TH. — ARCHIVES DÉPARTEMENTALES
1° Archives départementales du Calvados
J'y ai utilisé de fort nombreux documents de la série C et accessoirement des séries B, E, F et L.
La série C compte près de 13,000 articles-1). Elle se compose des fonds de l'ancienne intendance de Caen et de ses subdélégations, C 1-6957, C 9446-9565, et de la Commission intermédiaire provinciale de Basse-Normandie, C 7610-8578.
L'état de la généralité de Caen à la fin de l'ancien régime est exposé d'après :
C 267. Tableau nominatif des villes et communautés de la généralité de Caen en 1787.
C 269-292 ; 1056, 1070. Mémoires statistiques des intendants et des subdélégués au cours du XVIIIe siècle.
C 6379. Tableau du sol, des productions, du commerce et des impositions de la généralité de Caen par l'intendant Fontette, 1770.
(1) La série c du Calvados comprend exactement l,243arliclcs d'inventaire imprime'1 en 4 volumes et 5 feuilles ; 8,122 articles d'inventaire rédigé, pouvant donner la matière de 7 volumes à l'impression ; en outre, 1,525 registres et 1.108 liasses (fonds de l'enregistrement et des domaines), représentant environ 30 u/0 de la série à classer. Rapport de M. Besnier, archiviste dé: arlemental du Calvados, 1008, p. 274. — C'est à la complaisance inépuisable et aux savantes directions de M. Armand Bénet, ancien archiviste du Calvados, que je dois la connaissance de celle importante série C. A l'hommage de reconnaissance (pie je lui rends ici, j'associe son aimable cl obligea ni successeur, M. Besnier.
ARCHIVES DEPARTEMENTALES LVII
C 151-190. Tableaux du mouvement de la population, 1773-1787.
C 233. Tableau de l'administration de l'intendant Cordier de Launay, 1787-1790.
C 6331. Tableau des départements de l'intendance de Caen, 1769.
C 201-228. Documents relatifs à l'hôtel de l'Intendance 1682-
C 229-234 ; 6331-6332. Documents relatifs au personnel des bureaux de l'intendance.
C 6880-6957; 9446-9565. Fonds des subdélégations (Caen et Bayeux).
Sur l'organisation de l'assemblée provinciale et l'ébauche des assemblées d'élection (chap. II), j'ai consulté :
C 110. Edit concernant la formation et convocation des Assemblées provinciales dans la généralité de Caen (imprimé), 1787.
C 6341-6343. Règlements, instructions et correspondance relatifs à cet objet.
La première session de l'Assemblée provinciale et celles des assemblées d'élection de 1787 (chap. III et IV), sont retracées d'après les documents suivants :
C 7610-7618. Procès-verbaux des séances, rapports et mémoires de l'Assemblée provinciale, 1787.
C 7643-7644. Procès-verbal de l'assemblée d'élection d'Avran-
ches (copies collationnées par le secrétaire Boudent).
C 7654. Id. de l'assemblée d'élection de Bayeux
(registre original).
C 7663. Id. de l'assemblée d'élection de Caen
(copies collationnées par le secrétaire Hainguerlot).
C 7689. Id. de l'assemblée d'élection de Caren-
tan (copies collationnées par le secrétaire Duval).
C 7698. Id. de l'assemblée d'élection de Coutan-
ces (copies collationnées par le secrétaire Caillard).
C 7705. Id. de l'assemblée d'élection de Mortain
(copies collationnées par le secrétaire Monnier).
LYII1 ARCHIVES DEPARTEMENTALES
C7711. Procès-verbal de l'assemblée d'élection de Saint-Lô (copies collationnées par le secrétaire Vieillard).
C7719. Id. de l'assemblée d'élection de Valognes (co-
pies collationnées par le greffier Duval).
C 7725. Id. de l'assemblée d'élection de Vire (registre
original).
L'étude du régime municipal en 1787 et de la formation des municipalités rurales de 1787 (chap. V), s'est éclairée des documents suivants :
C 1049 . Edit concernant l'administration dans les villes et principaux bourgs delà province de Normandie, juillet 1766.
C 1050, 1051. Correspondance générale de 1692 à 1785.
C 1058; 1061-1064; 7649. Correspondance relative à l'administration municipale d'Avranches.
C 1089-1095, 6478. Id. de Caen.
C 1155-1157. Id. de Carentan.
C 1168-1173. Id. de Coutances.
C 1183-1186. Id. de Granville.
C 1221, 6504, 7707. Id. de Mortain.
C 1229, 1230. Id. de Saint-Lô.
C 1241, 1242, 7724. Id. de Cherbourg.
C 1253-1257, 6507. Id. de Valognes.
C 1277. Id. de Vire.
C 6344. Incidents relatifs à la formation des municipalités rurales, 1787-1789.
C 7680-7685. Procès-verbaux des assemblées électorales des municipalités de l'élection de Caen, 1787.
C 7648. Tableaux de formation des assemblées municipales de l'élection d'Avranches.
G 7662. Id. de l'élection de Bayeux.
C 7697. Id. de l'élection de Carentan.
C 7704. Id. de l'élection de Coutances.
C 7710. Etat des assemblées municipales de Mortain et mémoire sur les assemblées municipales.
C 7717. Tableau de formation des assemblées municipales de l'élection de Saint-Lô.
C 7731 . Id. de l'élection de Vire.
L'activité de la Commission intermédiaire provinciale, des bureaux intermédiaires de département et des procureurs-syndics (chap. VI), a été étudiée d'après :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES LIX
C 7619-7621. Compte-rendu de la Commission intermédiaire provinciale de Basse-Normandie, 1790 (3 exemplaires imprimés).
C 7622, 7623. Deux registres de correspondance de la Commission intermédiaire provinciale : 1° 10 février- 7 mai 1788 ; 2° 21 juin-7 octobre 1788.
C 7624, 7625. Deux registres de correspondance des procureurssyndics provinciaux : 1° 29 août 1787-4 juillet 1788 ; 2o 20 décembre 1789-3 avril 1790.
C 7626-7628. Lettres adressées à la Commission intermédiaire provinciale, 1787-1790.
C 7729, 7730. Edits, déclarations et lettres patentes, 27 octobre 1789-25 juillet 1790.
C 7778-8312. Documents relatifs aux impositions (Impositions en général, 7778-7790 ; tailles, 7790-7816 ; états d'imposition de 1788 pour les élections de Caen et de Vire, 7816-9089 ; capitation, 8090-8155 ; contribution patriotique, 8156-8157 ; vingtièmes, 8158-8178 ; impôt territorial, 8179-8255 ; corvée, 8256-8312).
C 8320-8517. Documents relatifs aux ponts et chaussées.
C 3087-3088. Correspondance de Lefebvre, ingénieur en chef.
C 7655. Registre des délibérations et arrêtés du bureau
intermédiaire de Bayeux, 6 octobre 1787-7 août
C 7726. Registre des délibérations du bureau intermé-
diaire de Vire, 18 février 1788-30 juin 1790 (avec lacune du 24 octobre 1788 au 21 novembre 1789).
C 7657-7658. Deux registres de correspondance du bureau intermédiaire de Bayeux, mars 1788-7 août 1790 (*).
C 7647-7649. Dossiers de correspondance du bureau intermédiaire d'Avranches.
C 7661. Id. du bureau intermédiaire de Bayeux.
C 7666-7678. Id. du bureau intermédiaire de Caen.
C 7693-7696. Id. du bureau intermédiaire de Carentan.
C 7701-7703. Id. du bureau intermédiaire de Coutances.
(1) Les archives départementales du Calvados viennent de rentrer en possession du registre des délibérations du bureau intermédiaire du département de Caen, 24 janvier 1788-6 août 1790, qu'un libraire de Tours a revendu à M. Besnier, archiviste départemental. Cette précieuse restitution élève de 5 à 6 le nombre des départements de la généralité de Caen pour lesquels nous possédons la trace (les délibérations des bureaux intermédiaires. Arch. dép., Calvados, C 7664 •
