BAILLIS

seigneurs ; c'était une manière de se décharger du fardeau de ia justice. On appela du jugement de ces moindres baillis aux baillis royaux.

Mais ces magistratures temporaires et mobiles devaient laisser un accès trop facile à l'injustice; le compterendu mensuel, auquel Philippe-Auguste les avait astreints, parut sans doute insuffisant, puisque saint Louis créa une charge d'audùeur-enquesteiu^s, expressément délégués pour redresser les sentences des bailliages (1). Ces officiers représentaient les juges-exempts du ministre Suger, et les missi dominici de Charlemagne. Ainsi les mêmes abus inspiraient, dans des temps différents, les mêmes remèdes, à trois hommes passionnés pour la conservation de l'ordre public.

La chronique de Sens cite un exemple remarquable de la corruption qui avait gagné la justice des bailliages, et en même temps de l'adroite perspicacité de Philippe- Auguste, dans une cause où sa conduite rappelle, en quelque sorte, la sagesse des siècles antiques :

« Un bailli, riche et adroit, convoitait la vigne d'un pauvre chevalier ; cette vigne lui plaisait parce qu'elle touchait à son manoir. Maintes fois il lui demanda ce qu'il en voulait, en présence de plusieurs personnes ; mais le chevalier répondait que pour or ni argent il ne vendrait l'héritage de sa femme et de ses enfants.

«Le chevalier vint à mourir. Dès que le bailh l'eut appris, il se rendit au marché de l'endroit. Beaucoup de maquignons {mangones) de tous pays s'y rassemblaient.

(I) Dolaniarre — Traité, de la police, t. I, p. 187.

20 'i li.ULLIS.

Le bailli en avisa deux, grands, loris el agiles, mais presque nus. Il leur promit de l'argent, de bons liabits et des chaussures, s'ils voulaient faire ce qu'il leur dirait.

« Les ouvriers répondirent qu'ils le voulaient bien. Le bailli prit soin d'eux, et quand ils furent bien vêtus, bien nourris, bien payés, il les conduisit où gisait le corps du pauvre chevalier. Ils le dressèrent sur ses pieds, en se servant de leurs outils. Le bailli dit alors au mort : « Je t'ai souvent demandé de me vendre ta vigne ; maintenant je te le demande en présence de ces gens qui me sont témoins? » (^omme de raison le trépassé ne répondait mot.

— « Ne savez- vous pas, se prit à dire l'un des ouvriers, que qui ne dit mot consent. »

« Le bailli, sur-le-champ, toucha la main du chevalier en signe d'accord. « Buvons gaîment, se dirent-ils les uns aux autres, le marché est conclu. » Après avoir replacé le mort dans la fosse ils s'en allèrent.

n Le lendemain, la veuve trouva des ouvriers dans sa vigne ; elle s'en étonna. On lui dit qu'elle était vendue.

« Incontinent elle se rendit auprès du roi Philippe. C'e roi savait que le chevalier avait été, de son vivant, le défenseur des veuves et des orphelins. Il manda le bailli, qui vint à sa cour en grande pompe, bien accompagné de bourgeois et d'avocats. La veuve était presque seule : c'est le sort des pauvres; son avocat, à elle, n'existait plus.

t Le roi, interpelanl le bailli avec assez de douceur, lui demanda de s'expliquer. Le bailli répondit en termes fort affables qu'il avait achelé la vigne, et ({u'il produi-

lî.ULLIS. 205

rait des témoins. La veuve allégua qu'Ole n'avait jamais oui parler de cette vente. Les témoins parurent. Le roi les voyant bien nourris et bien vêtus les prit pour d'Iion- !iètes gens. Ils firent leur déposition.

« Alors le roi Philippe, considérant que cette veuve ne pouvait bien défendre sa cause contre le bailli, soutenu par sa suite et ses témoins, eut recours au jugement de Daniel.

« Il prit à part, dans un coin du palais, un des témoins, de sorte néanmoins que chacun pouvait les voir et les entendre.

« Ami, » lui dit-il à l'oreille, » tu me parais plus sage que ton compagnon, c'est pourquoi je t'ai appelé le premier; mais avant que je t'interroge sur l'affaire^ dismoi, sais-tu ton Pater?

— « Je ne crois pas, répondit l'homme à demi voix, qu'il y ait un chrétien qui ne le sache.

— « Si tu le sais, dis-le donc.

— « Paler noster qui es m cœlis. . .

« Le roi alors élevant la voix, afin que tout ce qui était dans le palais pût l'entendre ; — « Par la lance saint Jacques! (c'était son jurement), tu as dit la vérité. En sais-tu plus long?

— < Sancdficeuir noinen ttium, adveniat regnum tiium..., poursuivit tout bas le témoin.

— « Par la lance saint Jacques ! tu n'as jamais parlé plus vrai.

« Et l'assistance croyait que le roi l'interrogeait sur l'affaire.

— « Dis tout CG que tu sais.

« Le rustre continua son oraison.

206 liAILLlS-

— « Va, dit le roi, quand ii eut fini, puisque tu m'as déclaré la vérité, et que tu n'as point menti, je t'accorde la grâce. » Et préalablement il fit enfermer l'homme.

< L'autre témoin eut son tour. — Frère, ne mens point. Ton compagnon a parlé, aussi vrai que notre père est dans les deux. »

« Le témoin hésita un peu, le roi l'exhorta à tout dire, et l'affaire se révéla ainsi complètement. Le premier témoin fut alors rappelé : — « Tu as été présent, lui dit le roi, lorsqu'on a exhumé le chevalier, lorsque le baiUi a conclu le marché, lorsqu'on a bu le vin du contrat. »

« L'homme craignit la potence, il avoua tout. Le bailli stupéfait ne trouvait plus une parole à dire.

n Et toi, reprit le roi Philippe en s'adressant à ce dernier, toi qui étais après moi bailli de toutes mes causes dans toute la banlieue de Paris, toi qui avais acquis de grandes richesses, d'immenses possessions, quel besoin avais-tu de prendre la vigne de cette femme ? Tu devais donner à la veuve et non la dépouiller. Tu ne crains donc ni Dieu ni les hommes? Je te laisse la vie, mais tu vas sortir d'ici et du royaume de France avec ton bâton, ta femme et les fils, n'emportant que ton crime avec toi. Tu seras pendu, si tu reparais jamais dans l'enceinte du pays. » Et se tournant vers la .veuve : — « Prenez ce qu'il vous faut de bourgeois et de soldats, allez à la maison du bailli, tout est à vous. Je vous en investis par mon pouvoir (1). »

n) Chron. senon., l. III,— Spicileg, t.ll, p. 623.

SKIiGliNTS, V.IC. 207

Les sergents {servientes, servants) occupaient le dernier échelon des fonctions judiciaires. Mais il faut remarquer, en les nommant, que l'on fit diverses applications de ce mot dans le langage du moyen-âge. Les sergents de justice étaient des huissiers. Nous aurons occasion de parler ailleurs des sergents d armes.

Les évêques de Normandie ne pouvaient être ajournés que par le sergent du roi, ayant pour recors quatre chevahers ; leurs hommes ne pouvaient l'être qu'en présence de leur propre sergent épiscopal (1).

Ainsi, la forme des citations variait suivant la dignité de l'individu. Le roi Philippe-Auguste, citant la comtesse de Champagne, lui fit remettre ses lettres par le duc de Bourgogne, Mathieu de Montmorency, et Guillaume des Barres.

L'huissier qui avait le dépôt des archives judiciaires s'appelait clavaire (2).

On payait les juges royaux en nature ; on leur donnait des épices, fruits du commerce avec l'Orient, et réputés à cette époque précieux comme l'or. Saint Louis ne permettait pas qu'elles valussent plus de 10 sols (11 fr. 50 cent, environ). Les épices furent dans la suite converties en argent (3).

L'exécuteur des hautes- œuvres ne portait pas encore le titre de bourreau; mais cet odieux office était déjà

(1) Dans les justices seigneuriales, les barons pour ajourner un gentilhomme lui envoyaient deux de leurs propres vassaux.

(2) Ducange. — Gloss. C-A.

(3) Legrand d'Aussy. — Fabl. t. I, p. 312.

208 COURS SKICNRUUIALKS.

un métier spécial et héréditaire. On raconte qu'en 1260 un clerc, nommé Richard Borel, possédait le fief de Belle-Encombrc, auquel se rattachait l'obligation dépendre les voleurs du pays. Gomme clerc, Richard avait recours à la main d'im laïque pour s'acquitter de sa charge, et prenait sa nourriture aux dépens du roi (1). L'origine du mot bowTeau peut remonter ainsi jusqu'à lui.

Si nous passons de la justice royale à la pistice seigneuriale, nous voyons la France couverte de tribunaux secondaires. Quelques vassaux formaient la cour du noble sire, un clerc ou un tabellion du village tenait la plume. Quand le maître du fief possédait le droit de haute-justice (1), il pouvait pendre et traîner sur la

(1) En Dauphiné, le lieutenant du mistral devait tenir le voleur par les cheveux pendant qu'on le marquait. (Histoire du Dauphiné, p. 8.) Les coutumes de la banlieue de Turi, en Lorraine, voulaient qu'on choisît un homme « pour faire les justices de ceux qui sont jugiés. Cil homme si doit copper les pieds et crever les yeux, et pendre les larrons; » et cela, jusqu'à sa mort, bon gré malgré. On ne pouvait en appeler un autre. Coût, de Metz au xn^ siècle. Histoire de Lorraine, D. Calmel, t. III, p cxcvi.

(2) Haute-justice donnait droit de condamner aux peines capitales et de connaître de toutes les causes, excepte des cas royaux. Basse-justice ne consistait que dans la poursuite des droits seigneuriaux. L'expression de moyenne-justice était imaginaire, car tout rentrait dans les deux premières attributions. L'échelle était la marque de la haute-justice. C'était un lieu élevé par des degrés en forme d'échelons, où l'on exposait publiquement le condamné. Cette exposition était souvent suivie du fouet. — Ducange. Scala et Gloss. , t III, p. 7.52.

COUUS SEIGNEURIALES. 209

claie. La juntice civile lui ^«tait aussi attribuée et les affaires ne manquaient pas au tribunal ; on requérait audience pour les procès, pour les redevances, pour mille sortes d'affaires. Un poète, dans ses rimes faciles, nous dit que les noms de ces audiences ou plaids formaient une interminable kirielle :

Tant il y a plaintes et querelles

Et coustumes viez et nouvelles

Ne peuvent une hore avoir pez :

Toute jour sont, dient (disent-ils), as plez,

Plaiz de foret, plait de nionoies,

Plait de porprise, plait de voies,

Plait de gaajur (de gages), plait de graveries (de griefs),

Plait de mcllies (de querelles), plait d'ayes (de haies),

Plait de blet, plait de montes (de moutures),

Plait de fautes, plait de toutes (toltes rapines),

Tant y a prevot et bedieaux ,

Et tant baillis viez et nouveaux, etc.

Rob. Wace, Roman du Rou.

Les diverses juridictions seigneuriales suivaient la hiérarchie des fiefs subordonnés d'après leur importance et leurs prérogatives. Ainsi pour tous les cas où la loi féodale permettait aux plaideurs d'appeler de la sentence de leur seigneur, ils s'adressaient d'abord à la cour supérieure, dont dépendait celle où le jugement avait été rendu (1). La haute cour féodale et la cour du roi, pour certains cas, jugeaient en dernier ressort.

Il est à remarquer que plusieurs juridictions différentes ont long-temps subsisté dans Paris, par la raison

(1) P. de Fontaines, conseil à un ami, eh. 2i, § 35. I 14

210 COURS SEIGNEUUIALES,

que Philippe-Auguste avait enclos dans sa nouvelle enceinte un certain nombre de fiefs, jusque là hors des murs (1). Ces fiefs conservant leur droit de justice, on appelait de leur sentence au prévôt de Paris, nomme par le roi, ou à l'archevêque, seigneur temporel des fiefs dépendant du chapitre de Notre-Dame.

Les cours des fiefs seigneuriaux n'étaient pas réglées sur le même modèle dans toute l'étendue de la France, quoiqu'elles eussent, en général, leurs sénéchaux, baillis et prévôts, à l'imitation de la cour du roi. D'autres noms s'appliquaient dans le centre et le midi, aux magistrats revêtus d'attributions civiles et judiciaires plus ou moins étendues. Les chassipols de Beaujeu et de Darapmartin, le mistral ou le bayle, en Dauphiné (2), les viguicrs de Languedoc, étaient autant de juges analogues, institués conformément aux us et coutumes des lieux, pour exercer la justice au nom des seigneurs.

En Normandie, le duc seul possédait haute justice ; son tribunal, établi à Rouen, reçut le nom à' échiquier (3), en raison de la table carrée sur laquelle on faisait les comptes avec des jetons de deux couleurs, et celte expression, transportée à Londres, y désigne encore l'administration du plus riche trésor de l'Europe.

Douze jurats et barons formaient la haute cour de Béarn, présidée par un vicomte [h).

(i) Dolamairc — Traité de la police, p. I iO. (2) Histoire du Dauphiné, p. 107.

(5) Le Bœuf. — Dissertations, t. Il, p. ôlô. (4) Marca. — Histoire de Béarn, p. .559.

COUnS SEIGNEURIALKS. 21 f

En (Iliampagne, les assises des barons portaient le nom de grands joiirs.

En Bretagne, la conr ducale fut organisée par Alain Fergent avec tant d'ordre et de régularité qu'elle servit de modèle au parlement de France ; aussi la ferons-nous connaître en détail :

Toutes les justices de la province aboutissaient aux deux cours supérieures établies dans les villes de Rennes et de Nantes. Ces deux cours, composées d'hommes instruits et présidées par un sénéchal, ressortaient ellesmêmes d'un parlement. Toutes les fois qu'il y avait lieu de juger en dernier ressort, le duc convoquait ce parlement. Il s'y rendait royalement vêtu. Près de son trône siégeaient les comtes de Nantes et de Penthièvre, à ses pieds son chancelier. Au côté droit du chancelier, un seigneur tenait un coussin de drap d'or sur lequel brillait une couronne à hauts fleurons d'or ; au côté gauche, le grand écuyer portait l'épée de Bretagne. Après les seigneurs du sang ducal étaient placés un archevêque, huit évêques et trente abbés. A la gauche du duc prenaient rang les neuf barons de Bretagne, puis les chevaliers bannerets, les sénéchaux de Rennes et de Nantes, un président et quatre maîtres des comptes. Dans l'absence du suzerain, la présidence du parlement appartenait au chancelier, ou à un président temporaire assisté d'un maître des requêtes (1). De ce parlement sont sortis les états de Bretagne, si fiers encore quant ils se donnèrent à la France avec la bien-aimée bretonne de Louis XII,

(I) Boucliard. — Annales de Bretagne, 1. xxxii.

2(2 COCRS FXCLÉSl ASTIQUES.

mais devenus plus dociles quand M. de Chaulnes leur demandait de l'argent pour Louis XIV, et que madame de Sé\igné se réjouissait de leur magnificence.

Le pouvoir des tribunaux ecclésiastiques remonte très haut. Les premiers chrétiens menacés par la législation romaine, qui ne les préservait point de la cruauté des empereurs, et les dévouait au martyre, recouraient volontiers à l'arbitrage de leurs évêques (1). La loi de Moïse et la loi du Christ furent les codes naturels des premiers pasteurs de l'église. Une ordonnance de Théodose confirma plus tard cette juridiction épiscopale, et les décrétales posèrent en principe que les clercs ne sont justiciables que de leurs chefs. L'église ne laissa jamais enlever à ses tribunaux ceux qui directement ou indirectement dépendaient d'elle; tout ce qui tenait au clergé, tout ce qui portait le nom de clerc, était placé sous son égide : à l'épée elle opposait la crosse, au droit féodal le droit canonique.

L'évêque déléguait le soin de la justice journalière à un sénéchal (ordinairement laïque), ou à un chancelier appelé dans quelques lieux officiai; dépositaires du sceau épiscopal, ils s'adjoignaient des notaires jurés (2). L'évêque entendait en personne les causes principales à la porte de son église cathédrale. Les deux lions de pierre sculptés qu'on y voyait souvent (et qu'on retrouve encore devant quelques anciennes églises d'Italie) servaient de

(1) Allam. — L'Europe au moyeu-ùge, p. 307.

(:2) Histoire consulaire de Lyon. — Ménétrier, p. 544.

COIIKS ECCLl'iSIASTK^H KS. 213

base pour établir son siège; ses actes l'indiquaient. Datum inler duos leones (1) , réminiscence biblique (lu trône de Salouîon.

L'église et l'université avaient des prisons pour les clercs condamnés à la détention (2), mais elles n'avaient point d'instruments de supplices. Girardus Puella recommande à l'évêque de Poitiers de ne jamais prendre part aux jugements de sang (3).

Moins sévère dans ses formes que la justice séculière, l'église était en possession d'une juridiction fort étendue. Les évoques connaissaient des délits relatifs à la trêve- Dieu, de l'usure, de la simonie, du schisme, du sacrilège, des unions illégitimes, de tout ce qui concernait le sacrement du mariage et les actes de dernière volonté (k). En outre, dans chaque fief ecclésiastique, le tribunal de l'évêque ou de l'abbé connaissait sans exception de toute espèce de causes.

La nature compliquée de certains délits et l'incertitude de la juridiction, amenèrent des conflits répétés entre la justice civile et la justice cléricale. Sous le règne de saint Louis, un fameux voleur s'était réfugié dans l'église de Tours ; les officiers du roi l'en arrachèrent et le firent pendre. Le clergé s'émut, et exigea que l'homme fût rendu mort ou vif. Le prévôt du roi, convaincu d'abus de pouvoir, fut obligé d'accrocher au gibet une figure de cire habillée on clerc, de la détacher

(I) Académie îles luscriplions, t. xxxiii, p. 255.

(i») Concile! do Laiiil)rUien 12GI.— Logrand, Fal)l.,lII, p. 107.

(5) Histoire littéraire de Franco, t. xiv, p. 5^1.

f'O Legrand. — I-'ahl , l III. p 122.

211 COURS KCCl.ÉSIASTlgLJ'.S.

de ses propres mains et de l'offrir luimhlemcnt au chapitre. Les chanoines vinrent en grande pompe la recevoir, et permirent seulement alors la sépulture du voleur supplicié (1). Lne autre fois on contraignit le juge, qui avait empiété sur les droits canoniques, de traverser les rues en chemise, une torche à la main. Le fouet même fut employé, en pareil cas, pour corriger les usurpations de la justice séculière (2). Les magistrats municipaux

(1) Registre oiim, 58.

(5) Les hachées étaient des processions expiatoires inipoposées aux laïques qui avaient à réparer quelque grande fauli' envers l'église. Un chevalier et un écuyor, "accusés de la mort d'un prieur, furent coudamués à se rendre du lieu où le crime avait été commis jusqu'au cimetière, pieds nus, en chemise et en braies, couverts d'un sac grossier et des verges à la main. La procession se répéta dans plusieurs églises, accompagnée de ces paroles : « Nous faisons cela en raison de la mort de Jean le prieur, qui nous est imputée et pour le bien de la paix (1246). » Ducange. — Gloss., t. IH, col. 10G2.

La pénitence imposée à Bertrand de Caux , meurtrier do l'évêque du Puy, fut plus sévère (1220). 11 dut rendre d'abord ce qu'il tenait en Def de l'église du Puy, et faire une quarantaine pendant laquelle , vêtu d'un sac , couvert de cendres , cheveux rasés, pieds déchaus, mendiant de porte en porte et jeûnant trois fois la semaine au pain et à l'eau, il se présenterait chaque dimanche au peuple et au clergé, verges en main, pour être fustigé- Puis il dut passer la mer, servir sept ans en Palestine, s'abstenir de la communion, et montrer au pape, à son retour, des lettres témoignant de la régularité de sa conduite. Il est vrai que trois ou quatre quarantaines, accomplies chez les chartreux ou les moines de Citeaux, le dispensaient de la dernière partie de la pénitence. Hist. eccl. de Fleury, t. XVI, p. .547.