ARCHIVES COMMUNALES LXXI

HH (non numéroté). Appréeis de la halle d'Argences, 24 septembre 1789.

— Appréeis de la halle de Creully, 2 décembre 1789.

— Arrêté du Comité général de Caen sur les subsistances,

21 novembre 1789.

R (non numéroté). Procès-verbal de la séance de l'Université de Caen, 21 juillet 1790.

Les documents qui suivent sont conservés dans des cartons ou liasses, encore non inventoriés, et la numérotation que j'en donne est toute provisoire :

Carton 43. Lettres du contrôleur général Lambert aux officiers municipaux de Caen, 16 et 23 mars 1790 (sur la mission de Pomiès relative au recouvrement des impôts).

Lettres du comte de Saint-Priest aux mêmes, sur le même objet, 21 et 30 mars 1790.

Lettres de Pomiès, commissaire du roi, aux mêmes sur le même objet, 25 et 27 mars 1790.

Documents biographiques sur Bonnet de Meautry, maire de Caen, puis député à la Convention.

Série de liasses intitulées : « Pièces sur la Révolution à Caen ».

Liasse 36 . Pièces relatives à la fédération de 1790.

Lettre de Bailly, maire de Paris, aux officiers municipaux de Caen, 15 juin 1790.

Adresse des citoyens de Paris à tous les Français

(imprimé).

Noms des électeurs de la garde nationale de Caen par paroisses qui nommeront les députés pour la fédération du 14 juillet à Paris (imprimé).

— Liste des citoyens réunis aux Jacobins de Caen,

2 juillet 1790.

— Procès-verbal de la nomination des députés de la

garde nationale de Caen à la confédération du du 14 juillet à Paris, 2 juillet 1790. — - Procès-verbal authentique du serment des chefs, officiers et soldats des gardes nationales du département du Calvados, des troupes de ligne et autres corps attachés au service militaire.