‹ La fin de l'ancien régime et les débuts de la révolution dan la généralité de CaenChapitre 37 sur 224 · Negker, De l'Administration des Finances de la France · texte numérisé non relu

Negker, De l'Administration des Finances de la France

1784, in-8". (Bibl. nat., LF'7.)

Assemblées provinciales et Commissions intermédiaires.

22. CoNDOHGET, Essoi sur la constitution et les fonctions des Assemblées provinciales. 1787. (Œuvres, édit. O. Connor, Bibl. nat., Z 28857.)

2.!. Dri'oNT DE Nemours, (Euvre.s postimmes de M. Turgot ou Mémoire de M. Turgot sur les Administrations provinc.ifdes. Lausanne, 1787, in-8o. (Bibl. nat., LI)'-'370.)

XCVI I M PHI. MHS

24 . Lenoir (dom), La Normandie anciennemenl pays d'Etals, ou Recueil de tilres authenliques concernanl les assemblées et convenlions des Etais de la province de Normandie depuis 1315 jusquen 1630. Paris, Didot, 1790, iu-S». (Bibl. nat., Lkn216.)

23. Le Trosne, De V administration provinciale et de la réforme de r impôt. Bâle, 1779, in-lo. (Bibl. nat., Lr'"'18.)

2(5. Lettre sur tes administrations provinciales, ou Lettre d'un habitant de C. . . (Caen) à ^L de L. L. . . (de La Londe), maire de B. . . (Bayeux). Amsterdam, 1779, pièce iii-S". (Bibl. nat., Lf''"il9.)

27. Lettre de fauteur du « Mode fran çais », où est agitée la question des

Assemblées provinciales. 1787, in-8o. (Bibl. nat., Lf''"'23.)

28 . Lettre de M . . . à M . . ., conseiller au Parlement, au sujet de

ledit pour l établissement des administrations provinciales. (Bibl. nat., Lf»'*21.)

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