‹ La France d'aprés les cahiers de 1789Chapitre 50 sur 173 · Tiers de Briey, AP. ii · texte numérisé non relu

Tiers de Briey, AP. ii

2. Tiers do Bar AP. II. 194; Noblesse d'Etain AP. ii, 216, de Saint- Mihiel, AP. ii, 236.

3. AP. III; le Tiers de Mâcon souhaite également « une désunion absotue d'avec les Etats de Bourgogne » AP, II 630.

permettre une opération dont les suites étaient effrayantes ' .

Le Vélay démembré réclamait ses paroisses annexées à l'Auvergne et au Forez ^.

La Noblesse d'Annonay chargeait son député de réclamer les communautés du Vivarais qui avaient été enlevées à la Sénéchaussée ^. Le Carladès prétendait être un pays à part, distinct, séparé de l'Auvergne "*.

Arles, «pays-Etat», entendait s'isoler entièrement de la Provence en vertu de « titres immémoriaux », de conventions avec les princes d'Anjou^. Ces titres furent trouvés si incontestables que malgré les décisions premières du gouvernement, ils valurent à la ville une députation directe, particulière. Le règlement royal du 4 avril reconnut qu'Arles, en qualité d'ancienne ville libre hanséatique, avait droit à un territoire particulier, à une administration séparée de celle de la Provence ®.

Forcalquier exposait, au contraire, les inconvénients de toute nature, « le grand désavantage » qui résultait du démembrement de cette province '.

1. Clergô (1g Grex, art. 3; le Tiers d«mande des État3 absolument distincts séparés et indépendants, AP. ii, 394.

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