I.\ AUCmVKS DKPAUTKMKNTAI.ES
C 7707-7709. Dossiers de correspondance du bureau intermède Mortain.
C 7712-7716. 1(1. du bureau intermédiaire de Saint-Lô. (■ 7722-7721. Id. du bureau intermédiaire de Valognes. C 7727-77.'K). Id. du bureau intermédiaire de Vire.
Sur les assemblées de département de 1788 et la campagne en faveur des Etats provinciaux de Normandie, j'ai consulté :
(] 7(\\^) . Procès-verbal des séances de l'assemblée d'Avranches
(."i cahiers, copies collai ionnées par le secrétaire
Boudent).
C 7654 . Id. de l'assemblée de Bayeux (registre original). C 7664. Id. de l'assemblée de Caen (3 cahiers, copies collationnées par le secrétaire Hainguerlot).
C 7690. Id. de l'assemblée de Carentan (registre, copies colla-
tionnées par le secrétaire Duval).
C 7700. Id. de l'assemblée de Coutances (cahier, copie coUa-
tionnée par le secrétaire Gaillard).
C 7707. Id. de l'assemblée de Mortain (copie collationnée par le
secrétaire Monnier).
C 7112-7714. Id. de l'assemblée de Saint-Lô (3 cahiers, copies
collationnées par le secrétaire Vieillard). C 7720, 7721. Id. de l'assemblée de Valognes (2 cahiers, copies
collationnées par le secrétaire Duval).
C 7725. Id. de l'assemblée de Vire (registre original). C 7631 . Ktats de Normandie. Mémoires et notices, 1788-1790. C 76."'>2-76.34. Déclarations des paroisses de l'élection de Caen en
faveur du rétablissement des Etats de Normandie
(septembre-novembre 1788).
Les archives départementales du Calvados renferment d'assez nombreux documents sur le mouvement électoral, les élections et les cahiers des bailliages de Caen et de Coutances en 1789 (chap. IX, X et XI). Ce sont, dans la série C :
C 6.315. Arrêts, instructions, correspondance générale relatifs à la Convocation, 1788-1789.
C 6346. Documents relatifs aux dépenses des assemblées de bailliages.
C f.!'. 18-6359. Documents relatifs à la (Convocation (surtout rapports de subdélégués à l'intendant) pour Avranches (6318) : liayeux UVAV.)) ; Caen (6.3.50) ; Caren-
AHCIIIVES DEPAKTË.MENTALES L\I
tan (6351) ; Cherbourg (6352) ; Coutaiices (6353) ; Granville (6354) ; Mortaiu (6355) ; Saint-Lô (6356) ; Saint-Sauveur-le-Vicomte (6357) ; Valogiies (6358) ; Vire (635^)).
La série B, non inventoriée, renferme le procès-verbal et le cahier du clergé du bailliage de Caen ; le cahier des pouvoirs et instructions de la noblesse ; le cahier d'observations et doléances de l'assemblée préhminaire du Tiers état de ce bailliage (copies informes) ; le cahier de l'assemblée préliminaire des bailliages de Bayeux (copie collationnée, signée du lieutenant général, La Jumelliére), de Torigni (copie collationnée par le greffier Dufresne), de Vire (original signé par tous les comparants avec le procés-verbal original de l'assemblée du 5 mars 1789) ; les réflexions de MM. Le Canu et Laurent ; les protestations de Letellier, avocat à Bayeux (copies coUationnées). Elle renferme aussi un certain nombre de cahiers paroissiaux : ceux de 243 paroisses du bailliage de Falaise, 42 procès-verbaux et 36 cahiers de doléances du bailliage de Vire' 1^
La série F (fonds de Beaumont), contient, dans les papiers d'iùides de la .lumellière, une série de documents relatifs à la convocation dans le ])ailliage de Bayeux, el notamment le cahier de doléances de Villiers-Ie-Sec (F 782).
La série E (famille de Vassy), non inventoriée, renferme une lettre intéressante du comte de Vassy, sur les élections aux Etats généraux (sans date) ^'^K
Sur les troubles amenés par la disette des grains d'avril à juillet 1789 (chap. XII), j'ai consulté :
C 2638-2641 ; 2663, 2665, 2670, 2674, 2()75, 2679, 2684, 2685, 2688. Correspondance de l'intendant Cordier de Launav, relative à l'approvisionnement des diverses villes de la généralité.
(1) J'iii consacré un niiiclc i'i ci.s proccs-vuihaiix (•! cahiers, au leiulfiiiaiii (k- Il-ut •Ircoiivcrlc dans les greniers de la mairie de Vire, i>ar M. A. Uéml. Voir La Kérolii- Inlion fraiiçitise, tome XXXI, 18%, p. :W0-.<1« el 4U-426.
(2; Ces archives conlietinenl aussi, dans un fonds tout récemment acquis, relatif à la famille de Savignac, une série de pièces très intéressantes sur les dernières années ilu régime féodal ilans le Bcssin, et notamment des lettres de Leprestre, régisseur du domaine de Meuvaines, au comte de Saviguac, alors en résidence à Moissac, sur If" déliuts de la lîévolulioii dan- la Ra»-e Noriuaudie. 1780-17911.
LXII \HCI1IVKS DKPAKTEMKNTAI.liS
C 6370. Rapport de Cordier de Launay sur l'émeute de Cherbourg, 28 mars 1790.
1'' non inventorié. Regi.stre de copies de lettres du directeur de
la mine de Littry (lettres relatives à la grande peur,
juillet 1789).
Sur les milices urbaines antérieures au\ milices nationales : C 2105-2116.
Sur la formation des municipalités de 1790 (chap. XIV) :
C 1049. Lettres patentes et instructions de l'Assemblée nationale relatives à la loi municipale du 14 décembre 1789.
C 7686-7688. Procès-verbaux des assemblées électorales de 1790 (élection de Caen).
L non inventorié. Tableau de la formation des municipalités du district de Bayeux et correspondance y relative.
Sur la division de la généralité de Caen en départements, je n'ai trouvé aux Archives départementales du Calvados qu'un seul document, mais très important :
C 9. Carte (originale) de la division du département de Caen, signée par les députés de ce département, le 25 février 1790(1).
L'organisation administrative du département du Calvados et la liquidation des affaires relatives à la généralité de Caen font l'objet de nombreux documents de la série L, en très grande partie non inventoriée. En voici l'indication sommaire :
Registre des procès-verbaux de la Commission du roi pour le département du Calvados, 29 mars- 13 juillet 1790.
Registre des ordonnances de cette Commission, 10 avril-11 juillet 1790.
Lettres-circulaires et expéditions de cette Commission, 29 mars- 13 juillet 1790.
Procès-verbaux des assemblées primaires électorales du Calvados et correspondance y relative.
(l) r.'esl le double île la carie déposée au Comité de constitution et conservée aux .\rch. nal., \N 7S. Voir ci-des^^^uri. |>. i.iv.
AHCIIIVES DKI'ARTKMENTALEi? LXIII
Procès-verbal de l'assemblée électorale du département du Calvados, 11-14 juin 1790.
Procès-verbaux des assemblées électorales des trois districts de Caen, Baveux et Vire.
Procès-verbal des arrêtés de Messieurs les Commissaires des départements de la Manche, du Calvados et de l'Orne, 3 octobre 1790-6 juin 1791.
Lettres d'Esmangart, ancien intendant de la généralité de Caen, à Bayeux, procureur général syndic du département du Calvados, 27 décembre 1790 et 24 février 1791.
Lettre adressée au même par Feydeau de Brou, ancien intendant de la généralité de Caen, 12 janvier 1791.
Tableau de partage entre les départements du Calvados, de la Manche et de l'Orne des diverses espèces de fonds confiés à l'administration de l'Assemblée provinciale de Basse-Normandie ou de sa Commission intermédiaire, conformément au procès-verbal signé le '') mars 1791.
Procès-verbal définitif de licjuidation adressé par les commissaires à Roland, ministre de l'intérieur, 10 janvier 1793.
La série C renferme également deux liasses de documents relatifs au même objet, l'un dans le fonds de l'intendance, et l'autre dans celui de la Commission intermédiaire provinciale :
C 6334, Instructions relatives à la remise des papiers administratifs par l'intendant de Caen aux Directoires de la Manche, du Calvados et de l'Orne, 8 juin-5 novembre 1790.
C 7727. Instructions relatives à la remise des papiers administratifs par la Commission intermédiaire provinciale de Basse-Normandie aux Directoires de la Manche, du Calvados et de l'Orne.
2° Archives départementales de la Manche <'^'.
J'ai eu recours à trois séries de ce dépôt : les séries B, C et L.
La série B (inventaire manuscrit détaillé), contient des documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789 dans les bailliages de Carentan, Valognes et Torigni.
(Ij Passnjjc «;ti lilanc dans le texte.
(2) .h- remercie vivemenl M. Dnlhel, archivisle départemcnlal de la Manche, de
loiilitreoiit em|ire>seiii(;nL «(u il a mi> à me facililer la con-uitatioii de ee dé|tril.
LXIV AkCJllVES l)i;l'AHTEME>T\LE.S
Pour le bailliage de Carentan, un seul procès-verbal d'assemblée primaire, celui de Carentan, et le cahier de cette ville (sur 48 cahiers rédigés dans le ressort); en outre, le cahier de l'assemblée préliminaire du Tiers état du bailliage 0 '.
Pour celui de Valognes, collection à peu près complète des procès-verbaux (120) et des cahiers (124) sur 129 rédigés 2.
Pour celui de Torigni, 40 procès-verbaux d'assemblées électorales, et 36 cahiers de doléances, sur 59 rédigés '3).
La série C des archives de la Manche est beaucoup moins riche c}ue la série correspondante des archives du Calvados, formées au siège de l'intendance et de la Commission intermédiaire provinciale de Caen '^^ J'ai pu y mettre à profit les documents ciaprès :
C 1 à 193 . Rôles de la taille des paroisses de l'élection d' Avranches
au xviii^ siècle.
C 238. Registre des déUbérations du bureau intermédiaire
d' Avranches, 22 octobre 1787, 23 août 1790. C 452-454. Pièces relatives à des achats de grains et à l'émeute de
Carentan, 1789-1790.
C 476. Registre de correspondance du bureau intermédiaire de
Carentan, 5 mars 1788-26 septembre 1789 (fragmentaire).
C 628. Registre des déUbérations de l'assemblée d'élection de
Saint-Lô (original contenant les procès-verbaux des
assemblées de 1787 et 1788).
C 629. Registre des délibérations du bureau intermédiaire de
Saint-Lô, 22 octobre 1787-4 mai 1790.
C 633. Registre des délibérations du bureau intermédiaire de
Valognes, 15 mars 1788-10 octobre 1789.
il) Ces (lucuirieiils ont r\t- piiblii'-s |i;ir F.. IJridre>, (Mliier des dolvuiice.t ilti hnilliiujc de Cotenlin imiir les Elali, ijénérauj' de ITS'J. I»aris, 19i»8, in-8°, loiiie I. p. TlCJ-zlO il 7ô8-7((5.
li) Publiés par K. Hridrcy, recueil cilr, Idiiic II liailliagi- ?.fCoii<lairc ilr N'alujiiies). ;{) lluil autres cahiers |irimaires ont été signalés, ce qui porte à 41 le nombre des cahiers rlu baillia^»; do Torigni actiuilenient connus. i)e ces 8 cahiers, 6, aujourd'hui disparus, ont élé |>ubliés par ilippcau, Le Gouoeniemenl <le Sormandie au XVIII' siècle, etc., tome N'III, p. ni-2-378; le septième, celui de Condé-sur-Vire, a ététranscrit i-n 188'.i sur le registre clr-s délibérations de la municipalité : le huitième, celui de Scplvcnls, se trouv» chez M. Hiicaille, receveur niunicip.d de Torigni. où j'ai ru I occasion île le consulter.
(4/ Inventaire sommaire des Archives dëfiarlemvnlales uidêrieures <i 17'Ml. Manche, série <:, imprimée.
AUCJinES bÉP.VKTEMENT.vLES L\V
La série L, non inventoriée, contient des documents du plus haut intérêt sur l'organisation administrative du département de la Manche. En voici l'indication :
Registre des opérations de la Commission royale pour la formation de la Manche, 22 mars-25 juillet 1790.
Procès-verbal de démarcation et de division du département cUi Cotentin, signé le 26 février 1790 par les 14 députés de ce département 'i'.
Commission de Frémin de Beaumont, maire de Coutances, pour la formation du département de la Manche, avril 1790, (imprimé).
Pièces relatives à l'assemblée primaire de Ver (canton de Cérences), 31 mai-14 juin 1790.
Ordonnance d'annulation des élections de l'assemblée primaire de la Rondehaye (canton de Saint-Sauveur-Lendelin).
Tableau des assemblées primaires du district de Mortain.
Mémoire de sommes dues aux 10 commis de Valognes employés par Bernard, commissaire du roi ; des dépenses de courriers, de maréchaussées et d'impression pour la formation des assemblées primaires.
Procès-verbal de l'Assemblée électorale du département de la Manche, 14-23 juin 1790. Coutances, imprimerie Joubert, 1790.
Procès-verbal de la première session du Conseil du département de la Manche, 20-21 juillet 1790 (dans un Recueil factice, intitulé : Procès-verbaux du Conseil du département de la .Manche, sessions de 1790, 1791, 1792).
Procès-verbaux des assemblées électorales des districts de Carentan et de Saint-Lô.
3" Archives départementales de l'Orne - .
La série C (inventaire imprimé, 1317 articles) t"), relative à r intendance d'Alençon, contient de rares documents sur les impositions de 24 paroisses de la généralité de Caen rattachées en 1790 au département de l'Orne.
(1) Cf. Arch. Xal., NN* 12. Voir ci-ilessus, p. i.n .
{■2} .I'L'.xprimc à M. L. Duval, ancien arclnvistc de i'Orm-, mes sincires remerciiiicnls pour son obligeant concours.
(3) Inrenlttii-f sommaire des Aieliu'cs ilciinrlemen aies ttuliTieures û 17'M) : Orne. M'ries C. et I). jiar Gr;ivclle-l)f-nli-. l'aris. 1x77, iii-1'.
LWI AliCIllVKS ni;PARTEMEMAI.i;s
C 1298 1299, Rôles de la répartition faite, d'après les mandements des bureaux intermédiaires de Vire et de Mortain, de l'imposition du supplément des ci-devant privilégiés pour les six derniers mois de 1789 dans ces 24 paroisses.
La série L offre plus de ressources, la formation du département ayant intéressé les trois cantons d'Athis, l'iers et Tinchebray, dont le territoire ressortissait presque enlièrenienl, sous l'ancien régime, à la généralité de Caen.
L 37G. Commission royale donnée à Marescot, doyen du présidial d'Alençon, pour la formation du département de l'Orne, avec lettre d'envoi aux municipalités, 7 avril 1790.
L 377. Inventaire des pièces que MM. les Commissaires nommés par le roi pour la formation du département de l'Orne... ont remises au secrétariat dudit département et dont ils demeurent déchargés (^\
L 383. Tableau de la formation et de la population active du département de l'Orne. Alençon, imprimerie veuve Malassis, 1790.
L 388. Procès-verbaux des assemblées primaires des cantons d'Athis, Fiers et Tinchebray.
L 391 . Procès-verbal de l'assemblée électorale du département de l'Orne, 30 juin-7 juillet 1790.
L 392. Procès-verbal de la première session du Conseil du département de l'Orne, 23 juillet 1790.
L 396. Procès-verbal de l'assemblée électorale du district de Domfront, 16-19 juillet 1790.
— Procès-verbal de la première séance du Conseil du district de Domfront.
L 1022. Extrait du registre des actes et arrêtés des commissaires des départements du Calvados, de l'Orne et de
(1) Parmi li-s pii/ces iiiw nieiilioniio cd invc-iildir»'. se li-ouviiiml : 1" un (■.vcriifil;i;rc imprimé i\>- Iîi r.ofiimission cloniiéi' |>ar le roi au.x siciirs vicomlf «If (^hainliray de la Belliire, Ilucoiidray vl Marescot, pour la formation du di'parlcment de rdrm- ; — 2* • une expédition du procès-virbal des limitrs de d/iiianalion de la composition du «léparlenienl de lOrne, arrêté et si<inê le 24 mars 17î»»i par les députés^ lAssemblée nationale intéressés audit département, et attesté par les rommis>«tires-adjoint9 du Coinilé de eonslitulion être un de ceux y déposés ». Ce précicux>«t'oenmenl, dont le doulde cxi>lc aux Archives nalionoles. NN' l.î, ne lipui-eplus mix .Vnhivesde l'Orne.
ARCHIVES DEPAIîTEMENTALES LXVII
la ^Manche, entre lesquels les paroisses de la généralité sont {)artagées, 3-5 octobre et 13 novembre L 1023. Liquidation des affaires communes de l'ancienne généralité de Caen : compte de la Commission intermédiaire provinciale, 13 février 1791.
— /(/. : compte des ci-devant intendants de la généralité,
lei'mars 1791.
■ — Id. : procès-verbal des commissaires vérificateurs, l^i" juin L 1024. Tableaux des partages de dépenses et de recettes faits entre les trois départements de la généralité de Caen, Q Séquestre. Dossier relatif aux biens possédés dans l'Orne par l'intendant Cordier de Launay et son père Cordier de Montreuil (seigneuries d'Echauffour, Lignières et Mesnil-Vicomte).
B non classé. Cette série n'offre qu'un seul document : un appel des députés, fragment du procès-verbal de l'assemblée préliminaire du bailliage de Tinchebrai.
4» Archives départementales de l'Eure (i).
La série E supplément (non inventoriée) de ce dépôt contient le fonds important du Chartrier du Champ de bataille (marquisat de Neubourg), provenant des archives de la famille d'Harcourt. J'y ai trouvé des documents relatifs au rôle joué par le duc de Beuvron, commandant en second, puis en chef, de la province de Normandie, pendant les troubles de l'année 1789. En voici l'énumèration succincte :
Dossier relatif aux Iroubles de Sainl-Lô, mai 1789. — Lettre ducomtedeBalleroy à l'intendant Cordier de Launay, 3 mai 1789 ; de Bernard, avocat du roi au bailliage de Saint-Lô, au duc de Beuvron, 10 mai 1789 ; de Ho])illard, lieutenanl-gènèral du même bailliage, au premier président du Parlement de Normandie, 13 mai 1789 ; du Comité d'approvisionnement de Saint-Lô, à l'intendant de Caen, 18 juin 1789.
(Ij Jailrcsso nu's sincères rcnifrcieiiieiils à M. Ucsiii<,T (|ui. rt;inl archiviste déparlemcntal de TRurc à 17'poque de rnoB recherches, m'a, par son exlrème oldigeance, facililé ((llcs-ci.
LXVIIl AHCIIIVKS CO.MMlNALE>
Dossier relatif aux troubles d'Isigny et d'Osman ville, juillet 1789. — Lettres du duc de Beuvron à Paysant, lieutenant général du bailliage de Baveux, et au chevalier de Gualy, chef du détachement d'Isigny.
Lettre de Vaufleury de Saint-Cyr, lieutenant général du bailliage de Mortain, au duc de Beuvron, .5 juillet 1789.
Lettre de Lentaigne de Logivièré, receveur général des finances, à Guyard, premier secrétaire de l'intendance de Caen, P'' juillet 1789.
Pièces relatives au désarmement de braconniers à Robehomme, 19 mai 1789 ; Mesnil-Patry, 21 juin 1789 ; Saint-Fromond, 1" juillet 1789.
Lettres de Necker au duc de Beuvron et à l'intendant Cordier de Launay, 23 juin 1789 (sur la désobéissance du lieutenant général du bailhage deBayeux aux édits concernant les grains).
Etat général des armes et munitions de guerre qui ont été délivrées depuis le P"" juillet jusqu'au l^^ octobre 1789 par Dufresne, garde d'artillerie de Sainl-Lô, l^r octobre 1789.
« Relation de ce (|ui s'est passé à Cherbourg les 21 et 22 juillet 1789 » (récit, malheureusement fragmentaire, d'un témoin oculaire).
