‹ La fin de l'ancien régime et les débuts de la révolution dan la généralité de CaenChapitre 38 sur 224 · Xecker, Mémoire au Roi sur rétablissement des assemblées · texte numérisé non relu

Xecker, Mémoire au Roi sur rétablissement des assemblées

provinciales, 1785. (Bibl. nat., Lb3i'288.)

30. Parallèle des Assemblées provinciales établies en Normandie]

avec rassemblée des Etats de ce duché, s. 1., 1788, in-8°,| par Delafoy, avocat à Rouen. (Bibl. nat., Lb''^798.)

31. Addition au Parallèle des Assemblées provinciales établies^,

en Normandie avec r Assemblée des Etats de ce duché, s.l., 1788, 1 vol. in-80 par Delafoy;. (Bibl. nat., Lb»799.)

32. De la constitution du duché ou état souverain de Normandie,

des variations qu'elle a subi (sic) depuis Rollon jusqu'à présent et des droits, immunités, privilèges, franchises, libertés et prérogatives de ses habitants et citoyens (par Delafoy). 1789, 1 vol. in-8o. (Bibl. nat., Lk21285.)

33. Procès-verbal des séances de i Assemblée provinciale de Basse-

Normandie, tenue à Caen en novembre et décembre 1787. Caen, Le Roy, 1788, in-4o. (Bibl. nat, Lk^H2.)

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