerne, lorsqu'il s'agit de la femme et de son droit, c'est méconnaître évidemment la réalité des choses. Il y a là, en effet, une connexité manifeste. En matière de questions familiales, le plus grand bien des rejetons s'impose et demande à être pris en première considération. « D'ordinaire, quand on parle des relations domestiques, on ne fait presque exclusivement attention qu'au bien de ceux qui y sont immédiatement engagés. On parle du bien et du mal de relations données

eDtre les hommes et les femmes, comme si Ton avait sur^ tout à considérer l'effet de ces relations sur la génération adulte existante ; et, si Ton tient compte des effets produits sur la génération naissante, on ne s'occupe guère» ou point du tout, des effets que ressentiront les générations à venir. C'est un ordre qu'il faut renverser*. »

Les éléments constitutifs de la famille une fois déterminés, voici quelle nous paraît avoir été la succession des phases de l'évolution familiale, — développement progressif qui de l'état sauvage ou de nature aurait fait passer la famille par une longue période d'autorité pour aboutir au régne de la justice et de la liberté :

1^ La famille se constitue d'abord sous forme Aq famille maternelle, les enfants suivant la condition de leur mère, dont ils dépendent et portent le nom. Le père reste in^ connu ou indéterminé. Le fait naturel de la maternité domine l'organisation de la famille, qui s'ébauche du côté de la femme ; à celle-ci incombe alors la responsabilité des enfants. Cette phase nous fait remonter à une époque antérieure à l'institution du mariage. Encore aujourd'hui, les enfants naturels n'ont pas d'autre famille que leur mère. Le régime de la famille maternelle subsiste par conséquent ; mais ce qui était jadis la règle générale est maintenant l'exception, ce qui était un état de choses normal est devenu un état de choses irrégulier.

3^ A la famille maternelle succède la famille paternelle. C'est l'état despotique ou d'autorité remplaçant l'état de

* Herbert Spencer, op. cit., II. p. 208.

nature. La femme, soumise à Thomme dans le mariage, dépend de son époux qui est aussi le maître des enfants qu'elle met au monde. Le père et mari absorbe tous les droits en sa personne; c'est lui qui devient le centre autour duquel se groupe et s'organise la famille ; de lui dérive la parenté, l'élément maternel ou féminin étant alors envisagé comme purement accessoire. La femme passe à Tarrière-plan ; mais, en revanche, elle n'est plus seule à supporter la charge des enfants. Il y a donc un progrès dans la famille, progrès sensible, surtout pour les enfants ainsi mieux protégés, mais dont la femme bénéficie pour son propre compte. En dehors du mariage, c'està-dire pour les enfants naturels, la famille maternelle se maintient à côté de la famille paternelle. — Inutile d'observer que l'Europe en est, actuellement encore, à cette phase-là; mais divers symptômes nous présagent un changement dans ce domaine.

3^ A son tour, la famille paternelle est appelée à céder la place à un régime supérieur, que nous désignerons par le terme de famille parentale. Nous entendons par là un régime où les deux éléments paternel et maternel entrent également en ligne de compte : où, d'une part, la femme mariée n'est plus légalement réduite à néant; où, d'autre part, le père naturel est appelé à comparaître. C'est le règne de la justice succédant au règne arbitraire et tyrannique de la force. La société intervient en faveur de la femme et des enfants, établissant les responsabilités, garantissant et protégeant l'existence de chaque individu.

L'épouse est relevée de son état de sujétion légale ; les enfants naturels trouvent assistance contre Tabandon, et la femme protection contre les entreprises de Thomme.

Telle est notre hypothèse des trois états.

Pour savoir où Ton va, il est bon de savoir d'où Ton vient. L'histoire du passé nous fait entrevoir Tavenir. Car il est une logique des choses, une loi qui domine l'espèce et se poursuit à travers les siècles. Nous pouvons la deviner, en quelque mesure; lui arracher son secret, et partir de là pour faciliter Tavènement d'un avenir meilleur.

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