Chapitre XII : Les troubles publics et l'Anarchie administrative

(mars-juillet 1789) 300-332

Rôle joué par les députés des trois ordres des bailliages de Caen et de Coutances au début de la session des Etats généraux. Adhésions progressives du clergé, puis de la noblesse, aux vues du Tiers état, p. 300-302. — Enthousiasme causé en Basse-Normandie par la réunion des ordres et la prise de la Bastille. Les adresses des villes, p. 303-304.

La fermentation générale : ses causes économiques et sociales, p. 305-308. — La disette des grains : les émeutes de Saint-Lô, Caen, Cherbourg, p. 309-315. — Les retards dans la perception des impositions : résistances et révoltes dans les villes, à Caen, Cherbourg, Vire, p. 316-317. — Soulèvement des campagnes contre les droits féodaux : destruction des colombiers et chartriers ; actes de renonciation des seigneurs, p. 317-320. — La Grande-Peur en Basse- Normandie : à Vire, Carentan, Cherbourg, Caen, Torigni, Bayeux. Arrestation du duc de Coigny et de Delleville. Conséquences de la Grande-Peur, p. 321-324.

Impuissance de la Commission intermédiaire provinciale et de l'intendant, accrue par leur antagonisme, p. 325. — Conflit relatif à la prestation de la corvée, p. 326-327. — Tentative d'indépendance des pouvoirs locaux, p. 328. — Impopularité et découragement des subdélégués, p. 329. — Départ de l'intendant : anarchie administrative, p. 330. — Annulation, à la veille du 4 août 1789, par les nobles du Cotentin et du bailliage de Caen, des mandats impératifs donnés à leurs députés, p. 331. — Organisation spontanée de pouvoirs révolutionnaires nouveaux pour la défense de l'ordre public, p. 332.

Chapitre XIII : La Révolution municipale. Les Comités nationaux permanents et les Gardes nationales (juillet 1789janvier 1 790) 333-379

Formation spontanée des Comités nationaux permanents : ses causes, p. 333. — Mesures antérieures d'ordre el d'approvisionnement, p. 334.— Les Comités des villes de Basse-Normandie: à Caen, Bayeux, Cherbourg, Carentan, Vire, Tinchebrai, Torigni (juillet 1789) ; à Périers, Granville, Avranches, Mortain (août 1789), p. 335-340.— Les Comités «1rs bourgs et des villages, p. 311. — Fréquent renouvellement uVs Comités. Le massacre de Belzunce à Caen, p. 341-348. — Les dissensions de Cherbourg, p. 349-350. — Double objet de l'activité des Comité-, p. 350. — 1" Approvisionnement des marchés urbains : mesures prises au sujet de la police des grains par les divers Comité- de Basse-Normandie ; conférences régionales sur les subsistances, p. 351-354 ; — 2° défense de l'ordre public: mesures préventives el répressives prises contre les vagabonds et les séditieux; arrêtés relatifs à la protection de la perception des impôts et du paiement des droits féodaux, p. 355-360.

Organisation spontanée des gardes nationales, succédant aux anciennes milices bourgeoises, sans cohésion et sans force, p. 361- 362. — Variété de leur organisation, p. 363. — Leur armement, leur équipement, leur état-major, p. 364-367. — Enthousiasme des premiers jours ; traces d'indiscipline dans certaine- villes, de lassitude et de relâchement dans toutes, p. 36S'37().

Mainmise des Comités permanents sur les campagnes, p. 370. — Affiliation des Comités ruraux à ceux des villes, p. 371. — Confédérations de paroisses, p. 372. — Les Comités gardiens de l'ordre public, p. 372. — Leurs relations avec l'Assemblée nationale, p. 373; les municipalités, p. 374 ; les juges royaux, les officiers et troupes de garnison, p. 375 ; le gouverneur et le commandant en chef de la province, p. 376 ; les bureaux intermédiaires et la Commission intermédiaire provinciale, p. 377 ; les subdélégués et l'intendant, p. 378. — Ignorance systématique de ces Comités par la royauté, jusqu'à la veille de leur disparition, p. 379.

Chapitre XIV : L'Organisation municipale des villes et des campagnes (décembre 1789-février 1790) 380-396

Adresses des villes de Basse-Normandie demandant une Constitution à l'Assemblée nationale, p. 380-381. — - Décret du 11 décembre 1789 sur l'organisation municipale du royaume, p. 382. — La révolution municipale de juillet 1789 endiguée : suffrage censitaire et citoyens passifs, p. 383-384. — Les élections dans les campagnes, p. 385-387, et dans les villes, p. 388-390. —Condition sociale des nouveaux administrateurs municipaux ; élection de nombreux curés, p. 391-393. — Installation des municipalités et réjouissances locales, p. 394. — Adresses des municipalités nouvelles à l'Assemblée nationale, p. 395.

Chapitre XV : La division de la généralité de Caen en départements (décembre 1789-mars 1790) 397-428

Pourquoi la promesse des Etats provinciaux de Normandie n'a pu être tenue, p. 397-398. — Le plan du Comité de Constitution et le décret du 11 novembre 1789, p. 399-400. — Délimitation de la Normandie et des pays voisins : partage du Vexin et du Perche, p. 401-402. — Divi-

sion de la Normandie par les députés normands : les projets de <li\ ision (quatre, six. puis cinq départements), p. 403-405. - Limites des trois départements occidentaux, p. 106. — Prétentions des villes au rang de chefs-lieux : Caen, Vire el Lisieux ; Avrancjies, Coutancesel Saint- Lô ; leurs députés extraordinaires à l'Assemblée nationale. Succès «le Caen et de Coulâmes, p. 107- 11?. — Division des départements en districts par les assemblées particulières «les députés «les déparlements. Compétitions «les villes pour les chefs-lieux de districts: Caen, Bayeux, Vire,Isigny, Condé^sur-Noireau, dans le département de Caen, p. 113- 414 ; Avranches, Carentan, Cherbourg, Coutances, Mortain, Saint-Lô, Valognes, Granville, Périers, Torigni, Villedieu, dans le département de Cotentin, p. 11 1-416. Démarches pressantes de ces villes prés de l'Assemblée nationale, p. 417. — Les six districts <l«'s départements de Caen, de Cotentin (18 décembre 1789) et d'Alençon (21 décembre)', p. 417-418; le septième districl du Cotentin à Cherbourg (24 décembre), p. 419-421. — Division «les districts en cantons : grand nombre de ceux-ci. Plaintes que celle division suscite ; ajournement de leur examen, p. 422-423.

Décrets des 14, 25, 27 janvier et 5 février 1790 sur la division des trois départements de Caen, Cotentin et Ale^çon. Décrel «lu 26 février 1790: les noms des départements; la marraine du Calvados, p. 424- 426. — Accueil fait par la Basse-Normandie à la réforme administrative, p. 427-428.

Chapitre XVI : Les Troubles publics dans la généralité de Caen pendant les derniers mois de son existence (janvier-août 1790). 429-445

Persistance des troubles causés parla disette et le chômage. Improvisation de secours par les municipalités, p. 429-430. — Demandes d'assistance à l'Etat, p. 431. — Agitation populaire dans les villes : l'émeute de Carentan, p. 432. — Malaise des campagnes : insécurité des propriétés privées et publiques, p. 433-434. — Désarroi des finances ; retards dans l'assiette et la perception des impositions ordinaires et de la contribution patriotique, p. 435-437 ; refus de paiement des aides et octrois, p. 438-439 ; échec de la mission de Pomiès en Basse-Normandie, p. 410. — Insubordination des gardes nationales, désertions et soulèvements chez plusieurs d'entre elles ; demandes d'organisation générale à l'Assemblée nationale, p. 441-443. — Le fanatisme religieux. Attitude révolutionnaire des curés au début de la Révolution. Volte-face amenée par la nationalisation des biens ecclésiastiques et la politique de tolérance religieuse de l'Assemblée constituante. Le clergé agent de la contre-révolution, p. .444. — Impuissance avouée des municipalités à rétablir l'ordre ; espoirs placés dans la prochaine activité des assemblées administratives, p. 415.