LÉGISLATIONS DIVERSES

Les traditions et les monuments de la législation se multiplièrent sans uniformité, comme les magistratures et les tribunaux. La Gaule avait été régie primitivement par la loi romaine, souvent modifiée ; les codes barbares des Francs saliens, des Francs ripuaires, des Bourguignons et des Visigoths étaient venus se joindre à cette première législation. Comment l'unité aurait-elle pu sortir du chaos ? Les vestiges des lois romaines et des lois visigothes se maintinrent en partie dans le midi, et Charlemagne remit en vigueur la législation écrite des Francs, ses ancêtres, altérée déjà dans la pratique ; mais

(1) Thcsaur. anccdol., l. I. p. 983.

{-2) Maica, Hisi du Brain., p Sli.

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après lui, tout s'effaça dans l'oubli. Les us et coutumes liiireiU lieu des codes qu'on ne savait plus lire.

A partir de l'époque que nous abordons, la portée des facultés législatives de la royauté commence à se développer. A mesure que le nombre des cours de justice royalement organisées s'augmente, le pouvoir monarchique s'élargit et se fortifie. La plume vient en aide à la couronne plus efficacement encore que l'épée. Philippe- Auguste commence à établir, du consentement des seigneurs, des règlements féodaux qui s'appliquent, non seulement au domaine du roi, mais en môme temps aux possessions des grands vassaux (1). L'étude des lois romaines et les travaux des jurisconsultes impriment aux ordonnances royales un nouveau caractère.

Il ne nous est resté que cinq ou six monuments notables de la législation française à l'époque des croisades. Nous allons les énumérer, en commençant par le code féodal établi en Syrie immédiatement après la fondation du royaume de Jérusalem.

(1) Parmi les ordonnances rendues à cette époque, il faut dislingiicr :

Celle qui conservait au seigneur principal l'hommage lige du nouvel acquéreur d'un fief. Auparavant riioniniage inhérent à la personne du premier possesseur était perdu pour le seigneur principal, par l'effet de la vente.

Celle qui substituait l'hommage lige à la vassalité pure et simple. On devint l'homme de son seigneur dans un sens plus absolu.

Celle qui arfraneliil le roi de toute vassalité. Jusque la il existait certains cas oii il était tenu à l'hommage pour un fiefacciiiis