LXII ARCHIVES DÉPARTEMENTALES
C 6370. Rapport de Cordier de Launay sur l'émeute de Cherbourg, 28 mars 1790.
F non inventorié. Registre de copies de lettres du directeur de
la mine de Littry (lettres relatives à la grande peur,
juillet 1789).
Sur les milices urbaines antérieures aux milices nationales : C 2105-2116.
Sur la formation des municipalités de 1790 (chap. XIV) :
C 1049. Lettres patentes et instructions de l'Assemblée nationale relatives à la loi municipale du 14 décembre 1789.
C 7686-7688. Procès-verbaux des assemblées électorales de 1790 (élection de Caen).
L non inventorié. Tableau de la formation des municipalités du district de Bayeux et correspondance y relative.
Sur la division de la généralité de Caen en départements, je n'ai trouvé aux Archives départementales du Calvados qu'un seul document, mais très important :
C 9. Carte (originale) de la division du département de Caen, signée par les députés de ce département, le 25 février 1790(D.
L'organisation administrative du département du Calvados et la liquidation des affaires relatives à la généralité de Caen font l'objet de nombreux documents de la série L, en très grande partie non inventoriée. En voici l'indication sommaire :
Registre des procès-verbaux de la Commission du roi pour le département du Calvados, 29 mars-13 juillet 1790.
Registre des ordonnances de cette Commission, 10 avril-11 juillet 1790.
Lettres-circulaires et expéditions de cette Commission, 29 mars- 13 juillet 1790.
Procès-verbaux des assemblées primaires électorales du Calvados et correspondance y relative.
(1) C'est le double de la carie déposée au Comité de constitution et conservée aux Arch. nat., NN 78. Voir ci-dessus, p. u\.
ARCHIVES DEPARTEMENTALES LXIII
Procès-verbal de l'assemblée électorale du département du Calvados, 11-14 juin 1790.
Procès-verbaux des assemblées électorales des trois districts de Caen, Bayeux et Vire.
Procès-verbal des arrêtés de Messieurs les Commissaires des départements de la Manche, du Calvados et de l'Orne, 3 octobre 1790-6 juin 1791.
Lettres d'Esmangart, ancien intendant de la généralité de Caen, à Bayeux, procureur général syndic du département du Calvados, 27 décembre 1790 et 24 février 1791.
Lettre adressée au même par Feydeau de Brou, ancien intendant de la généralité de Caen, 12 janvier 1791.
Tableau de partage entre les départements du Calvados, de la Manche et de l'Orne des diverses espèces de fonds confiés à l'administration de l'Assemblée provinciale de Basse-Normandie ou de sa Commission intermédiaire, conformément au procès-verbal signé le 0) mars 1791.
Procès-verbal définitif de liquidation adressé par les commissaires à Roland, ministre de l'intérieur, 10 janvier 1793.
La série C renferme également deux liasses de documents relatifs au même objet, l'un dans le fonds de l'intendance, et l'autre dans celui de la Commission intermédiaire provinciale :
C 6334. Instructions relatives à la remise des papiers administratifs par l'intendant de Caen aux Directoires de la Manche, du Calvados et de l'Orne, 8 juin-5 novembre 1790.
C 7727. Instructions relatives à la remise des papiers administratifs par la Commission intermédiaire provinciale de Basse-Normandie aux Directoires de la Manche, du Calvados et de l'Orne.
2° Archives départementales de la Manche (*).
J'ai eu recours à trois séries de ce dépôt : les séries B, C et L.
La série B (inventaire manuscrit détaillé), contient des documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789 dans les bailliages de Carentan, Valognes et Torigni.
(1) Passage en blanc dans le texte.
(2) Je remercie vivement M. Dolbet, archiviste départemental de la Manche, de L'obligeant empressement qu'il a mis à me faciliter la consultation de ce dépôt.
LXIV ARCHIVES DEPARTEMENTALES
Pour le bailliage de Carentan, un seul procès-verbal d'assemblée primaire, celui de Carentan, et le cahier de cette ville (sur 48 cahiers rédigés dans le ressort); en outre, le cahier de l'assemblée préliminaire du Tiers état du bailliage 0).
Pour celui de Valognes, collection à peu près complète des procès-verbaux (120) et des cahiers (124) sur 129 rédigés (*).
Pour celui de Torigni, 40 procès-verbaux d'assemblées électorales, et 36 cahiers de doléances, sur 59 rédigés <3).
La série C des archives de la Manche est beaucoup moins riche que la série correspondante des archives du Calvados, formées au siège de l'intendance et de la Commission intermédiaire provinciale de Caen (4). J'ai pu y mettre à profit les documents ciaprès :
C 1 à 193 . Rôles de la taille des paroisses de l'élection d' Avranches
au xvme siècle.
C 238. Registre des délibérations du bureau intermédiaire
d' Avranches, 22 octobre 1787, 23 août 1790. C 452-454. Pièces relatives à des achats de grains et à l'émeute de
Carentan, 1789-1790.
C 476. Registre de correspondance du bureau intermédiaire de
Carentan, 5 mars 1788-26 septembre 1789 (fragmentaire).
C 628. Registre des délibérations de l'assemblée d'élection de
Saint-Lô (original contenant les procès-verbaux des
assemblées de 1787 et 1788).
C 629. Registre des délibérations du bureau intermédiaire de
Saint-Lô, 22 octobre 1787-4 mai 1790.
C 633. Registre des délibérations du bureau intermédiaire de
Valognes, 15 mars 1788-10 octobre 1789.
(1) Ces documents ont été publiés par E. Bridrey, Cahier des doléances du bailliage de Colenlin pour les Etats généraux de 17x0. Paris, 1908, in-8°, tome I. p. 709-716 et 758-765.
(2-) Publiés par E. Bridrey, recueil cilé, lonie II (bailliage secondaire de Valognes).
(3) Huit autres cahiers primaires ont été signalés, ce qui porte à 44 le nombre des cahiers du bailliage de Torigni actuellement connus. De ces 8 cahiers, 6, aujourd'hui disparus, ont été publiés par Ilippeau, Le (iouvernement de Normandie au XVIIIe siècle, etc., tome VIII, p. 342-378; le septième, celui de Condé-sur-Vire, a été transcrit en 1880 sur le registre des délibérations de la municipalité ; le huitième, celui de Septvents, se trouve chez M. Bucaille, receveur municipal de Torigni, où j'ai eu l'occasion de le consulter.
(4) Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 171)1). Manche, série Ç, imprimée.
