‹ La fin de l'ancien régime et les débuts de la révolution dans la généralité de Caen, 1787-1790Chapitre 41 sur 511 · Negker, Mémoire au Roi sur rétablissement des assemblées · texte numérisé non relu

Negker, Mémoire au Roi sur rétablissement des assemblées

provinciales, 1785. (Bibl. nat., Lb39288.)

30. Parallèle des Assemblées provinciales établies en Normandie

avec rassemblée des Etats de ce duché, s. L, 1788, in-8°, par Delafoy, avocat à Rouen. (Bibl. nat., Lb39798.)

31. Addition au Parallèle des Assemblées provinciales établies

en Normandie avec V Assemblée des Etats de ce duché, s.l., 1788, 1 vol. in-8° [par Delafoy]. (Bibl. nat., Lb9799.)

32. De la constitution du duché ou état souverain de Normandie,

des variations qu'elle a subi (sic) depuis Rollon jusqu'à présent et des droits, immunités, privilèges, franchises, libertés et prérogatives de ses habitants et citoyens (par Delafoy). 1789, 1 vol. in-8°. (Bibl. nat., Lit* 1285.)

33. Procès-verbal des séances de V Assemblée provinciale de Basse-

Normandie, tenue à Caen en novembre et décembre 1787. Caen, Le Roy, 1788, in-4°. (Bibl. nat., Lk1542.)

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