Chapitre IX : La convocation des Etats généraux. Le mouvement

électoral dans les bailliages de Caen et de Coutances 170-'219

Influence successivement exercée sur l'opinion publiiiue par larrét du Conseil du 5 juillet 1788, les avis des Notables et le Résultat du Conseil du '27 décembre 1788. p. 170-175. — Malaise économique et agitation populaire. L'émeute de Caen, "• janvier 1789, p. 176-177.

Le Règlement du 24 janvier 1789. Réclamations qu'il soulève, p. 178-180. — Mécanisme des opérations électorales des trois ordres, p. 181. — Effacement des agents du pouvoir central et liberté relative des élections, p. 182-186.

Le mouvement électoral du clergé. Inquiétude du haut clergé ; attitude hostile du bas clergé, p. 187-192. — Le mouvement électoral de la noblesse; conservateurs et libéraux, p. 193-19"). — Le mouvement électoral du Tiers état : 1» Assemblées primaires des campagnes. La comparution individuelle, p. 196-197. — Condition sociale des députés ruraux envoyés aux assemblées préliminaires des bailliages: rôle actif des hommes de loi, p. 198-204. — Dans les villes, assemblées préparatoires des corps et corporations : élimination du prolétariat industriel ; prépondérance des corps judiciaires, p. 205-208. — .\ssemblées des citoyens non incorporés, p. 209. — Assemblées plénières urbaines, p. 210-211. — 2° Assemblées préliminaires des bailliage-;. La comparution des paroisses, p. 212-213. — L'élection des cornmissaires rédacteurs du quart réduit, p. 214-215. — ElTaiement des députés ruraux au profit de la bourgeoisie et de la robe. p. 216-219

l'.hAi'iTiu: \ : L'élection des députés des trois ordres dans les

bailliages de Caen et de Coutances 220-'237

Les assemblées générales d«'s trois ordres. i\ Caen et :\ Coutances. I^réjiaratifs : formalités d'ouverture, p. 220-221. — Tenue d'assem-

bléps distinctes pour fh,"t(|iie ordre : adresses et délectations récipro(|uos des divers ordres, p. 222-223.

Les assemblées du elergé. A rioutanres, opposition du bas clergé, qui désarme vers la fin : élection de trois curés ruraux et de l'évéque de (loutances, p. 224-22."). — A Caen, lumidle et confusion. Protestations et retraite de révôqu<' de Bayeux et de son chapitre, p. 220-228. — Fiivalilé de Soulavie et de Mesnilgrand. Election de trois curés ruraux, p. 22*.>-230.

Les assemblées de la noblesse : à (loutances, choix de députés fortement attachés à l'ancien régime, p. 231-232. — A Caen, élection de députés accessibles aux réformes, p. 233.

Les assemblées du Tiers étal, p. 234. — A Caen, après rpielques incidents soulevés par la lecture du cahier, élection de six députés, dont trois Juges et un avocat, p. 235. — A Coutances, nul incident : élection d(> huit députés, dont sept hommes de loi. Triomphe des gens de robe, p. 23(»-237.

CiiAi'iTiii \l : Les cahiers des trois ordres dans les bailliages

de Caen et de Coutances 238-299

Prestation de serment des députés et remise des cahiers généraux, p. 239. — Les cahiers du clergé : incidents provoqués par leur rédaction, A Coutances et à Caen. p, 240-241. — Leurs tendances communes. Leurs vues divergentes, p. 242. — Les revendications du bas clergé relatives à son organisation ; son ardent désir d'émancipation, p. 243-245.

Les cahiers de la noblesse : plus d'étroitesse et d'égo'isme dans les vreux du bailliage de Coutances ; plus d'anqileur et de générosité dans ceux du bailliage de Caen, p. 245-246.

Les cahiers du Tiers état, produit de réductions successives, opérées à plusieurs degrés. Lacunes de la documentation qui les concerne, p. 247-249. — 1. Cahiers primaires : 1» Cahiers des paroisses rurales : a) doléances dinlérél local, ayant trait surtout à la question agraire, p. 250-250; plaintes, non du prolétariat rural, mais des détenteurs du sol, p. 2.57-258. — Leur sincérité. Leurs précédents : requêtes à l'intendance et Observations générales de 1788, p. 259. — Leur véracité relative, p. 2C)0. — /*) Doléances d'intérêt général. Influence des écrits publics et des modèles généraux, d'une part ; des hommes de loi, d'autre part, sur la rédaction des l^'1hiers ruraux, p. 261-264. — (Questions d'ordi'e général traitées par ceux-ci, p. 265-26<j. — Le style des cahiers ruiaux, p. 267. — Les cahiers incorrects ou naifs ; les cahiers politico-littéraires, (iroupements de cahiers et cahiers-types, p. 268. — 2" Cahiei-s des villes: tantôt produit <lirect d'une assembléiunique, tantôt fusion des doléances (rassend)lées préparatoires (pour six villes de la généralité de Caen , p. 269-270. — Prépondérance des boiu'geois et gens de robe dans les conmiissions de rédailion : élimination du prolétariat urbain, industriel et ouvrier, p. 270-271. — Prédominance des vceux d'iidérél général au délrimerd des V(pux d'intérêt régional el local d onlre économique, et nolanunenl des vieux agraires, p. 271-275. — II. Cahiers des assemblées préliminaires de quinze ressorts bailliagers. Prépondérance de l'élément urbain au sein des commissions de rédaelion, et influence très manpiée du

544 TAHLK DKS MATIKHKS

rjiliior (In ilu-f-liou. dont l;i sulj--l;mce osl souveni presque inlégraleincnl juJoptéo, p. \*7*>. — Kx('mi)l<'s précis, p. 277-2S0. — Motifs invoqués parles rédîicleurs pour jusiilier léliniiiuilion de nondireux vii'ux locaux: plaintes «jue celle-ci soulève, p. ',*.S0-',?S1. — Knvois directs de cahiers primaires à Versailles, p. W^. — 111. (laliiers généraux du Tiers étal à Caen el à Coutances. p. '2ii3. — .\ C.oulances. inlluence dominante de Sacher de la Pallière el du cahier de l'assemblée préliminaire de Mortain. p. 284-2><0. — .\ Tlaen. incidents et protestation contre le cahier délinitif. où perce visiblement linlluence des commissaires de C.aen et de iiayeux, p. 2H7-W2.

Vm'ux ties cahiers bas-normands rclalils à radmiiiistralion prf>vinciale. p. '^J3. — IndilTérence presque absolue à lézard des intendants et des subdélégués, p. V?93-2y4. — Désir du maintien des Assemblées provinciales formulé çà el là, p. "^X*. — l're.sque unanimité des vœux en faveur du rétablissement des Etats provinciaux, p. ■.?*.H>-'2y7. — Sur ce dernier objet, aspirations élevées du Tiers étal, qui. en i>révoyant le sacrifice nécessaire de l'autonomie pinvinciïde. prépare l'unité nationale, p. 298-299.

Cuai'hhf. \li : Les troubles publics et l'Anarchie administrative

(mars-juillet 1789) '3(10-332

Rôle joué par les députés des trois ordres des bailliages de Caen el de Coutances au début de la session des Etats généraux. .Adhésions progressives du clergé, puis de la noblesse, aux vues du Tiers état. p. 300-302. — Enthousiasme causé en Basse-Normandie par la réunion des ordres et la prise de la Hastille. i.es adresses des villes, p. 303-304.

La fermentation générale : ses causes économiques el sociales, p. 30."j-308. — La disette des grains : les émeutes de Saint-Lù, Caen, Cherbourg, p. 309-315. — Les relards dans la perception îles inqtositions ; résistances et révolles dans les villes, à Caen, Cherbourg, Vire, p. 316-317. — Soulèvement des campagnes contre les droits féodaux : destruction des colombiers el chaririers ; acles de renonciation des seigneurs, p. 317-3'20. — La Crande-Peur en Basse- Normandie : à Vire, Carenlan, Cherbourg. Caen, Torigni, Baveux. Arrestation du duc de Coigny et de 1 (elle ville. Conséquences de la Crande-l'eur. p. 321-324.

Inqiuissance de la Commis^icin iiitermédi.iirc prcivinciale et de lin tendant, accrue par leur antagonisme, p. 32."». — Conllil relatif à la prestation de la corvée, p. 3'v'0-327. — Tentative irindépendance des pouvoirs locaux, p. 328. — Impcqiulaiilé et décuuragemi-nt îles subdélégués, p. 3'29. — Départ de l'intendant : anarchie administrative, p. 330. — Amuiialion. à la veille du 4 août 17S9. par les nobles du Cotentin el du liailliage de (^aen, des mandats inq)ératifs donnés à leurs députés, p. 331. — Organisation spontanée de pouvoirs révolulinmiairt-s nouveaux pour la défense de l'ordre public, p. 332.

ChaI'Iihi Mil : La Révolution municipale. Les Comités nationaux permanents et les Gardes nationales (Juillet 1789- Janvier 1790) 333-379

TABLK DES MAT itUKS 545

Foiinnlinii spdiilani'c des rioniilés nalionaux pcrinaiients : ses raiises, I». 333. — Mesures anléiienres (J'onire et irapprovisionnement, p. 334. — Les flomilés des villes «le Rasse-\ormaii(Jie : à (".aeti. Baveux, (;hei-iioiiri<, C.areiilaii. Vire. Tinrhehrai, Toiierni 'juillet 17H9) ; à Périers, (iraiiville, .\viamhes. Mortain laoùl 17H'.t . p. 33r)-310. — Les Coiuités des Ixjurgs et des villaf^es. p. 34L — Fréqueul lenouvelleiiii'iit des (>onulés. Le Miassaen- de l?el/.unce à Caeri. p. 31L3IS. — Les dissensions de CherboMiif. p. 31'.»-3riU. — Double objet de lactivité des Comités, p. 350. — I' Appio\isioiuiernent des ni.uTliés urbains : mesures prises au sujet di- la police des i^rains pai' les divers Comités de Basse-Normandie ; conférences rétfionales sur les subsistances, p. 351-354 ; — '> défense de l'ordre public : mesures préventives et répressives prises contre les vagabonds el les séditieux; arrêtés relatifs A la prot<'«lioii de la perc('|ifioM des iMi|ints i-t du paiement des droits féodaux, p. 355-300.

Organisation spontanée des tjardes nationales, succédant aux anciennes milice< bourgeoises, sans cohésion et sans force, p. 301- 3fiV?. — Variété de leur organisation, p. 3()3. — Leur armement, leur équipement, leur étal-majoi-, p. 3(»l-3(i7. — Enthousiasme des premiers jours : traies d'indiscipline dans ceit.iiiies villes, de las-^itude el de relAchement d.ins toutes, p. 3(18"370.

Maimnise des Cfimilés permanents sur les campagnes, p. 370. — .Mtili.ition des Comilés nuaux à ceux des villes, p. 371. — Confédérations de paroisses, p. 37'.?. — Les Comilés gardiens de l'ordie pul)lic, p. 372. — Leurs ridations avec l'.Vssemblée nationale, }). 373; les municipalités, p. 371 : les juges lovaux, les ofliciers et troupes de garnison, j). 375 ; le gnuxciiieur et le cimunandant en chef de la piovince, j). 37(1: les bureaux iMteirnédiaires et la Conuuission inlennédiaire provinciali-, p. 1!77 ; les subdélégués et l'inlendant, ]). 37.S. — Ignorance sysiématiipie de ces Cdiuilés p.ir la niy.nilé, juscpi'à la veille de leiu' disparition, p. 37'.».

CiiAiMTi!!. \l\ : L'Organisation municipale des villes et des campagnes (décembre 1789-février 1790) 3.S0 3'.M")

.Xdi'esses des villes de liasse-Normamiic dciii.iiKlaMi une Constitution .'i I .\ssend)lée nation.de, p. 3.S(i-3M. — Itécret du 11 dé<end)re I7S',) sur l'organisation municipale du royaume, p. 3S;>. — La révolution municipale de juillet l7H'.t endiguée : sulTrage censitaire el citoyens passifs, p. 3.S3-3S1. - Les élections dans les c;unpagnes, j». 3fS5-3.S7, et dans les villes, p. 3NS-3'.K). — C<m<litii>n sociale des nouveaux administrateurs nuuiicipaux ; éleclion de nondueux curés, p. 3*.M-3y3. — Installation des numicip.dilés et léjouissances locales, p. 3'.U. — .\di-esses des numicip.dilés nouvelles ;'i l'Assenddée nation.ile. p. :i*j5.

CuAPiriu- \'V : La division de la généralité de Caen en départements (décembre 1789 -mars 1790) :!'.t7 l?N

l'iiuiipioi la pi'onu'sse d<-s l-Jtals pioviiiciaux de Normandie n'a pu être tenue, p. 3y7-:{'JS. — Le plan du Comdé de Cdiistilulioii et le décret du II novembii' I7S'.», p. 3'.M.»- 10(» . — Délimitation ib" la Norm.indie el des pays voisin^ p.irlai.'e du Vexin el du l'erche. p. 401 10?. — Divi-

54<» TAni.E OKS MATIKHKS

sion de la Noiiii.iiKlie |j;ir li-s <lt'|iuléfi ikhimmikIs : les pioji-ls de ilivisiuii (quatre, six, puis cinq i]<''p.irteiiieiiU) p. 103-1(>."». I.imites des liois» déparlernenlj; ocridenlaiix. j). tOfi. — l'iélenlicdis des villes au rant,' de chefs-lieux : (",aen, \ire el IJsieux ; Avraiiclies. (loulaiice.s et Saiiill.ô ; leui-jj députés extraordiiiaiies à l'AsseMiliiée nationale. Succ«*s (!<• Caen el de Coulanees, p. 4(l7-ll'J. —Division des dépailenicnts en districts par les assemblées partirulières des députés des départements. Compétitions des villes pour les ehefs-lieux de dislriels: Caen, Bayeux. Vire,Isigny, Condé-sur-Noireau, dans le département de Caen. p. 113- 414; Avranches, Carentan, Cherbourg. Coulances, Mortain, Saiid-I.i), Valognes, dranville, F'ériers. Torigni, Viiiedieu, dans le département de Coleidin, p. 414-410. Démairhes pressantes de ces villes prés (le l'Assemblée nationale, p. 417. — Les six districts des départements de Caen, de Cotentin IS décendue I78'.> et d'.Mencon CJI tlécembie), p. 417-418; le septième district du Cotenlin à Cherboin-g ?l décembre), p. 419-421. — Division des disliicls en cantons : grand nundue de ceux-ci. Plaintes c|ue cette division suscilc : .ijourneincnl de Ifuiexamen, p. 422-4^3.

Décrets des 14, 2"), 27 janvier et ;"> février' 17U0 sur la division des trois départements de (^aen, Cotenlin el .\le"çoii. Décret du 2(1 février 1790: les noms des départemenls ; la marraine du Calvados, \t. 421- 426. — Accueil fait par la Basse-Normandie à la réforme administrative, p. 427-42S.

Cn.\piTBE .\VI : Les Troubles publics dans la généralité de Caen pendant les derniers mois de son existence (Janvier-août

Persistance des troubles causés par la disette et le chômage. Impi-ovisationde secours par les municipalités, p. 4'?9-430. — Demandes d'assistance à l'Etat, p. 431. — Agitalion populaire dans les villes: l'émeide de Carentan,p.432. — Malaise des campagnes : insécurité des proi)riélés privées et publiques, p. 433-434. — Désarroi des finances ; relards dans l'assiette et la perception des impositions ordinaires el de la contribution patriotique, p. 43."j-437 ; refus de paiement des aides et octrois, p. 438-439 ; échec de la mission de Pomiès en Basse-Normandie, p. 440. — Insubordination des t^ardes nationales, désertions et soulèvements chez plusieurs d'entre elles ; demandes dorganis.it ion générale à l'.Vssemblée nationale, p. 441-443. — Le fanatisme religieux. Attitude révolutionnaire des curés au début de la Hévolutioii. N'olie-face amenée parla nalionalisation des biens ecclésiasli<pn>s el la politique de lolér.ince religieuse de i'.\ssemblée consliluanle. Le cleryé agent de la conire-révolulion. p. 441. — lini»uissance .'ivouée des miiniciiialités ;'i rétablir l'ordre : espoirs placés dans la procliainc ad i vite des assendilées administratives, p. 440.

CiiAiMTiii. \\'\l : L'organisation administrative des départennents

et des districts (avril-Juillet 1790) . IH'.-|k|

Le décret du 22 décembre 17s'.t. p. JH»-1I7. — Comparaison de l'ancienne el de la nouvelle orgaiii'salion administrative : ressemblances superllcielles, diversité des [)iincipfs. p.44.S-449. — Les Commissaires

du roi pour la forriialioti iJii (lalvados. de la Manche et de l'Orne ; limitation de Iein> .tllribiilion?^ par I Asî^eniblée nationale, p. ^TyO-4ô2.

— Les as^^einhlées piimair^s des trois départements : difficultés de leur réunion, longueur des opérations électorales, p. 4:>i-4^û. — Hostilité des campagnes contre les villes, p. 458-45'J. — Condition sociale des électeurs du second degré : minorité d'hommes de loi» majorité de paysans et laboureurs, p. 460-461.

L'assemblée électorale du Calvados, p. 46?. — Mode de répartition des trente-six administrateurs entre les six districts, p. 4G3. — Prédominance des élus ruraux, p. 464. — Protestations urbaines, p. 465. — Les assemblées électorales des districts : incident A Vire, p. 466. — L'assemblée électorale de la Manche, p. 467. — Les deux modes de scrutin successifs, p. 468. — Règlement du débat sur le chef-lieu : choix de Coulances, p. 461». — Condition sociale des trente-six élus, en majoriié propriétain's ruraux, p. 470. — Les assemblées électorales des sept districts : incident à Carentan. p. 471. — Les assemblées électorales de l'Orne et du district de IJomfront : faiblesse numérique du contingent fourni par l'ancienne généralité de Caen, p. 47',?. — Election des Directoires des départements et des districts : élimination de lélément rural au profit de l'élément urb.iin. p. 173.

— L'administration aux mains des hommes de loi, p. 474. Cessation des pouvoirs de l'intendant et de la Commission intermédiaire provinciale, p. 47r>. — Remise des archives des anciennes administraliorw. p. 176. — Li(piidalion des affaires communes aux trois départements : conunissaires li<|uidateurs et vérificateurs, p. 477.

— Compte-rendu de la Counnission intermédiaire provinciale : réponses év.isives des trois <lerniers intendants, p. 478-479. — Cordier de Lauiiav émigré, fonctioimaire en Russie, homme de lettres, p. ISO-ISI.

CiiAiMMii Wlli : La fête de la Fédération et l'unité nationale

(Julllet-aoùt 1790) . ts?- 4%

La l'eli" n.iljiiii.ilr (If 1,1 I éiiéialion est conlemporaine de l'avèni'ineMl du tmiive.ni régime administratif, p. l^'i. — Préludes de la I édération en r.,tsse Normandie. L itiée de fraternité dans les Assemblées provinciales : dans les cahiers de doléances du Tiers étal. p. 4S3-t.S|. — Les conférences fraternelles des villes de la généralité de Caen, relatives aux subsistances, p. IS."». — Les confédéralions palrioli(pM's des milices nalionali's au lendemain de la Crande Peur. .Mieinle pcu'tée au p.irliciM.irisme régional par la réforme administrative. Les menaces de l.i coiilre-révolulion. L'appel du roi. p. 4K6-4S7.

Décret du ."> juin I7.s'.i. Lin\il.ilioii de Hailly aux municipalités, p. IS7. — Projels .iidérieuis des villes norm.indes. Date de la fête fixée par Paris, p. ISK. — Prép.iratifs et célébration de la fête de la l-édération dans les villages et les villes, p. 4«8-4".»l. — Les fédéralions «lépartemeid.des à Caen et à Coulances, p. 4",H-4".»3. — Les députés de la liasse \(uiiian<lie .'i la f(Me de la Fédération nationale à Paris, p. l'.KM'.M. — Les impressions d'un garde national caennais : es|iér.in«-es fondées sur l'avenir, p. t'.ll-l'.tT». — (irande portée morale de la Journée .lu 1 I juillet I7',M). p. 1%.

Ai'i'KNOii 1 I : (MAivrPS de riiilcml.iiil r.oiilior «le l.aun.iv

ApptNuni. II : Kxlriiils de i-.iliiri~ |i.ii(>is>i;iii\ rcl.ililV :\\i\ doléaiirt's af;ricole.-<

AppKsrucK III : Sources dp> d-'iix cdiipis ircriér.nix du ! icrs t'tat des bailliaijes de ('.apii cl «le < ',nnl;iiic('~

AppKNDior, IV : Tahleaux de la icpailitinn det^ iiiipusiliinis de la jj;êiiéralilé de Caen et du parlai,'»- des fcmds ((iiiliés à ladininis^lration de la Cummissioii inleniiédiaire prfiviiieiale de Basse-Norniaiidie. entre les déparh-rnetds du r.alvadns. delà Manclie el de 11 triie

TAIM.K DES MATIKHES

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