CONSOMMATION

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CONSOMMATION totale. jtar tête.

Accise.

L'accise est une taxe sur la fabrication à Tintérieur des spiritueux , de la bière , 'lu papier, du sucre, du savon, etc. Il comprend encore les licences y le droit de circulation sur les chemins de fer, etc. Voici quelques détails sur les principaux articles soumis à l'accise :

Spiritueux indigènes, — Le droit sur les spiritueux de fabrication indigène était, ^n 1801 , de 5 sh. 4 '/i d. par gallon en Angletern^, de 64 1. 16 si). 4 H. pn Ecosse

dîmes, revenus manoriaux, mines, forges, pêcheries, canaux, raiiways, usiuesà gaz, propriétés diverses et profits généraux tirés de propriétés analogues); la cedule B, les revenus des fermiers et autres tenanciers; la cédule C, les revenus produits par les intérêts de la dette consolidée et flottante, par les dividendes des entreprises industiiclles et fmancières; la cédule D, les profits du commerce, de rindustrie et des professions libérales; la cédule E, les traitements, les rentes viagères autres que celles qui sont, servies par TÉtat , les pensions , etc.

De 1843 à 1853, le droit a été de 7 deniers par livre sterl. (2.80 p. 100). Dans cette période, il n'atteignait que les revenus de moins de 150 1. st. (3,750 fr.) et ne s'appliquait pas à l'Irlande.

Mais cette double franchise a cessé à partir de l'année financière 1853-1854, pendant laquelle les revenus de 100 à 150 1. st. (2,500 à 3,750 fr.) ont été taxés, pour le Royame-Uni, dans la proportion de 5 deniers par 1. si. (2.00 p. 100). Voici quelles ont été, depuis , les oscillations du droit :

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Le tableau suivant indique, pour chacun des exercices finissant le 5 avril des années ci-après : 1° le produit total du droit; 2^ le produit pour 1 denier ( 10 cent.); 3* celui des revenus compris dans les cédules A et D.