ARCHIVES COMMUNALES

Liasse 36. Procès-verbal de la confédération des gardes nationales et troupes de ligne du Calvados du 1er juillet 1790 (imprimé).

— Ordonnance du corps municipal de Caen sur la police

du 14 juillet 1790 (placard).

Cérémonial du 14 juillet 1790 à Caen.

Procès-verbal de la fédération du 14 juillet 1790 à Caen.

Lettre de Brouard de Clermont, président du Directoire du département du Calvados, 13 juillet 1790.

— Lettre de Bonnet de Meautry, capitaine de la garde

nationale, aux officiers municipaux de Caen, sur la célébration de la fête de la Fédération à Paris, 15 juillet 1790.

Liasse 46. Doléances et représentations des bons citoyens qui ont pour objet le mauvais emploi des revenus du clergé, et d'indiquer l'application qu'on doit en faire (sans date, manuscrit).

Liasse 56. Lettre de Levallois, commis de l'intendance de Caen, à Levallois, entrepreneur de travaux publics à Cherbourg, 20 juillet. 1789.

Lettre du comte de la Tour du Pin au duc d'Harcourt, 14 août 1789 (à propos de l'affaire Belzunce).

Lettre du comte de Saint-Priest au duc d'Harcourt sur le même objet, 17 août 1789.

Lettres du duc d'Harcourt au Comité national de Caen, 27 et 29 août 1789.

Lettre du duc d'Harcourt à M. de Cléry, 31 août 1789.

Lettre du contrôleur général Lambert au Comité national de Caen, 18 septembre 1789 (à propos de violences exercées contre Guyard, secrétaire de l'intendance).

Lettre de Necker aux officiers municipaux de Caen, sur le même objet, 26 septembre 1789.

Minute de lettre des juges consuls de Caen à Lamy, député aux Etats généraux, 18 septembre 1789.

Lettre des « commissaires du roi au département du Calvados » aux officiers municipaux de Caen, 31 mars 1790 (envoi de leur commission).

— Lettre du baron de Wimpfen, député aux Etats géné-

raux, aux officiers municipaux de Caen, 2 juin