‹ La Flandre Maritime et Dunkerque sous la domination françaiseChapitre 120 sur 120 · I. Abonnements. — Égalité devant l*Imp<'>t I7t · texte numérisé non relu

I. Abonnements. — Égalité devant l*Imp<'>t I7t

470 TAHLE DES MATIERES

II. Impositions roy.vlks ordinaires : Aide ordinain'; paiars iwr l>onni<T di» l<'rn* ; gapf's de la Maréchaussée et des Maîtres des Postes : Domaine ; droit des Quatrc-Memlires; Franc-fief, Aniorlissenient et Nouvel-AcquiM ; Contrôle des actes. Insinuation et Petit-Soel : droits sur les caries, les huiles, etc. 179

ni. biPOsrnoNs royalks extraordinaires : Création et exploitation des offices, offices municipaux ; Kdits de ITfi'i-lTOo ; -- la capitation ; le dixième; les vingtièmes: le cinquantième; 1«' don gratuit — les sols |»our livn» — le suhsldc extraordinaire — Total des impositions royales li»7

IV. Impositions provinciales : Plus-value des fourrages et des chariots : la Milice; les dépenses pour les tra\aux imhlics; le service des diligi'iic^'s ; les procès; les frais d'administration ; les pensions, gratifications, prés^'Uts. — Kmprunts ; dettes «H

CliAPlTRE II. — Administration des Chefs-collèges. . . . 257

i. CiJARtiES LOCALES: Logeiiient des troupes; gages et appointements des officiers municipaux ; dépi'nses de liouche ; présents ; prod*s ; assistance publique ; travaux publics. — Montant des impositions rovales, des charges départementales et des frais paroissiaux à Mer\ille en 17Ky . . . , 2,57

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