KESPONSABILITÉ DE LA PRESSE
parlé (le telle ou telle manière, alors que vous n'avez pas bougé. Souvent, vous ne recevrez même pas la feuille où on parle de vous, vous ne saurez jamais tout ce qu'on a dit. Si on vous diffame et que la diffamation vienne à tomber sous vos yeux, vous aurez besoin d'une sorte d'héroïsme pour faire appel aux tribunaux et pour augmenter encore ainsi vous-même la publicité de votre honte. Pendant de longs jours, le plaignant diffamé reste sous le coup de l'outrage. Pendant ce temps, ses adversaires continuent d'amasser contre lui toutes les insinuations ou toutes les calomnies. Les voilà qui font d'avance la leçon aux jurés et les circonviennent ; les voilà qui jugent la cause dont ils sont eux-mêmes partie. Le tout pour aboutir à un procès où l'avocat de la partie adverse continuera d'injurier et de diffamer. Si le diffamateur est enfin puni, ce sera dans la personne du gérant, comme les Chinois « qui achètent un remplaçant même pour la mort ». L'amende sera d'ailleurs dérisoire et le plus souvent non payée.
La grande erreur philosophique et sociologique qui explique tout ce désordre, nous l'avons dit, c'est la fausse conception de la presse léguée par l'individualisme trop exclusif des générations précédentes. On représente la presse sous les images d'un individu s'adressant librement à un autre individu, qui est son lecteur volontaire et conversant avec lui. Ce faux point de vue a vicié toute notre politique et toute notre législation. Il est l'analogue du point de vue étroitement individualiste dans la question ouvrière. On dit, sans s'apercevoir de ce qu'il y a de faux en un tel raisonnement : — Un ouvrier, c'est un homme, une femme, un enfant, X, qui offre son travail ; un capitaliste, c'est un homme, Y, qui accepte ou refuse ce travail ; les deux parties sont libres et égales : X = Y; de même, un journaliste X s'adresse à un lecteur Y; ce sont deux individualités
libres et en libre rapport : inclinons-nous, laissons dire, laissons passer. — La politique abstraite et la jurisprudence abstraite sont le pendant de l'économie politique abstraite.
Dans la réalité concrète, le capital est souvent une force collective, sociale même, et l'ouvrier est une force individuelle. De là l'extrême difficulté, et cependant la nécessité de régler leurs rapports jundiquemcnt. Dans la réalité concrète, nous avons vu que la presse est une force organisée collectivement, s'adressant à de vastes collectivités, parmi lesquelles se trouvent des enfants et des jeunes gens. C'est donc une vue incomplète que de considérer ici uniquement les libertés individuelles, comme le droit que j'ai de rendre visite à mon voisin, et d'avoir avec lui un entrelien particulier. Devant la force collective de la presse, les individus peuvent se trouver désarmés. De là encore une difficulté qu'on laisse sans solution, ou plutôt qu'on résout au prolit du plus fort.
Que la puissance dont dispose la presse soit vraiment sociale, cela est évident; car cette puissance réside surtout dans des idées, soit philosophiques et religieuses, soit morales, soit politiques, ainsi que dans des sentiments, passions, iniérèts généraux ou intérêts de classe dont elle est l'organe. Tout journal contient des discussions politiques, économiques, religieuses; il contient des romans, des articles de critique littéraire ou théâtrale, des chroniques judiciaires, mondaines ou demimondaines, etc. ; la presse n'exerce donc pas seulement, comme beaucoup de journalistes le répètent aujourd'hui, une simple fonction ce d'information rapide et exacte » : elle a aussi, dans une démocratie, une mission éducatrice. Le journal est la principale et souvent la seule lecture du peuple; il est aux mains des jeunes gens, des jeunes filles, des enfants mêmes. La littérature populaire, loin
(l'èlre un simple « rellet » des mœurs du peuple, règle elle-même ces mœurs : on devient peu à peu semblable à l'objet non pas de sa « contemplation », mais de sa lecture quotidienne. S'imaginer que la littérature obscène laissera intacte la pureté des mœurs, que la littérature violente ne déchaînera pas la violence, que les « idées » ne seront pas des « forces », que les passions excitées resteront dans le cœur sans éclater dans les actes, c'est ignorer les résultats les mieux démontrés de toute la psychologie physiologique. Il y avait donc une profonde vérité dans la conception qu'on s'était faite autrefois du « sacerdoce » de la presse. Cette conception, aujourd'hui, nous fait sourire, et pourtant, un jour ou l'autre, il faudra bien y revenir ; car, en dehors, il n'y a pas de démocraùe possible .
Si la presse contrôle ou critique les actes, si elle attaque ou jtistifie les hommes, c'est au nom d'un idéal de morale, de législation ou de gouvernement ; elle prétend « personnifier l'opinion publique ». et elle s'en attribue les droits; enfin « elle exerce la faculté de punir jusque sous sa forme la plus terrible, la proscription ou l'anéantissement moral; elle prétend, en un mot, au rôle de « conscience publique' ». Rôle admirable, certes, mais par qui tenu, bien souvent, et sous quelle direction, sous quel conseil d'administration politique et financière? Le journaliste est-il réellement aujourd'hui le représentant de l'opinion générale et surtout de la « conscience publique ; ? Il n'est plus, à vrai dire, qu'un particulier qui exprime sa pensée, et souvent n'exprime pas sa pensée, soit qu'il ne veuille pas, soit qu'il ne puisse pas.
A des maux qui vont croissant chaque jour, où trouver des remèdes? Il faut, selon nous, les demander : 1" aux individus; 2'^ aux associations; 3° à l'Etat. Les individus,
' Max Nordaii, les Mensomjei convcnlionnels de la civilisation, p. 322,
112 LA FRANCK AU l'OlINT Vlù VUE MORAL
eux, ne peuvent guère que s'abstenir de lire certains journaux et qu'exhorter, s'ils sont moralistes de leur métier, les journalistes à la vertu. Par malheur, un journal de New-York nous répondait récemment à nous-même : « La presse ne deviendra jamais morale ou décente par voie d'exhortation ; le seul argument qui puisse l'atteindre, outre des pénalités sévères, c'est l'argument du tout-puissant dollar. »
Des associations seraient moins désarmées que les individus, si elles prenaient pour objet, soit la création ou ditTusion de journaux honnêtes, soit la défense et l'assurance mutuelle contre les abus de la presse, et si le gouvernement, au lieu d'entraver ces associations, les favorisait, leur conférait même des pouvoirs et des compétences légales, surtout des droits de poursuite. A New-York et dans tous les Etats-Unis il existe, par exemple, des « Associations pour la prévention du vic« ». qui veillent à ce que les feuilles scandaleuses ne circulent pas, qui surtout ont compétence pour les signaler à la magistrature et intenter des actions judiciaires. La « Société » de New-York est la terreur des auteurs et éditeurs de publications immorales, car elle se charge d'obtenir l'application de la loi : amendes considérables et six mois à cinq ans de prison. La « Société nationale de vigilance )),en Angleterre, réussit de même à assurer le triomphe des lois, d'ailleurs rigoureuses, contre la littérature obscène. Chez nous, il existe déjà des sociétés de ce genre, telles que la Ligue de la moralité publique, — objet de railleries de la part de ceux que, de son temps, Michelet considérait comme le plus grand danger de la France : « la race des sots spirituels. » Mais notre régime juridique réduit ces sociétés à l'impuissance. Les associations ne peuvent à peu près rien dans un [»ays, si la loi même y est insuffisante et si le gouvernement, sous la terreur de la presse, n'appliquant
liESPONSABILlTÉ DK LA PRESSE ll3
même pas les lois embryonnaires qui existent, laisse déborder le lleuve de boue où tout s'enlize.
Aussi rintcrvention de l'Etat et du gouvernement estelle ici absolument nécessaire pour protéger contre quelques-uns les droits de tous. La complète liberté politique, scientifique et religieuse de la presse ne saurait entraîner ni le droit de diffamation, ni le droit d'excitation aux crimes ou délits punis par la loi, ni le droit de publications pornographiques. Il est impossible d'admettre que la presse populaire, en particulier, — le journal à un sou, avec son supplément à un sou. — qui s'adresse même aux jeunes llUes des classes pauvres, ne soit pas soumise à des conditions toutes spéciales de moralité et de responsabilité. Il n'y a pas de raison pour réglementer les théâtres forains, où ne peuvent entrer que quelques centaines de personnes, et pour laisser toute licence à ces théâtres dans un fauteuil ou dans une chaise qui s'adressent d'un seul coup à des centaines de milliers de lecteurs. Est-ce donc parce que l'action de la presse est plus considérable et, encore une fois, plus collective, que le gouvernement doit la laisser plus impunie, comme si on punissait le meurtre d'un homme par un coup de pistolet, non celui d'une foule d'hommes par la dynamite? Une certaine presse étant devenue chez nous le principal agent de la démoralisation et une des sources de la criminalité juvénile, il n'est que temps de la ramener sous les lois communes de la justice ; de lui ôter, pour les causes non politiques, sa juridiction de faveur et son privilège oppressif ; de punir avec la même sévérité qu'en Angleterre la dillamation, la violence et l'obscénité, tout en laissant, comme l'Angleterre, la plus entière liberté aux discussions politiques, scientifiques philosophiques et religieuses. On ne voit pas ce que la presse y pourra perdre; et, rendue à sa destination, qui
114 LA FKANCli AL' POiM Uiù VUE MOHAL
est de faire prévaloir les intérêts généraux sur les convenances particulières, les idées sur les passions, les principes sur les entraînements, elle justifiera peut-être son pouvoir par ses services.
A ceux qui répondent par le vieil adage : Quid fegcs si)ie moribus? nous ne nous lasserons pas de répliquer : Quid mores sine legihiis ? Quand on réclamait autrefois des lois prolectrices des femmes et des enfants dans les manufactures, on répondait aussi : « Question de morale ; fiez-vous à la liberté et aux mœurs. » Par malheur, c'était précisément le manufacturier le plus immoral qui faisait ia loi aux autres et réglait le marché, puisque, par l'abus du travail des femmes et des enfants, il trouvait moyen de battre ses concurrents et de faire baisser la main-d'œuvre. Le phénomène est absolument identique dans le journalisme, comme aussi dans les théâtres populaires, les cafés-concerts, etc. : c'est l'administration de journal ou de théâtre la moins scrupuleuse et la plus immorale qui a chance d'obtenir les plus grosses recettes et qui règle le marché. De même que le politicien, candidat à un siège quelconque, au lieu d'avoir un programme à lui, dicté par sa conscience, cherche à deviner ce que désirent plus ou moins légitimement ses électeurs et se fait dicter son programme parleurs intérêts ou leurs passions; ainsi le journaliste, à notre époque, s'efforce de flairer ce qui peut flatter les instincts, goûts et opinions de ses lecteurs. Si ces instincts sont peu élevés et même bas, il n'est que plus sûr du succès. Flatter les passions, et de préférence les plus grossières, c'est être certain de trouver une large base d'opérations lucratives. Si même on s'adresse au singe plus ou moins féroce et toujours lubrique qui subsiste sous l'homme, on trouvera beaucoup mieux à qui parler que si on veut s'envoler vers l'idéal. Cette psychologie de lafoule est parfaitement connue des directeurs de journaux comme des directeurs
RESPONSABILITÉ DE LA PliESSE 115
de théâtres. Un Etat démocratique ne saurait fermer les yeux sur ces conséquences.
Le problème qui se pose à notre démocratie est, comme on l'a dit fort justement, la reconquête de la presse par rélile intellectuelle et morale. Un livre réceni de M. Gruppi nous apprend qu'à Londres, vers 1771, la licence de la presse était absolue. « Aucun rang-, aucune vertu {)ublique ou privée ne mettait à l'abri des plus honteuses attaques )) ; les magistrats euxmêmes, n'osaient traduire leurs dilïamateurs devant le jury, par crainte d'un acquittement. Nous traversons une période analog-ue. Encore faut-il en sortir. C'est chose plus urgente sous une République oii tout branle, que sous une monarchie qui avait ses institutions établies.
Les lois peuvent être ici préventives (censure et cautionnement) ou répressives. La censure a été justement définie « une police d'état sur l'opinion publique », et cette définition en est la condamnation. Le cautionnement n'est pas une garantie d'honorabilité; le plus gros sera fourni par la spéculation la plus audacieuse. Il peut cependant être une garantie de solvabilité pour les amendes et dommages-intérêts ; il peut être aussi un frein à la multiplicaUon désordonnée des journaux. Mais, si les moyens préventifs sont dangereux et même illicites, il n'en est pas de même des moyens dét'ensifs et répressifs. Il faut des lois protectrices de nos libertés contre le despotisme de la presse : il faut aussi des lois protectrices des libertés mêmes de la presse, soit contre les abus de la spéculation industrielle ou politique, soit contre les abus du gouvernement. Enfin il faut que ces lois soient sanctionnées et appliquées.
Ce qui frappe le plus à la lecture des statisliques, c'est le petit nombre de poursuites intentées chaque année pour délits de presse devant les cours d'assises. Ily ena 36en 1888, o7 en 1889, 6oen 1890, 67 en 1893, pourla
France entière. Quant aux procès pour diffamation et injure par la voie de la presse contre les particuliers, les documents officiels n'en indiquent pas le nombre exact : ils les confondent avec les allaires d'injures publiques verbales. Mais une personne attaquée dans un journal se décide très difficilement à traduire en police correctionnelle l'auteur de la diffamation ou de l'injure. Il faut reconnaître aussi que les juges, magistrats de première instance ou membres des cours d'assises, se montrent beaucoup trop peu larges en matière de dommages et intérêts. En Angleterre, on n'hésite pas à accorder aux victimes de calomnies des indemnités qui vont jusqu'à 250.000 ou 300.000 francs. Chez nous, les tribunaux croient avoir beaucoup fait quand ils ont alloué quelques centaines de francs. Le plus souvent, le demandeur n'ose même pas réclamer une indemnité considérable. Cette pudeur contribue pour beaucoup à rendre la répression impuissante et illusoire. En matière politique, en cas de provocation aux crimes les plus graves et d'attaque contre les fonctionnaires, en cas d'outrage aux mœurs, les parquets ne poursuivent pas. Les particuliers imitent cet exemple et, quand par hasard ils agissent, la réparation du préjudice est insuffisante. La presse, en conséquence, se croit tout permis.
Les auteurs de la loi de 1881 semblent avoir pris à tâche d'affaiblir le plus possible, en faveur des journaux, les responsabilités juridiques, pénales et pécuniaires, qui sont ou devraient être la condition essentielle de toute liberté politique. Organisation de la gérance, qui crée des coupables fictifs et permet souvent au véritable auteur du délit den éviter les conséquences, fâcheuse direction imprimée aux débats à l'audience, lenteur extrême de la juridiction, tolérance excessive à l'égard des pressions exercées sur l'esprit des jurés (de six mois à un an), insuffisance des amendes, impossibilité à peu près absolue
Ri:SPONSABILIïÉ DE LA PRESSE 117
de les recouvrer, tels sont, d'après M. Cruppi, les principaux vices de la législation de 1881.
Des mesures sont urgentes : obligation de faire parvenir immédiatement aux intéressés, par lettres chargées, les articles contenant leurs noms: réglementation de Tinterview ; réglementation du droit de réponse ; réglementation de la chronique judiciaire, cette grande école de suggestion criminelle, organisation d'un compte rendu judiciaire officiel, rédigé par une commission et fourni à tous les journaux ; interdiction des comptes rendus d'exécutions publiques ou compte rendu officiel et sommaire de ces exécutions; juridiction rapide et même immédiate pour les délits de presse, qui ont un tel caractère de soudaineté et d'actualité que trois mois après la justice vient trop tard, comme un duel venant trois mois après linsulte; possibilité de poursuivre le propriétaire et le directeur du journal, suppression de la gérance fictive et détermination des personnes réellement responsables du délit* obligation, pour le propriétaire du journal, de répondre sur ses fonds des condamnations prononcées et contre Yauteur de l'article et contre le directeur du journal ' ; fortes amendes et forts dommages-intérêts attribués partie d'office, partie sur la demande du plaignant, et qui obligeront les capitalistes du journal à surveiller les articles ou informations qui s'y publient; remèdes à l'impossibilité aujourd'hui presque absolue de recouvrer les amendes; enfin, un tribunal composé d'un magistrat, de quatre ou six jurés et de deux experts, écrivains eux-mêmes ou journalistes;
' La plupart du temps, une campagne diiïamatoire « n'est pas imputable a des journalistes de prol'ession, mais à des spéculateurs embusqués derrière les guichets de la caisse ». Ils ont trop beau jeu à continuer celte besogne lucrative, ■■ en sacrifiant un pauvre diable qui, pour une mensualité dérisoire, totalise sur son casier toutes les amendes et tous les mois de prison ». (M. Poincaré, lettre à la Revue Bleue.)
permission plus étendue de taire la preuve, accordée aux journalistes, pour les faits qui ne sont pas de la vie privée ; obligation de réhabiliter et de rembourser les journalistes condamnés pour de prétendues difTamalions qui, dans la suite , se trouveraient justifiées par des preuves nouvelles ; obligation pour tous les journaux d'établir une ligne de démarcation nette entre la rédaction et la publicité et, comme conséquence , pénalités sévères à l'égard de ceux qui introduisent une réclame vénale dans la partie présentée comme appréciation désintéressée, etc., etc. Par toutes ces mesures, il s'agit non pas d'enlever préventivement la liberté, mais d'assurer la responsabilité et, par là, de faire rentrer la presse dans le droit commun. La presse elle-même y gagnerait plus de vraie liberté et plus d'autorité, en France et à l'étrang-er. Elle y gagnerait aussi une sécurité plus durable. Un jour peut venir, malheureusement, où la situation soit devenue tellement intolérable que la démagogie aboutisse au césarisme; c'est alors que la presse, pour avoir refusé toute règle et, en même temps, toute garantie, perdrait toute liberté.
En somme, dans notre société si complexe, il est vain d'espérer que les choses s'arrangeront toutes seules, comme l'eau agitée reprend son niveau. C'est une vérité élémentaire de sociologie que, plus le domaine des libertés s'étend, plus s'étend aussi le domaine des lois et des sanctions, qui soumettent les rapports de ces libertés à une règle d'égalité et de respect mutuel. Notre législation de la presse est à l'état informe et chaotique : l'intérêt de la presse, comme sa dignité, est de réclamer elle-même la justice, qui ne peut être que l'organisation de la plus grande liberté pour tous et d'une responsabilité égale en étendue à la liberté elle-même.