Tacite, De moribus Germanorumy c. xxx et xxxi

Francs envahissaient la Gaule, les Bretons, que Rome avait cessé de gouverner et de protéger, ne pouvaient se défendre contre les incursions de deux petits peuples de la Calédonie. Ils appelèrent enfln les Saxons à leur secours.

Établis vers Tembouchure de l'Elbe et sur les côtes de la mer Baltique, les Saxons croyaient appartenir à la race divine des Ases, issue du mariage d'Odin et de Frigga. Venus d'Asie, à ce que l'on suppose, vers le premier siècle avant Jésus-Christ, sous la conduite du chef qui devint le premier de leurs Dieux, les Saxons, célèbres par leurs pirateries, leur esprit aventureux et leur cruauté, étaient redoutés même des autres Germains. Les Pietés et les Scots ne résistèrent pas longtemps à ces sauvages guerriers; mais les Bretons durent porter le joug de leurs libérateurs. Traités avec la dernière rigueur, réduits à l'état le plus misérable, ceux que la fuite ne déroba pas à la férocité des Saxons furent exterminés ou gémirent dans le plus dur esclavage.

Les Angles, qui suivirent de près les Saxons et se fondirent avec eux pour former Theptarchie anglo-

saxonne, avaient à peu près la même origine et les mêmes mœurs.

C'est encore à la race Scandinave qu'appartiennent les Normands qui , au commencement du dixième siècle, s'installèrent sur les rives de la Seine, et les Danois qui, un siècle plus tard, substituèrent pendant quelques années, en Angleterre, leur joug à celui des Saxons.

Du mélange du peuple et des institutions de Rome impériale avec le peuple et les institutions de la Germanie sont sorties les sociétés modernes.

Je dois vous indiquer dès à présent le principe d'une importante différence entre la France et l'Angleterre. L'esprit et les institutions de Rome avaient en quelque sorte pris racine dans la Gaule , et ils s'y maintinrent, même après l'invasion des barbares.

Ils devaient plus aisément disparaître de la Bretagne, où ils n'avaient jamais été aussi pleinement acceptés. Il faut ajouter encore que le caractère de i'invasion bourguignonne et wisigothe et de Tinvasion des Francs fut bien différent de celui de Tinvasion saxonne. Les Bourguignons, et surtout les Wisigoths, admiraient Rome et s'efforçaient de Timiter; les Francs ne pouvaient se défendre d'un secret respect pour l'ancienne dominatrice du monde, et Clovis se sentait grandir, non-seulement aux yeux de la population gallo-romaine mais à ceux de ses propres compagnons, lorsque l'empereur Anastase lui conférait les honneurs du consulat. Les conquérants saxons, au contraire, étaient trop éloignés du fojer des lumières romaines pour que le moindre rayon pût les atteindre, trop grossiers pour s'en laisser pénétrer, quand bien même ils se seraient trouvés placés dans la sphère de la civilisation.

Telle est la première cause de l'originalité de la législation anglaise, des différences qui ont de tout temps existé entre les institutions de la Grande-Bretagne et celles des États du continent, et de la France en particulier. Les institutions barbares se dévelop-

pèrent, de l'autre côté du détroit, en dehors de Tinfluenceque Rome, même après sa chute, n'avait pas cessé d'exercer sur le reste de l'Europe.

Après la conquête, les anciennes assemblées des hommes libres se continuèrent sous le nom de Champs de Mars en France, de Witenagemotes en Angleterre. Ces réunions avaient le pouvoir législatif et s'immisçaient, avec plus ou moins d'autorité suivant les temps, dans les fonctions du pouvoir exécutif; elles faisaient la paix et la guerre, concluaient les traités, et prenaient part à la nomination de certains officiers. Sous la monarchie anglo-saxonne, le Witenagemote influait puissamment sur le choix des aldermen ou des sheriffs des comtés; on sait de quelle importance devinrent en France, pendant la première race, les maires du palais, élus par les représentants de la nalion. — L'établissement et la dissémination des vainqueurs sur le sol affaiblirent cependant les assemblées nationales. Fixés dans leurs domaines, souvent à une grande distance du lieu indiqué pour la tenue des assemblées, les hommes

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libres furent moins exacts à s'y rendre; les plus puissants y furent seuls appelés, ou purent seuls faire la dépense et affronter les dangers du voyage.

Une autre cause tendait à modifier ces assemblées. Les chefs germains , comme l'avaient fait avant eux les chefs des anciens Gaulois, s'entouraient de guerriers auxquels ils dislribuaient les dépouilles des vaincus. Aux partages d'armes, de chevaux, de vêtements, que le chef faisait entre ses compagnons dans les forêts delà Germanie, succède, après la conquête, le partage des terres. Les fiefs s'introduisent en France avec la première race. Amovibles dans l'origine, ils servent puissamment l'autorité royale ; les possesseurs de fiefs retenus dans la dépendance du roi, sont de préférence appelés par lui aux assemblées nationales, d'où il s'efforce d'exclure ceux des hommes libres que les mêmes liens n'attachent pas à lui. Le nombre des francs tenanciers diminue d'ailleurs de jour en jour par la conversion des alleux en fiefs.

Celle double influence de la dissémination des vainqueurs sur le sol et de l'amoindrissement des alleux, agit parallèlement en France et en Angleterre, mais

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avec beaucoup plus de rapidité et d'énergie dans le premier pays que dans le second.

En France, l'élément populaire ne tarde pas à disparaître des assemblées nationales, et la puissance tout entière se trouve entre les mains des rois et des grands feudataires. Gharlemagne arrête un instant les progrès des possesseurs de iiefe, et fait en partie revivre les anciennes institutions : les lois sont préparées dans les placita ou parlamenta qui se réunissent en automne sous la présidence de l'Empereur ; la nation les vote au Champ de Mai; les missi dominici tiennent, dans les provinces, des plaids qui sont à la fois des conseils administratifs et des cours de justice. Chacun des trois royaumes de l'Empire se subdivise en légations, la légation en comtés, le comté en centaines, la centaine en décanies : dix manses, de douze arpents chaque, composent la décanie. Mais le système administratif des capitulaires, qui aspirait quelquefois à la grandeur de la centralisation romaine, ne devait aboutir qu'à un système de gouvernement local fondé sur la propriété du sol ^

l. Laferrière, Histoire du droit français , t. III, p. 493.

Et SOUS les faibles successeurs de Charlemagne, les posses>eurs de fiefs regagnent les avantages qu'ils avaient perdus; la puissance des grands feudataires égale et dépasse bientôt celle du roi, jusqu'à ce qu'enfin l'un d'eux mette sur sa tête la couronne de France.

Le régime féodal s'organisa moins vite en Angleterre. Malgré les changements qu'introduisit dans leurs mœurs leur installation dans le pays conquis, malgré les bouleversements continuels qu'amenaient les invasions des Danois, les conquérants de la Bretagne conservèrent toujours leur attachement aux institutions saxonnes. Alfred, regardé communément comme le fondateur des lois anglaises, ne fit sans doute, dans la plupart des cas, que confirmer et compléter les institutions et le droit saxons. Ce fut Alfred qui établit ou qui régularisa les divisions territoriales de l'Angleterre, que nous retrouvons encore aujourd'hui à peu près telles qu'il les avait trouvées ou qu'il les avait faites. Le royaume était divisé en comtés, gouvernés par un officier qui, d'abord sous le titre d'alderman, réunissait en lui le pouvoir civil et le

pouvoir militaire, qui, plus tard, sous le nom de sheriff, ne remplit que des fonctions purement civiles. Le comté se subdivisait en hundreds^ le hundred en tithings. Le hundred (canton) — cent francs tenanciers {freeholders) et leurs familles — avait pour chef un magistrat nommé hundreder ou centenier, et le tithing, — dix freeholders et leurs familles, — un tithingman ou dizenier. Le nom de la subdivision du comté, hundred ou centaine (le même qu'avait employé Charlemagne). rappelle l'ancienne subdivision de la tribu germaine; la manière dont étaient administrés le royaume et ses divisions ou subdivisions, rappelait également les vieilles traditions. Les intérêts administratifs étaient décidés et les contestations entre particuliers étaient jugées, suivant les cas, par la dizaine, sous la présidence du tithingman; par la centaine, sous la présidence du hundreder ; par la cour de comté, tenue par l'alderman ou par le sheriff, qui comprenait tous les francs tenanciers du comté; enfin par le Witenagemote, se réunissant trois fois Tan, à Noël, à Pâques et à la Chandeleur, présidé par le roi, et composé des évéques, des abbés mitres, des gouverneurs des

comtés et des principaux thanes ou grands propriétaires.

On voit quels rapports existaient entre l'organisation de Charlemagne et celle d'Alfred. Aux Parlements et aux Champs de Mai correspondent les Witenagemotes, aux plaids des missi dominid correspondent les cours de comté ; les divisions inférieures du territoire sont désignées par les mêmes noms ; l'ancien esprit national se retrouve, dans ces institutions, en harmonie avec le progrès et les besoins nouveaux.

L'œuvre d'Alfred vécut plus longtemps que celle de Charlemagne. Pendant que la féodalité progressait rapidement en France, balancée et corrigée en Angleterre par les traditions saxonnes , elle n'y faisait que des progrès assez lents ; mais la bataille d*Hastings décida en un jour ce que deux siècles et demi avaient produit sur le continent. Le système féodal était fortement organisé en Normandie ; Guillaume lui donna la même force en Angleterre, Il convertit les alleux en fiefs, et opéra, dans les conseils nationaux de l'Angleterre, la révolution qui s'était opérée depuis longtemps en France, rempla-

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çant le Witenagemote par le Parlement ou Colloquiumy réuni aux mêmes époques, mais dont faisaient seulement partie les barons, c'est-à-dire les seigneurs , tant ecclésiastiques que laïques, qui relevaient directement du roi.

A la fin du onzième et au commencement du douzième siècle, la France et l'Angleterre se trouvaient donc dans des conditions analogues : l'aristocratie féodale composait seule le Parlement, pouvait seule opposer une résistance à l'autorité royale.

Des écrivains anglais ont cru pouvoir afQrmer que l'Angleterre avait toujours eu des institutions libres; lord Camden n'a pas craint d'avancer qu'à aucune époque il n'y eut, dans le royaume, une seule motte de terre qui n'eût son représentant au Parlement L'histoire réduit à néant ces patriotiques hyperboles. L'Angleterre, autant qu'aucun autre pays, a connu l'oppression et la servitude. Un homme d'État qu'on ne soupçonnera pas d'indifférence à Tégard des institutions et des libertés de son pays , lord Brougham, appréciant la monarchie anglo-saxonne, s'exprime

ainsi : « Il est tout à fait certain que, bien qu'il y ait eu de tout temps, en Angleterre, un pouvoir législatif dont le roi ne formait qu'une partie seulement, et qu'ainsi aient été jetés, dès l'antiquité la plus reculée, les fondements sur lesquels devait s'élever graduellement un gouvernement libre, cependant la puissance de fait du souverain était, à tous les points de vue, au moins aussi grande que dans les royaumes voisins de France et d'Allemagne; et resserrait, dans de non moins étroites limites, les droits et les libertés du peuple. Nul doute, en effet, qu'en Angleterre, le pouvoir des barons, principal contre-poids de la prérogative royale, ne fût plus entravé dans son action que dans les monarchies du continent. De toutes les créations de la vanité nationale, aucune n'est plus dépourvue de fondement que celle qui représente nos ancêtres comme jouissant de plus de liberté, et leurs princes comme exerçant une autorité plus limitée que dans les monarchies féodales des nations voisines*. »

Ce ne fut que progressivement, après une longue