LA TRANSPORTATION

Motions générales. — Le problème pénitentiaire colonial, si complexe qu'il soit, peut être présenté en quelques pages. Pour en donner une idée claire, il suffit de justifier les propositions suivantes, qui constituent à vrai dire la charpente du système :

— La tratisportation est un châtiment supérieur à Femprisonnement.

— Elle ne peut pourtant s'appliquer à toutes les catégories de condamnés.

— Elle ne produit d'ailleurs ses effets que lorsqu'elle est gouvernée avec intelligence, avec esprit de suite, par une administration intègre et indépendante.

La division naturelle du sujet ressort de ce court exposé. 11 faut d'ahord étudier la transportation en elle-même; il faut ensuite l'étudier dans ses emplois possibles.

lia transportation. — Notre Code a consacré deux modes principaux de répression : V emprisonnement et la transportation. Mais les criminalistes ne sont pas d'accord sur la valeur comparée de ces deux peines. Les uns réprouvent absolument la transportation. D'autres admettent la coexistence, à dose à peu près égale, de l'emprisonnement et de la transportation. D'autres enfin (et je suis de ceux-là) voudraient réduire de plus en plus le rôle de l'emprisonnement et développer au contraire le rôle de la transportation.

C'est qu'à mes yeux la transportation possède en elle des vertus saisissantes qui n'appartiennent pas à remprisonnemenl.

Au point de vue métropolitain, la transportation est une expulsion d'êtres dangereux. Au point de vue colonial, la transportation est un apport de bras utilisables. Au point de vue du condamné enfin, la transportation est pour lui, à l'heure de la libération, la plus sûre occasion de reclassement et, par conséquent, la meilleure prévention de la récidive. Sur le territoire étendu et neuf qu'il habitera désormais les travailleurs sont rares et, par suite, les salaires élevés; il peut dans un milieu nouveau commencer une vie nouvelle; il a la chance d'y trouver sans trop de mal le moyen de gagner honnêtement son pain de demain.

La prison, au contraire, malgré l'antiquité de ses origines, est une institution incomplète et inachevée. Elle a le tort presque irrémédiable de reverser sur le pavé glissant et encombré de nos villes les libérés qu'elle n'a pas guéris, qu'elle a trop souvent corrompus ou brisés. Dégradés par la faute commise, marqués au front par le casier judiciaire, ces libérés ne sont plus accueillis dans les ateliers ni dans les bureaux des patrons. Sous la pression terrible de la faim, ils deviennent, dès lors, à bref délai, et presque fatalement, des récidivistes.

La prison, si vantée par les criminalistes classiques, ne détruit pas la criminalité dans un pays; la criminalité y est bien plutôt entretenue et perpétuée par la prison. Cette question, redoutable entre toutes, le lendemain de l'emprisonnement, c'est ce que la prison ne résout pas. La transportation, au contraire, peut la résoudre.

En somme, la prison, instrument tronqué, n'est qu'une demi-solution du problème pénal; la transportation seule en est, selon moi, la solution complète, la solution intégrale.

Mais, si excellent que soit le principe de la transportation, personne n'a proposé et personne ne proposera d'appliquer cette transportation à toutes les catégories de condamnés. Il y a ici un choix à faire entre les délinquants.

On ne peut manifestement demander l'expatriation de l'individu qui n'a commis qu'une faute légère. Il faut, au contraire, ou que l'infraction accomplie ait été très grave, ou que l'infraction ait été répétée un certain nombre de fois.

C'est ainsi que nos lois françaises de 1854 et de i885 ont très sagement prescrit la transportation du forçat, coupable d'un incendie ou d'un meurtre, et la relégation du récidiviste, qui a multiplié les vols ou les escroqueries.

Notre législation française, moins bien inspirée, a également ordonné la déportation de certains condamnéspolitiques. Ceux-ci, à la différence des forçats et des relégués, ne sont pas astreints au travail dans nos colonies de Guyane et de Nouvelle- Calédonie ; ils gardent, quoi qu'on fasse, Tesprit de retour et Tespérance du retour dans la mère patrie ; ils attendent en effet l'amnistie prochaine, l'amnistie chronique. Par ces raisons, ils sont de mauvais colonisateurs, ou plutôt ils ne sont pas du tout des colonisateurs; ce sont des inutiles. Il faudrait effacer de nos lois la déportation politique ; cette abolition a été écrite dans le projet récent de revision de notre Code pénal.

A l'inverse, je voudrais que notre droit criminel consacrât enfin la théorie hardie de la transportation volontaire. J'appelle ainsi la transportation que solliciteraient, eux-mêmes, comme un bienfait, certains condamnés primaires de nos prisons continentales. Ces malheureux, enfermés dans nos maisons centrales, s'inquiètent justement de leur libération prochaine et des difficultés inouïes de leur reclassement futur. Ils savent que, la peine finie, ils seront jetés à la rue, sur le sol inhospitalier de la métropole; ils ont peur d'une première récidive, car ils ont le sentiment de leur faiblesse et de leur dénûment; ils réclameraient, comme une faveur, l'expatriation surveillée et réglementée. J'attache, pour ma part, une importance capitale à cette innovation ; je la préconise depuis longtemps. Elle fournirait à nos colonies une immigration pénale, relativement d'élite. Parmi les condamnés primaires, il est en effet des individus dont la société peut espérer et doit tenter le relèvement. Pour quelques-uns de ces hommes, tombés une seule fois, un changement radical de milieu peut être le salut. Cette forme nouvelle de la transportation en est pour moi de beaucoup la forme supérieure; elle n'existe pas dans nos lois; il faut l'y introduire.

Il ne suffit pas d'ailleurs d'édicter l'expatriation dans des cas déterminés. Il faut savoir construire la peine qu'on veut appliquer aux condamnés exportés de France * .

Les rédacteurs de la loi de 1854 avaient compris la façon

i. Dans la première édition de la France coloniale^ parue au lendemain du vote de la loi de 1883 sur les récidivistes, j'avais surtout insisté sur les erreurs techniques commises dans la construction de la peine de la relégation. Aujourd'hui je crois plutôt devoir mettre en relief ce qui est plus grave que des erreurs, les abus qui ont été récemment introduits dans le fonctionnement de la transportation des forçats et dans le jeu de la loi de i85i.

dont ils devaient traiter le forçat. Us avaient avec une égale sollicitude organisé d'une part Texpiation et d'autre part le relèvement graduel du condamné. L'expiation sévère résultait de cette règle précise que le forçat devait être affecté à l'exécution des travaux les plus pénibles de la colonisation. Quant au relèvement de l'homme qui se repentait, ce relèvement était préparé, il était encouragé par une série de dispositions bienveillantes, multipliées comme à plaisir.

Malheureusement, la pratique n'attacha pas une importance égale aux deux moitiés du système. La partie rigoureuse de la loi, le châtiment sévère, fut atténuée au delà de toute justice; l'adoucissement du régime, qui ne devait être qu'une récompense exceptionnelle, devint le statut normal des pénitenciers. La peine des travaux forcés fut ainsi énervée. Les malfaiteurs la redoutaient moins que la réclusion, peine légalement inférieure, qu'ils subissaient dans les maisons centrales de France; et du coup, l'échelle hiérarchique des peines fut renversée. Le forçat était assuré de toucher sa ration quotidienne, alors môme que son travail n'avait point été effectif. Il commettait en outre dans la colonie des crimes ou dès délits nouveaux, sans avoir à craindre ni l'échafaud, qu'un président trop sensible avait aboli de fait, ni l'exécution immédiate de l'emprisonnement, que retardait maladroitement, pour de longues années et quelquefois pour toute la vie, la peine antérieure des travaux forcés déjà prononcée contre le même coupable. Certains forçats se faisaient ainsi condamner, sans risque sérieux, ou plusieurs fois à mort, ou plusieurs fois au bagne perpétuel; et ces misérables, se jouant cyniquement des lois, ajoutant les infractions aux infractions, continuaient à vivre, en quelque sorte inviolables, travaillant plus ou moins en plein champ, sous le beau ciel de laCalédonie, dans une demi-liberté. Ce n'est pas tout. Après une période de temps trop courte, le forçat obtenait une concession de terre, qu'il ne payait même pas; et l'administration, follement généreuse, l'entretenait gratuitement pendant trente mois, jusqu'à l'arrivée des récoltes régulières. Le crime ainsi traité était devenu une carrière, qui nourrissait son homme et que couronnait une retraite assurée.

Nous avons, dans une commission, que présidait M. Dislère et dont j'ai fait partie, corrigé en moins de dix-huit mois toutes ces défaillances qui avaient duré trente-cinq ans. Nous avons accompli notre œuvre de réparation sans bruit, mais avec fermeté. Désormais le forçat cessera d'être plus favorisé que l'honnête homme; il devra, comme celui-ci, gagner son

pain à la sueur de son front; il ne mangera qu'à la condition qu*il ait travaillé d'abord ; il n'y aura plus de rentiers du bagne. Désormais le forçat ne touchera plus de salaires. Désormais le forçat, s'il comnaet des crimes ou des délits nouveaux, sera mis en cellule, oii tout au moins en prison, s'il a mérité l'emprisonnement; et s'il a mérité la mort,, il sera conduit à l'échafaud. Désormais le forçat n'obtiendra plus de concessions foncières que dans des conditions très strictes ; il ne les obtiendra plus gratuites; il les obtiendra moins hâtives; il ne recevra plus que six mois de vivres, en attendant la première récolte. Enfin le forçat européen n'est plus certain d'aller goûter l'éternel printemps de la Galédonie; il sera le plus souvent dirigé sur la Guyane, dont le séjour est autrement redouté des malfaiteurs.

En un mot, la peine des travaux forcés avait été affaiblie à l'excès; nous l'avons retrempée; nous avons redressé l'échelle faussée du Code pénal. La légende de la Nouvelle et des agréments des bagnes océaniens pourra traîner quelque temps encore sous la plume de quelque journaliste ou sur les lèvres de quelque orateur parlementaire attardé. Aujourd'hui cette ïégende est fausse. Le forçat est devenu, dans toute la force du terme, un condamné qui expie, un être que l'administration maniera et utilisera à son gré.

Mais quel emploi le gouvernement peut-il faire de ces hommes, dont il a reconquis la pleine et,énergique disposition?

li'emploi des transportés. — L'histoire de la transportation, au point de vue de l'utilisation des hommes, peut s'écrire en trois lignes, correspondant à autant d'époques, à autant de systèmes successifs.

De 1854 à 1887, le gouvernement tâtonne; il afTecte surtout les forçats à l'agriculture ; il dirige lui-même les exploitations.

De 1887 à 1892 le gouvernement, sans que les Chambres s'en soient suffisamment inquiétées, proclame tout à coup son incapacité à gérer les bagnes transatlantiques; il en impose toujours la charge financière aux contribuables métropolitains, mais il en abandonne magnifiquement et illégalement les profits soit aux colonies, soit à quelques spéculateurs favorisés.

Avec l'année 1892 va s'ouvrir sans doute une ère de réparation, et nous touchons, j'imagine, à l'inauguration d'un plan définitif.

Première période (1854 à 1887). — Pendant les trente années qui ont suivi la loi de 1854, le gouvernement ne sait

pas quel système il doit pratiquer. Il a gâté le forçat par on excès d'indulgence, et de plus il s'en sert mal. U l'emploie d'une façon irréfléchie.

C'est en Guyane que ces erreurs du début apparaissent principalement. Il est vrai que là elles se compliquent d'une circonstance spéciale : l'insalubrité du sol. Cette insalubrité trouble les premières entreprises de l'administration ; elle rend les défrichements, à peine opérés, meurtriers pour la santé des hommes et en amène Tabandon presque immédiat. Le gouvernement a passé trente ans à fonder à droite et à gauche, quitte à les délaisser promptement, des étabi issements nombreux, où des millions de francs ont été dépensés, où des milliers de condamnés ont été dévorés par la fièvre ou par la dysenterie. U ne s*est pas rendu compte assez tôt que ces mortalités effrayantes étaient une suite inévitable d'un premier défrichement accompli, sans précautions suffisantes, sous un climat humide et chaud, mais ne devaient pas être l'accompagnement persistant d'une exploitation prolongée de la terre. L'administration n'a poursuivi, en Guyane surtout, qu'une série de premiers défrichements, dégageant des miasmes délétères et décimant les pénitenciers, étourdiment promenés des rives de rOyapok aux rives du Maroni et des bords de la Comté aux bords du Kourou.

Seconde période (1887 à 1892). — La seconde période est courte, mais elle est grosse d'événements et d'enseignements.

J'ai dit que la peine des travaux forcés avait été retrempée ; mais Tutilisation des condamnés est désormais conduite d'après des principes singulièrement hardis et nouveaux. Les fonctionnaires de l'administration pénitentiaire, qui ont cependant collaboré à la réforme récente de la peine des travaux forcés, sont tout à coup taxés d'incapacité professionnelle. Ils ne sont plus bons qu'à nourrir et à vêtir les prisonniers, qui seront livrés gratuitement aux colonies pénitentiaires ou qui seront livrés à vil prix à des Compagnies industrielles, particulièrement à des Compagnies minières. Le gouvernement n'a plus l'ambition, excessive peut-être, d'amender des délinquants et de devenir leur éducateur; il se fait purement et simplement marchand d'hommes. 11 engage pour dix, quinze et vingt ans les contingents du bagne par des contrats amiables, qui ne sont pas du reste publiés. Par une combinaison léonine, les contribuables européens continuent à supporter le passif de la transportation, et ce sont les colonies, sinon même quelques

colons privilégiés, qui, sans bourse délier, ou moyennant d'infimes redevances, bénéficient du travail des transportés. Cette façon insolite de disloquer un budget, en séparant radicalement la recette de la dépense, en attribuant la recette aux colons et la dépense aux métropolitains, semble à quelques ûnanciers et à quelques jurisconsultes de la vieiUc école un abus que rien ne saurait justifler et qui ne peut être toléré plus longtemps. La traite des forçats, à peine débarqués, est en effet interdite par la loi de 1854, et un simple ministre n'a point le droit de faire à une colonie, si intéressante qu'elle soit, des libéralités aux dépens de la fortune de TEtat. Ces libéralités constituent à mes yeux un virement, qui n'est pas même opéré dans l'intérieur d'un budget, ce qui serait déjà grave, mais un virement autrement blâmable et autrement illicite, puisqu'il est opéré du budget national au budget local d'une colonie. Les adversaires de la transportation lui reprochent souvent d'être ane peine coûteuse pour les contribuables métropolitains; ils voudraient, non sans raison, que l'Etat fût plus soucieux des recettes possibles; les auteurs du nouveau système, par un véritable coup d*audace, procèdent sans ménagement à la réduction ou à la suppression de ces recettes dénoncées déjà comme insuffisantes.

La métropole illégalement sacrifiée à la colonie, voilà dans sa simplicité la théorie de la seconde période. Que penseront les Chambres de ces subventions payées, sans qu'il soit intervenu un vote, à quelques colons d'Océanie par les contribuables de France ?

TroIsièBie période (1892). — Il est temps de revenir à Texécution régulière des peines et au respect des lois de finances. La métropole qui supporte les dépenses du bagne a le droit de s'en réserver les profits : ubi onus, ibi emolumentum. Quant aux fonctionnaires de TÉtat, le premier devoir de leur charge consiste à défendre les intérêts publics contre la sollicitation injuste des intérêts privés, contre la pression impérieuse des influences locales. L'atelier pénal fourni gratuitement à des colonies pénitentiaires, l'atelier pénal livré à bas prix à quelques spéculateurs favorisés, tout cela représente des subventions et des engagements, accordés au mépris des lois par des administrateurs qui ont excédé leurs pouvoirs. Les concessions octroyées aux colonies n'ont pas plus de valeur que les contrats passés, en pareille matière, avec des particuliers. L'État peut dès lors reprendre, spécialement en Calédonie,

la disposition intégrale des forçats dont il a continué d'ailleurs à payer la nourriture, rhabillement et la garde! Nous rentrerons ainsi dans la vérité de la science pénitentiaire, qui ne veut confler qu'à TÉtat seul le soin d'appliquer la peine et qui ne fait point du condan)né une marchandise dans le conamerce, au même titre qu'un cheval ou qu'un bœuf.

Quant à l'emploi ultérieur des forçats désormais rétablis sous sa main, le gouvernement n'aura que l'embarras du choix entre des affectations variées. Le gouvernement n'a-t-il pas des travaux d'utilité nationale à entreprendre hors d'Europe? N'a-t-il pas notamment des chemins de pénétration à tracer et à féconder en Afrique? N'a-t-il pas conservé en Calédonie, en dépit de quelques-uns de ses agents, toujours prêts à le dépouiller, un domaine important, qui n'est pas volatilisé en entier, et sur lequel il pourra, à la condition de le vouloir, soit élever du bétail pour les rationnaires de l'armée, de la flotte et des pénitenciers, soit établir, comme une garnison solide, honnête et française, nos anciens marins, nos anciens soldats, braves gens qui ont dépensé sans compter leurs forces et leur sang pour la patrie, et auxquels la patrie oublieuse n*a point encore assuré, au moyen d'une dotation méritée, le ref>os et la dignité des derniers jours? Rome payait en terres la dette contractée envers les vétérans fatigués de ses légions. Notre jeune République s'honorerait en fondant une institution analogue, qui proûterait du moins à d'irréprochables et vaillants serviteurs de l'iitat. Cette institution, je puis la définir en quelques mots. Le sol disponible de nos colonies salubres serait défriché et couvert de cultures arborescentes, productives de revenus réguliers, par la main-d'œuvre pénale. Le sol aménagé, mis en rapport, serait ensuite distribué entre les familles militaires, capables de défendre en cas de guerre ce qui serait deveno leur bien propre. L'État emploierait une terre qui lui appartient et des condamnés qu'il nourrit à préparer l'établissement honorable et la retraite foncière de soldats qui ont avec un admirable désintéressement combattu et souffert pour lui.

Résumé. — En résumé, il y a de grandes choses à tenter, de grandes choses à réaliser au moyen de cette force pénale dont nous disposons en vertu des lois.

Mais si le gouvernement devait continuer les errements funestes qui se sont produits au cours des cinq ou six dernières années, je n'hésiterais pas, moi qui suis un partisan réfléchi et résolu de la transportation, je n'hésiterais pas, dis-je, à demaiH

der très hautement que la transportation fût abolie, ou tout au moins qu'elle passât des mains du service des Colonies aux mains d'un autre ministère, plus soucieux d'observer les règles fondamentales du droit et les règles protectrices du budget de l'Etat.

J. Lbvbillé,

Professeur à la Faculté de droit de Paria, chargé d'âne miasioa à la Guyane membre de la Commission de révision du Gode pénal.