Mamuotii, p. -i3!j
4. Voir, sur l'iiiii»<^l sur la vinn«le, MAunurit, |)p. 418, -120, 422. — Sclion cnlculo que le niuivcl inipùl représcnk*, puur les iiioiiloiis, \V.l \m\iv loi) dn la valeur du produit, ibid., |i. 4iU.
5. Prt'-dt^ric II avait Hupprimé l'impûl sur la miouIuit «mi I'iUL Mamuotii. p. 282; — il fut rétahli puHlériiMirfiiicnl ptnir les villes. DiKiiinici, /«»• Cieav/iiclilc der Steuer-Hcfunu, p. 11. — llardciilierK I eleiid aux rampauncs. Voir les pr«-c.aii lions r>KuureiiK(rn du r^f/lcmenl du 28 oclobro 1810. Mamhoth, p. \2'.\.
G. Mamuotii, p. 421.
7. Mamuotii, p. 4C2. — Oaoft son mémoiro du 30 novcinbru tSiO, Schbn eulculo
l'impôt sur la mouture. 55
L'impôt sur les grains, assez facile à lever dans les usines de quelque importance : moulins, minoteries ou distilleries, présenlail, dans la Prusse orientale, des difficultés de perception considérables. Dans ces régions arriérées, les populations rurales utilisaient des moulins à main pour la mouture de leurs grains. La législation fiscale de Hardenberg supprima ces moulins à main *, qui s'étaient multipliés depuis la liberté de la mouture '. Elle apportait ainsi, dans les conditions d'existence de toute une province, un trouble profond \ Dans les régions les plus pauvres de la Lithuanie, l'impôt sur la mouture réduisait les populations rurales à la condition la plus lamentable. Elles renoncèrent à la mouture, se contentèrent de tremper leur grain et de le piler, pour en former une sorte de pûte qui leur tînt lieu de pain. La question se posa de savoir si l'on poursuivrait comme une fraude cet expédient d'extrême misère *.
Loin de répondre aux déclarations de principe des réformateurs prussiens, aux promesses de l'édit d'octobre lui-même, la nouvelle législation prenait donc, à l'égard des petits contribuables, un caractère de rigueur presque odieuse.
Sur un autre point encore, les réformes flscales de Hardenberg assuraient aux tendances d'égalité sociale des satisfactions bien partielles et bien incomplètes. C'était une des premières exigences de l'esprit moderne que les privilégiés cessassent d'être soustraits au paiement de l'impôt. Les nouvelles lois assuraient bien, en ce sens, quelque progrès. Elles faisaient disparaître l'exemption de la noblesse en matière d'accise et de douanes ^ Elles supprimaient aussi, sans indemnité", les privilèirtis (|ui réservaient an proprié-"
que l'impôt sur le seigle qui sert à la fabrication du pain est de 2.î à 30 pour 100 de la valeur du produit. L'impôt est de 2 gr. 0 pf. pour un boisseau de seigle qui vaut de 8 à 10 gr., soit de 1 fr. 25 à 1 fr. 50; ibid., p. 439. — Un ordre de cabinet du roi, du 18 juin 1811, évalue l'impôt tantôt au 1/4, tantôt au 1/12 de la valeur du produit. Dietbrici, Zur Geschichte der Steuer-Reform, p. 30.
