ET DOCUMENTS CITÉS DANS CET OUVRAGE XI

THomas. — Sancti Thom&æ Aquinatis samma theologica cum commentariis Thomæ de Vio Card. Cajetani, Romæ, 1773.

THoMaAssiN. — Ancienne etnouvelle discipline de l'Eglise, Paris, 1725.

TiraQuEAU. — Andreæ Tiraquelli Tractatus varii, Lugduni, 1574.

TissiEr. — Traité théorique et pratique des dons et legs aux établissements publics et d'utilité publique, Paris 1898.

Touzac. — Traité de droit administratif, Paris, 1897.

Tractatus universi juris duce et auspice Gregorio XIIT Pontifice Maximo in unum congesti, Venetiis, 1584.

TRONÇON. — Droict françois et coustume de ia prévosté et vicomté de Paris, Paris. 1684.

TRroPLONG. — Des donations entre vifs et des testaments, Paris 1872.

Trucay. — Des Fondations, thèse, Paris, 1888.

TURRECREMATA. — Summe de ecclésia. (Biblioth. Nationale E, 228)

VAREILLES SOMMIÈRES (DE). — La synthèse du droit international privé, Paris, (s. d.),

VAREILLES SOMMIÈRES (DE). — Du contrat d'association, Paris, 1893.

VauUTHIER. — Etude sur les personnes morales, Bruxelles et Paris, 1887.

VEDEL. — Observations sur les arrests remarquables du Parlement de Toulouse, Toulouse, 1753.

VioLLEeT., — Histoire du droit civil français, Paris, 1898.

VourioT, Vicaire général de l’évêque de Langres. — De la propriété

et de l'administration des biens ecclésiastiques en France et en Belgique, Langres, 1872.

VUILLEFROY. — Principes d'administration, Paris, 1837. WALTER. — Corpus juris germanici antiqui, Berolini, 1834. Weiss. — Des personnes morales en droit international privé,

Journal de droit international privé, 1893.

ZaNETINUS.— De differentiis inter jus canonicum et civile Hieronimi Zanetini Bononiensis, dans Tractatus universi juris, tomi I pars E, (v. Tractatus universi).

UNIVERSITÉ DE Paris — FACULTÉ DE DRoIT

THMESE ROUR-LEDOCTORAT

PRÉSENTÉE ET SOUTENUE le Lundi 4 Décembre 1911, à 4 heures et demie