III. — ARCfflVES DÉPARTEMENTALES
1° Archives départementales du Calvados
J'y ai utilisé de fort nombreux documents de la série C et accessoirement des séries B, K, F et L.
La série C compte prés de 13,000 articles D. Elle se compose des fonds de l'ancienne intendance de Caen et de ses subdélégations, C 1-6957, C 9446-9565, et de la Commission intermédiaire provinciale de Basse-Normandie, C 7610-8578.
L'état de la généralité de Caen à la fin de l'ancien régime est exposé d'après :
C 267. Tableau nominatif des villes et communautés de la généralité de Caen en 1787.
C 269-292 ; 1056, 1070. Mémoires statistiques des intendants et des subdélégués au cours du XVI IP siècle.
C ()379. Tableau du sol, des productions, du commerce et des impositions de la généralité de Caen i)ar l'intendant Fontette, 1770.
I\} La série C «lu Calvailos conipreiirl i-.\acli-iiM'iil l,'2l3orliflc> iriiivriiluire iiiiprinii'l'n 4 voliim<'S fl 5 feuilles ; 8,1"22 articles (i'inveiiluire réiligé, pouvant donner la malit-re de 7 volumes à l'iinpression : en outre. 1.52."» registres el I.IUW liasses (fontls de renre;:istrement et des domainesi, représentant i-nviron 30 • '„ de la séiie à cla-ser. Pniifiort dv M. Desnier, arrliii'ixle dèt urtemenlal du C.ah'ndus, l'.Mi8, p. '274. - C'est à la eoinploisaiice inépuisalde et aux savantes (lireclioii-< de M. Armand liénel, ancien arehivislc du Calvados, <|uc je dois la ronnaissance de celle imporlunl<srrie (;. A l'Iiornmajie de rei'oiinaiss.-ince que je lui rends ici, ja-socie >oii alin.-ililr ri •ildiu<°nnl ■iucfi-.sciir. M- B<-sni»T.
ARCHIVES DKPARTEMENTAI.ES I.VH
C 151-190. Tableaux du mouvement de la population, 1773-1787.
C 233. Tableau de l'administration de l'intendant Cordier de Launay, 1787-1790.
C 0331. 'J'ableau des départements de l'intendance de Caen, 1769.
C 201-228. Documents relatifs à l'hôtel de l'Intendance 1682-
C 229-234; 6331-6332. Documents relatifs au personnel des bureaux de l'intendance.
C 6880-6957; 9446-9565. Fonds des subdélégations (Caen et Baveux).
Sur l'organisation de l'assemblée provinciale et l'ébauche des assemblées d'élection (chap. II), j'ai consulté :
C 110. Edit concernant la formation et convocation des Assemblées provinciales dans la généralité de Caen (imprimé), 1787.
C 6341-6343. Règlements, instructions et correspondance relatifs à cet objet.
La première session de l'Assemblée provinciale et celles des assemblées d'élection de 1787 (chap. III et IV), sont retracées d'après les documents suivants :
(] 7610-7618. Procès-verbaux des séances, rapports et mémoires de l'Assemblée provinciale, 1787.
C 7643-7644. Procès-verbal de l'assemblée d'élection d'Avran-
ches (copies collationnées par le secrétaire Boudent).
C7651. Id. de l'assemblée d'élection de Baveux
(registre original).
C 7663. Id. de l'assemblée d'élection de Caen
(copies collationnées par le secrétaire Hainguerlot).
C 7()89. Id. de l'assemblée d'élection de Caren-
tan (copies collationnées par le secrétaire Duval).
C 7698. Id. de l'assemblée d'élection de Coulan-
ces (copies collationnées par le secrétaire Caillard).
C 7705. Id. de l'assemblée d'élection de Mortain
(copies collationnées par le secrétaire Monnier).
LVIII AU<:H1VES r)KPAUTF:MKNTALES
C 7711. Procès-verbal de l'assemblée d'élection de Saint-Lô (copies coUationnées par le secrétaire Vieillard).
C7719. 1(1. de l'assemblée d'élection de Valognes (co-
pies coUationnées par le greffier Duval).
C7725. Id. de l'assemblée d'élection de Vire (registre
original).
1/élude du régime municipal en 1787 et de la formation des municipalités rurales de 1787 (chap. V), s'est éclairée des documents suivants :
C 1049 . Edit concernant l'administration dans les villes et principaux bourgs de la province de Normandie, juillet 1766.
C 1050, 1051. Correspondance générale de 1692 à 1785.
C 1058; 1061-1064; 7649. Correspondance relative à l'administration municipale d'Avranches.
C 1089-1095, 6478. Ici. de Caen.
C 1155-1157. Id. de Carentan.
C 1168-1173. Id. de Coutances.
C 118.3-1186. Id. de Granville.
C 1221, 6504, 7707. Id. de Mortain.
C 1229, 1230. Id. de Saint-L6.
C 1241, 1242, 7724. Id. de Cherbourg.
C 1253-1257, 6507. Id. de Valognes.
C 1277. Id. de Vire.
C 6344. Incidents relatifs à la formation des municipalités rurales, 1787-1789.
C 7680-7685. Procès-verbaux des assemblées électorales des municipalités de l'élection de Caen, 1787.
C 7648. 'rai)leaux de formation des assemblées municipales de l'élection d'Avranches.
C 7662. Ii(. de l'élection de liayeux.
C 7697. Id. de l'élection de Carentan.
C 7704 . Id. de l'élection de Coutances.
C 7710. Etat des assemblées municipales de ^lortain et mémoire sur les assemblées municipales.
C 7717. Tableau de formation des assemblées municipales de l'élection de Saint-Lô.
C 7731 . Id. de l'élection de Vire.
L'activité de la Commission intermédiaire provinciale, des bureaux intermédiaires de département et des procureurs-syndics (chap. VI), a été étudiée d'après :
ARCHIVES ni;PAnTEME\TALES r.ix
C 7619-7621. Compte-rendu de la Commission intermédiaire provinciale de Basse-Normandie, 1790 (3 exemplaires imprimés).
C 7622, 7623. Deux registres de correspondance de la Commission intermédiaire provinciale : l'' 10 février- 7 mai 1 788 ; 2° 21 j uin-7 octobre 1 788.
C 7621, 7625. Deux registres de correspondance des procureurssyndics provinciaux : 1° 29 août 1787-1 juillet 1788 ; 20 20 décembre 1789-3 avril 1790.
C 7626-7628. Lettres adressées à la Commission intermédiaire provinciale, 1787-1790.
C 7729, 7730. Edits, déclarations et lettres patentes, 27 octobre 1789-25 juillet 1790.
C 7778-8312. Documents relatifs aux impositions (Impositions en général, 7778-7790 ; tailles, 7790-7816 ; états d'imposition de 1788 pour les élections de Caen et de Vire, 7816-9089 ; capitation, 8090-8155 ; contribution patriotique, 8156-8157 ; vingtièmes, 8158-8178 ; impôt territorial, 8179-8255 ; corvée, 8256-8312).
C 8.320-8517. Documents relatifs aux ponts et chaussées.
C 3087-3088. Correspondance de Lefebvre, ingénieur en chef.
(! 7655. Registre des délibérations et arrêtés du bureau
intermédiaire de Bayeux, 6 octobre 1787-7 août
C 7726. Registre des délibérations du bureau intermé-
diaire de Vire, 18 février 1788-30 juin 1790 (avec lacune du 24 octobre 1788 au 21 novembre 1789).
C 7657-7658. Deux registres de correspondance du bureau intermédiaire de Bayeux, mars 1788-7 août 1790 i\
C 7647-7619. Dossiers de correspondance du bureau intermédiaire d'Avranches.
C 7661. 1(1. du bureau intermédiaire de Bayeux.
C 7666-7678. Id. du bureau intermédiaire de Caen.
C 7693-7696. Id. du bureau intermédiaire de Carentan.
C 7701-7703. Id. du bureau intermédiaire de Coutances.
(V) Les aicliivcs ilt'parlf>mciitalcs du Calvados viennent de rentrer en possession du registre des délihérntions du bureau interm»''diaire du dtparlenient de Caen, ■H janvier 1788-GaoiH 1790, (|u'un libraire de Tours a revendu à M. Bcsnier. archiviste déparlenieulal. Celte précieuse restiliilion élève de 5 ;'i 6 le nombre des déparlenienls de la j^énéralité de Caen pour lesipiels nous possédons la Irace des d;''liliéraliiiU'. des bureaux inlerinédiairc-;. Anli. dép., Calva<lo<. C 70fVI '"".
