‹ La Fondation et la Personnalité JuridiqueChapitre 9 sur 62 · X TABLE DES AUTEURS · texte numérisé non relu

X TABLE DES AUTEURS

Ricarp. — Traité des donations entre vifs et des testamens, avec des notes par Bergier, Paris-Riom, 1785.

River. — Le régime des biens de l’Eglise avant Justinien, Lyon, 1891. RouiN. — Principes de droit international privé, Paris. 1897.

RoussEAuD DE La CoMBE (bu). — Recueil de Jurisprudence canonique et bénéficiale, Paris, 1745.

RoztÈREs (DE). — Formules visigothiques inédites, Paris, 1854.

—- Recueil général des formules usitées dans l’ernpire des Francs, Paris, 1859.

SainT-Girons. — Essai sur la séparation des pouvoirs, Paris, 1881. SaLEILLEs. — Rapport sur le projet de loi relatif aux fondations, Builetin de la Société des études législatives, 1908.

SALEILLES. — Etude sur l'histoire des Sociétés en commandite, Annales de droit commercial, t. IX, 1895.

SALLE. — Nouveau Code des curés, Paris, 1780. Sazvan.— Histoire générale’ de l’Eglise de Toulouse, Toulouse, 1856.

SARMIENTUS. — Tractatus de redditibus ecclesiarum, dans Tractatus universi, tomi XV pars ? (v. Tractatus universi).

SARPI, — Traité des bénéfices, traduction Amelot de la Houssaye, Amsterdam, 1751.

SAUZET, — Etude sur la capacité d'acquérir à titre gratuit des personnes morales, Thèse, Paris, 1877.

SaAvIGNY.— Traité de droitromain, traduction Guenoux, Paris, 1855.

SELIGMANN. — De la création et de l’extinction des personnes morales, Thèse, Paris, 1877. ,

SELvA. — Tractatus de beneficio, dans Tractatus universi juris, tomi XV pars I, (V. Tractatus universi juris).

SERRES. — [Institutions du droit françois par Serres, professeur en droit françois à l’Université de Montpellier, Paris, 1768.

SERRIGNY, — Traité du droit public des Français, Paris, 1846.

SIMON. — V. Mareschal.

Sorrve. — Nouveau recüeil de plusieurs questions notables jugées par arrests d’audiances du Parlement de Paris, Paris, 1682. STOCKMANNS. — Decisionum curiæ Brabantiæ sesqui centuria, Bruxelles, 1676.

STourr. — Etude sur ia formation des contrats par l'écriture dans le droit des formules, Paris, 1887.

TaLoN. — Traité de l’autorité des rois touchant l’administration de l'Eglise, Amsterdam, 1700.

THALLER. — Traité élémentaire de droit commercial par M. Thaller, professeur de droit commercial à l’Université de Paris, - Paris, 1900.

TuiBauLT LEFEBVRE, — Code des donations pieuses, Paris, 1850.

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