T. XX ARCHIVES COMMUNALES

La série BB renferme une collection très importante de registres de délibérations municipales (126 registres de 1523 à 1844), qui ont été analysés par G. Dupont (1). — J'ai consulté les suivants :

BB 92 (ancien 102) 150 fol. Délibérations du 1<* septembre 1781 au Ie1' mars 1788.

BB 93 (ancien 103) 168 fol. Délibérations du 17 août 1788 au 26 décembre 1789 «î.

BB 96 (ancien 101a). Délibérations particulières du 9 juin 1781 au 12 février 1790.

BB 97. Registre des délibérations du Comité général national permanent de Caen (fragmentaire, en partie brûlé par l'incendie du 25 novembre 1891 ; 27 fol., délibérations du Comité depuis le 27 novembre 1789 jusqu'au 11 février 1790).

BB 107. Offices municipaux. Création de l'édit de novembre 1771, rachat (1772-1781).

BB 135. Registre de la bourgeoisie, 26 fol. (fragmentaire 1745- 1787).

BB 138. Enregistrement de provisions d'office et de lettres de noblesse (1762-1790).

BB 142. Copie de lettres de 1784 à 1789 (reg. 71 fol.).

D (non encore numéroté). Correspondance des députés extraordinaires de Caen près de l'Assemblée nationale, Signard d'Ouffières et Bougon-Longrais, relative à l'obtention de secours en grains, et d'un tribunal supérieur, 14 lettres de février à mai 1790,

F (non numéroté). Lettres de Necker aux officiers municipaux de Caen sur le premier de ces objets, 11 et 21 mai, 3, 16 et 25 juin 1790.

G (non numéroté). Lois imprimées de 1790, relatives aux impositions.

HH (non numéroté). Tableau de la halle de Caen, 10 août 1789, dressé par le Bureau des subsistances de Caen.

(1) G. Dupont, Inventaire analytique des Registres de l'Hôtel de Ville. Bibl. comrn., Caen, ms. 197, 6 vol. in-fol.

(2) L'ancien registre lui. qui D'est pas encore inventorié, contient les délibérations du 18 février 1790 au 3 janvier 1792. Il formera, sous la rubrique D1. le premier article des registres de délibérations dans l'Inventaire des archives communales de Caen postérieures ;'; 1790,