Des Délits et des Peines, Conclusion

40. Introduction, chap. xv; Bowring, vol. I, p. 91 sqq. ^Remarquerque la préoccupation de la réformation morale n'a dans la théorie de Bentham qu'une importance secondaire. Introduction, chap. XV, § xxv, (Bowriog, vol. I, pp. 95-6) : The purpose of exemple is the more important object, in comparison of that of reformation. — Chap. Xlll, § ii, note (Bowring, vol. I, p. 83) : Example is the most important end of ail, in proportion as the number of the persons under temptation to ofTend is to one.

41. Théorie des Peines, p. 33 ; la qualité d'égalité est ramenée à la qualité de certitude.

42. Pour toute la théorie, v. Introduction, chap. vu, of the conséquences of a mischievous act, § i. Shapes in which the mischief of an act may show itsclf. (Le mal du troisième ordre est mentionné dans un»* note). (Bowring, vol. 1, p. 69 sq<i). — Traités^ Principes de Législation, chap. X. Analyse du bien et du mal politique. — Comment ils se répandent dans la société.

43. Théorie des Peines, pp. 9-10. (Bowring, vol. I, p. 395). — Introduction, chap. XII, § xiv, (Bowring, vol. 1, p. 71), — Traités, Principes de Législation, chap. x.

44. Théorie des Peines, pp. 17-19 ; (Bowring, vol. I, pp. 398-9;. — Traités, Code Pénal, 4» partie, chap. xxiï, (Bowring, vol. I, p. 580). Le résultat général de cet ouvrage, c'est qu'où peut, par de bonnes lois, réduire presque tous les crimes à des actes qui peuvent se réparer par une simple compensation pécuniaire ; ... dans ce cas le mal clés délits cesse presque enticrement.

45. Exemplaire. V. Traités, Ck)de Pénal, 3* partie, chap. vi. — Théorie des Peines, livre 1, chap. vi, pp. 36-7, (Bowring, vol. I, p. 404). — Panopticon, Postscript Part I, sect. Vil (Bowring, vol. 11, pp. 79-80). — Analogue nu délit. V. Traités, ibid. — Théorie des Peines, ibid. pp. 35-6, (Bowring. vol. 1, p. 403). — Panopticon, Postscript Part 11, sect. XIV (Bowring, vol. 11, p. 164): One mode of analopy is, the pointing the punishment

(Pp. 117-120) NOTES. 317

against the faculty abused : anothcr is, ordering mattcrs so tliat tlie punishment sball flow, as of itself, from offending cause.

46. Bentham ramène cet élément {Traitée^ Code Civil, Ire partie, chap. XTii; Bowring, vol. I, p. 323), à la considération du sentiment de Tattente, en d'autres termes, au principe de la sûreté. < Il faudrait, dit-il, que les lois soient antérieures à la fomuUion de tatlente. Si Ton pouvait supposer un peuple nouveau, une génération d enfants, le législateur, ne trouvant point d'attentes formées qui pussent contrarier ses vues, pourrait les façonner à son gré, comme le statuaire dispose d'un bloc de marbre. Mais comme il existe déjà chez tous les peuples une multitude d'attentes fondées sur d'anciennes lois ou d'anciens usages, le législateur est forcé de suivre un système de conciliations et de ménagements qui le gène sans cesse. » Car «la bonté des lois dépend de leur conformité avec Vattente générale ».

47. Introduction y chap. XV, § xxiv. (Bowring, vol. I, p. d5).

48. Traités, De rinlluence des temps et des lieux, chap. II (Bowring, vol. I, p. 178).

49. Introduction, chap. XIV, § xiv (Bowring, vol. I, p. 88) : Rule 6: that the quantity actually inflicted on each individual offender may correspond to the quantity intended for similar offenders in gênerai, the sevcral circumstances influencing sensibility ought always to be taken into account. — C'est la cinquième règle des Traités : La même peine ne doit pas être infligée pour le même délit à tous les délinquants sans exception. 11 faut avoir égard aux circonstances qui influent sur la sensibilité. (Principes du Code Pénal, 3* partie, chap. ii). C'est la sixième règle de la Théorie des Peines (p. 29 — Bowring, vol. I, p. 401).

50. Introduction, chap. XIV, § xxv , (Bowring, vol. I, pp. 89-90). Rule 13 : Among provisions designed to perfect the proportion between punishment and offences, if any occur, which, by their own particular good efTccts, would not make up for the harm thcy would do by adding to the intricacy of the Code, they should be omitted. — Cf. Dumont, Traités, Principes du Code Pénal, chap. ii, et Théorie des Peines, p. 30. (Bowring, vol. I, p. 402).

51. Règle r. Introduction, chap. XIV, § vin, (Bowring, vol. I, p. 87-8); Théorie des Peines, p. 21, (Bowring, vol. 1, p. 399). — Cf. Bcccaria, § vi. Le tort qu'ils (les crimes), font au bien public et les motifs qui portent à les commettre doivent... être la mesure du frein qu'on cherche à leur opposer; il doit donc exister une proportion entre les délits et les peines. — Règle II {introduction, chap. XIV, § x ; (Bowring, vol. 1, p. 88). TraUés, Code Pénal. Théorie des Peines, pp. 27-8 (Bowring, vol. I, p. 400). Cf. Beccaria, Des Délits et des Peines, §vi.Ce serait en vain qu'on tenterait de prévenir tous les désordres qui naissent de la fermentation continuelle des passions humaines. Ces désordres croissent en raison composée de la population et du choc des intérêts particuliers avec le bien public, vers lequel il est

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impossible de les diriger toujours géométriquement. Il faut donc réprimer les plus dangereux par les peines les plus sévères, et réserver des châtiments plus doux aux moins importants. — Règle III : IrUroductiofij chap. XIV, 1 11, (Bowring, vol. I, p. 88) ; Traités, Code Pénal ; Théorie des Pana, pp. 36-7 ; Bowring, vol. I, p. 400 : Bentham renvoie lui-même à Montesquieu, Esprit des loiSy livre VI, chap. xvi : Il est essentiel que les peines aient de l'harmonie entre elles, parce qu'il est essentiel que Ton éMie plutôt un grand crime qu'un moindre ; ce qui attaque plus la société, que ce qui la choque moins... C'est un grand mal, parmi nous, de faire subir la même peine à celui qui vole sur un grand chemin, et à celui qui vole et assassine. 11 est visible que, pour la sûreté publique, il faudrait mettre quelque différence dans la peine. — Règle IV: Introduction^ chap. XIV, § XII (Bowring, vol I, p. 88j. — manque dans les Traités et dans la Théorie des Peines,

52. Introduction, chap. XIV, § xiii (Bowring, vol. I, p. 88 — manque dans les Traités et la Théorie des Peines), — Cf. Beccaria § 28 : Pour qu'iine peine soit juste, elle ne doit avoir que le degré de rigueur suffisant pour éloigner du crime.

53. Introduction^ chap. XIV, § xxiv (Bowring, vol. I, p. 89) — manque dans les Traités et dans la Théorie des Peines,

5i. Introduction, chap. XIV, § xviii : Rule 7 (Bowring, vol. I, pp. 8,sqq -; 20 règle des Traités ; 3* règle de la Théorie des Peines),

55. Introduction, chap. XIV, § xix : Rule 8 : 3' règlc.de la Théorie des Peines ; manque dans les Traités.

56. Introduction, chap. XIV, § x\ : Rule 9 : 2» règle de la Théorie fJcs Peines.

57. Introduction, cliap. XIV, § xxii, Rule 10 ; § xiiii, Rule 11 . Cf. Traités : On peut sacrifier quelque chose de la proportion si la peine en devient plus frappante, plus propre à inspirer au peuple un sentiment d'aversion pour lt!s vices qui préparent de loin les délits ; et Théorie des Peines, p. 30 // y a un bien supérieur à la proportion : c'est la clarté dans les lois, la brièveté, la simplicité, leur clVct exemplaire.

58. Théorie des Peines, p[>. 70-1 (Bowring, vol. I, p. 412) ; — Traita, Code Pénal, 3" partie, cliap. viii.

59. Introduction, chap. XI, § xlii, xliv i Bowring, vol. I, pp. îTi-^^ ; chap. XIV, § IX (Bowring, vol. 1, pp. 87-8,).

00. Beccaria, Des Lk'lits et des Peines, ^ xxvii, de la douceur des peine?. — Cf. Monlesquieu, Esprit des Lois, liv. VI. chap. xii, de la puissance des peines : L'expérience a fait remarquer que, dans les pays où les peines sont douces, Tesprit du citoyen en est frap]»é, comme il l'est d'ailleurs par les grandes.