XIX- et XX' siècles « iii-cviii

IN'HU (DICTION «;ix-<;xii •

"ABLE DES MAIIKUKS

riiAiMiiii; n:EMiKh : L'Administration de la généralité de Caen en

1787 l-vi

Siluiition ol limile.s de la ijétiérniilé de Caen, p. I. — Ses ressoiirres, sa populalion. ses ciiai^es liscaiec. p. *^-5, — Généralité et intendance : élections et subdélé^ations. p. 5-7. — Le dernier inlendant de <;aen. Cindier de Laiinay : ses orijLïines. p. 7-10. — Llinlel de I inlendance el ses bureaux, p. Ki-IT). — Les siilxléléifués : leur situation sociale cl leurs allriltiilion-. p. jT. -JO. — Municipalités urijaines et conirnuiiaiil('> rur.iles : doiihlc r;ii;i(l('Me des syndics paroissiaux, p. 20-\»l.

< jiAiMTiti: Il La formation de l'Assemblée provinciale de Basse- Normandie (août 1787) 'JV W>

I.a réforiiie adwiinislralivc de 17^7 en Nctriiiand-e : son uhjel. p. 'iQ2<\. — Critiipies formulées contre les intendants : ce tpi'elles ont de fondé dans la généralité de Caen. p. 'Jfl-VS. — Oésirs el projets de léforrnes administratives en Normandie avant rétablissement des .Vssemblées provinciales, p. "js 3'i.

I/édil de juin 17S7. \\.?>?>. — I.'asseriiltlee luéliiniiiaiie daoï'it 17S7 ; sa cotn])osi(ioii. p. 31. — rormation eoinpiémentaire de l'.Xssemblée provinciale de Basse-Normandie : répartition ijéotrraphiipie el sociale de ses n)embres : assenddée de privilégiés, p. Xt-'M. — Ses organes d'exécution : Commission intermédiaire provinciale et procureurs syndics provinciaux, p. 37. — La première moitié des assenddées d'élection : condition sociale deieius membres, p. 3.S. — .Mleinte jiortée au pouvoii- de rinlendant parla création de !"in~lilulion nouvelle, p. 3".l- Kl.

Cil M-iTiii. III : Les Assemblées d'élection (octobre 1787) Il .")7

L' " élection ->. cadre leriiloiial du ". dé|iaileiuent •> administratif, p. 11-lV. — Les assemblées préliminaires d'élection, p. 13-11. — l'or malion des « arrondissements » ; dclermination fie leurs chefs-lieux : plaintes (pi'elle S()ulève, p. 4r)-lS. — l'ormalit)n comi)léinenlaire d<'s assemblées d'élection : l'ondition sociale de leurs UK'mbres. p. iy-5L — l.,es IJureaux intermédiaires. \>. T»?. — Les assemblées plénières d'éieclion : la question îles frais dadiiiinislration. p. 53-51 — Protestations de l'inlendard contre l'altitude des assemblées d'élection à sou éuanl. p. .55-.">7.

Cjixi-iTKi l\ : L'Assemblée provinciale de Basse-Normandie (6 no-

vembre-5 décembre 1787) .■^>S-S."»

Ouverluio de I .\>seiid)iée |iro\ inciaU;. p. r>S-(>(). — l'ormalion de ses bureaux, )>. (il. — l'rogiamine de ses travaux, p. <»2-»")3. — Priorité donnée à la «piestion r|e rabomiement des viiiulièmes. p. (■►l-('>5. — .\rrélés el vieux de l'Assemblée ])rovinciale en lualiére : 1" d'im- |iosilions : \ingliènies, imjM'd des bâtiments de justice, corvéi'. taille p. >'if>-t'>S ; •..'" de travaux publics : adjudications des glandes roul«>s. inilemnités |iour expro|>ri;itions il«' terrains, vicinalité rurale, etc.. p. (>S-73 : 3" de bien public : agriculture, industrie, «•omiiierce, hygiène, . assistance et éiiucalion. p. 73-7<» ; I" d'admiiiislration : interprétation et

TAULE DKS MATIKRES 541

prnjpts <lf' riioflific.ition, il.ins un sens lélroifradc, du nouvenu léifiinc ;i<Jiiiiiiisli;itif de la iJi-oviiicc. p. 76-81. — Ln'uvrf de l'Asseinblée provinciale : coriimenL les c*»iileniporaiiis l'ont Jui^ée. p. 82-83. — Tension des rapports de rAs-eiid)lée et de I inleiidani p. S3-8.").

CnAPiTia V : Le Régime Municipal dans les villes et les communautés rurales de la généralité de Caen (1787-1789) SO-li:i

i/édil de I7()(i et le létjinie niunicijjal ries villes <le Basse-.Norniandie : le syslènie rejirésenlatif el les raléi,'()ri<'S sociales, p. 80-87. — Variété des constitutions ninnici|)ales. Slaluls particuliers obtenus par les vdies. Leur résistance à l'édii liscal de 1771. p. 88-8<.». — Caractî'res généraux du réjifinie municipal des villes asaid la lîévolulion, p. yO-92.

Le régime nuinicipal des campagnes aux xvii" et xvnr siècles. Paroisse et coinmimauté ; leur confusion originelle, leur séparation progressive, p. '.t3-yi. — Double portée de la réforme adminisiralive de 1787 en ce ipii les concerne, p. 95. — Les élections muriicii)ales, p. "J»)-y".t. — (lomposition des nouvelles assemblées municipales, [). 100. — Les syndics municipaux, p. 101-104. — Maintien provisoire des syndics paroissiaux. |i. 10."). — Type particulier de régime municij»al, p. 100.

La circulaire du 1 l juillel 1788. p. 107. — Les assemblées hebdomadaires, p. 108. — Les registres de délibéialions. p. lO'.l-lll. — .\itivité lardive des municipalités rurales: iiisigiiiiiaiice de leur aclion. p. 1 12-113,

(jiM'iiiii \ I : La Commission intermédiaire provinciale de Caen

et les Bureaux intermédiaires de département (1787-1789). 1 N 138

fiomposition déliniliv<; de la Ouiiiuission intermédiaire provinciale, p. 111-11."». — Ses jjureaux. Les procureurs-syndics provinciaux, p. lii'i. — Composition des Mureaux intermédiaires de département. liilluenc,<' des liommes de loi. p. 117-118. — Puissance apparente de la (Commission intermédiaire provpiciale : son impuissance réelle, p. 119. — Les deux phases de son existence, p. 120. — Ses rapports avec l'adminislration centrale, p. 121 : les adminislratiiuis provinciales, p. 122; les Mureaux intermédiaires de dépailemenis. p. 122-123; le service des pouls el chaiis-ée<. p. 121-120; i'intendanl. j». 127-12*.!. — .Vclivilé I>arallèle des iJiireaux iidermé<liaiies. j). 130-131. — Leurs rappculs avec les assemblées municipales, p. I!!2 : Ir-s Iribunaiix délections, p. 133 : les agents des travaux publics, p. 131 ; les siibdélégués de lin lendanl. p. 13") 130. — ItiCnciillés el coiillils soulevés par ces rap|ioils pri'jiidiciable- au mainlieri de I .lulorile admini-;lrali\('. p. 137-13S.

i.uAiMii:! \ H : Les Assemblées de département (octobre 1788).. I3<.M.M

Impoilance îles assemiilées de déparlenieiil de 17X8, p. 139. — Leur c(>m|)osilion, p. 1 10. — Leurs bureaux el b-ur progr.uume de travail, p. I Jl. — Lt'iiquéle économitpie île 1788. p. H2. — \'ieu\ de ces assemblées en inalièie : !• d imposilioii . taille, capitalioii non (aillable, vingtièmes, p. 143-1 11 : 2" de travaux publics : routes, ponts, passage du \'ev. p. 11")-. :?■' de bien public : .li^nciill urc el élcvaye. industrie, coin-

merce. mendicité, hygiène, p. 14r)-149; 4° d'administration: observalions sur lo Règlemonf du 15 juillet 17S7, p. ir}(J-ir>4. — Tendance ^j générale de ces vœux et observations, o'uvre de privilégiés, p. ir)4.

riuAPiTiiF N'III : La campagne en faveur des Etats provinciaux de

Normandie (septembre 1788-févriep 1789) ir)rHl69

Déliaucr de la N(irin;uidi<' à l'égard des Assemblées provinciales ; causes qui avivent son désir d'Etals provinciaux, p. ir).")-157. — Campagne entreprise en faveur du rétablissement de ces Etats : part qu'y ont prise, dans la généralité de Caen, les municipalités urbaines, les paroisses rurales, les ass'^mblées de déparlemenls. les Bureaux intermédiaires et la Commission intermédiaire piovinciale. p. ITkS-IO?. — Divergence des vues sur le mode de ce rétablissement : tendances séparatistes des trois généralités normandes, p. \C>^. — Diversité d'opinion sur la détermination des circonscriptions électorales et sur la répartition numérique de leur représentation aux Etals provinciaux, p. 164. — Vœu général sur le doublement du Tiers état et le vote par tète : voix discordantes, p. lfô-166. — Débats sur le cboix du cheflieu, p. 167. — Ajournement de la restauration des Etats provinciaux, dû à la convocation des Etats trénéraux. p. lGH-10'.t.