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KIRRCICU. ^^^j pourlden. de I. cédule de 1. cédule

milliona liv. millions liv. milliona liv. millioni Ht.

L'effet de la taxation des revenus de 100 à 150 I. st., et de l'extension de l'impô' h l'Irlande devient très-sensible à partir de 1854.

En comparant entre eux les premier et dernier exercices de la 1"* période, pendant laquelle le droit a été le même, on remarque que le produit total et celui (i«^ revenus D, ramenés à 100, se sont accrus ainsi qu'il suit :

FHOI>i:iT l'aouuiT

total. lies reveiiiiB D.

On a lieu de s'étonner d'un si faible accroissement du produit total de la taxe et surtout de la taxe sur les revenus de la cédule D, quand on songe, d'une part, à l'énorme accroissement de la valeur de la propriété foncière, motivé, en grande partie, par rachèvement du réseau des chemins de fer et la hausse des produits agricoles; de l'autre, au développement non moins considérable du commerce de l'Angleterre.,- et, par conséquent, de son industrie manufacturière. Il faut probablement en chercher la cause dans les dissimulations considéi*ables des coniribuables, appelés par la loi, h déclarer, chaque année, leur revenu.

Les commissaires du revenu intérieur {hiland revenue C"'"), faisant allusion, dans leur quatrième rapport, à ces dissimulations, citaient, comme une preuve de leur importance, le fait suivant. L'associé d'une maison de commerce avait déclaré, pendant plusieurs années, G,500 I. st. de revenu; n la liquidation de ta maison, il fut constaté que sa part dans les bénéfices nets avait été en moyenne de 32,000 1. st., par an!

Voici, pour les exercices 1857-1858 et 1859-1860, le montant du revenu pour chaque catégorie imposée :

céDULES. 1857-1858. 1859-1860.

Ces deux totaux se divisent ainsi qu'il suit entre les trois parties du Royaume-Uni:

Angleterre 246,235,294 252,538,331

Ecosse 23,903,968 24,427,393

Irlande 22,555,245 22,812,351

Le tableau suivant fait connaître, pour l'année 1 859, par quotité de revenus, le nombre des redevables de Vincome tax appartenant à la catégorie D (revenus du commerce et de rindustrie et des professions savantes); 2° le total des revenus déclarés; 3° l'impôt perçu :

li». liv.

De moins de 100 liv 44,895 2.4 49,794

— 50,000 et au-deSsus ... 55 5. 1 106,043

Land tax (taxe foncière).

C'est le plus ancien des impôts en Angleterre. Il frappe les maisons et la lerre. Sous Guillaume III, il fut fixé à 4 sh. pour 1 liv. sterling de revenu sur toutes les propriétés foncières, sur les traitements et les pensions. Jusqu'en 1798, cette taxe était l'objet d'un vote annuel du parlement A cette époque, elle reçut de la loi le caractère d'un impôt définitif; mais le redevable eut la faculté de la racheter à un taux déterminé. Ce taux a été sensiblement réduit à diverses époques et notamment en 1853. Grâce aux facilités accordées par ces dégrèvements, de nombreux rachats ont eu lieu et la taxe ne produit guère aujourd'hui au delà de 25 millions de francs. Pourles propriétés qui en sont encore frappées, l'assiette de la taxe remonte à 1 693; c'est dire assez combien peu elle est en i*apport avec la valeur actuelle du sol. Elle a donné le revenu ci -après dans les 60 dernières années:

Lit. iterl.

Liv. Iterl.

Taxe sur les maiBons.

Cette taxe, rétablie en 1851 après une suppression momentanée, est de 6 d. n la livre sterling (2.40 p. 100), sur le revenu de toute maison habitée produisant 500 liv. et plus de revenu , si elle est occupée par un commerçant ou par un détaillant de bière, vins et spiritueux, ou par un fermier; et de 9 deniers (3,60p. 100) si elle est occupée dans d'autres conditions. Étaient atteints, en 1851, par cette taxe (qui ne s'étend pas à l'Irlande) :

128,000 boutiques ou magasins payant une rente annuelle de ... . 6,100,000

48,000 débits de bière — -> .... 2,160,000

22,000-maisons de fermier — — .... 516,000

307,000 maisons d'habitation — — .... 15,000,000

Ce nombre de maisons ne représente même pas le 10® du total des maisons habitées, qui s'élevait, en 1851, à 3,648,847 pour la Gi-ande - Bretagne. La cause du faible rapport des maisons taxées au total des maisons, est dans cette circonstance que le plus grand nombre ne produit pas le revenu minimum qui détermine

l'application de la taxe.

Assessed taxes (taxes somptnaires).

Elles frappent les domestiques, la poudre à cheveux, les chevaux, les voitures, les chiens, les armoiries et le droit de chasse.

Domestiques. — Le droit actuel est de 1 liv. 1 sh. pour les domestiques mâles de 18 ans et au-dessus, et de 6 sh. 6 d. pour ceux de moins de 18 ans. Les servantes ne sont pas taxées. La taxe s'applique, en moyenne, à 230,000 personnes et produit environ 5 millions de francs.

Poudre à cheveux. — La poudre n'est guère portée aujourd'hui que par les domestiques des pairs titrés. En 1796, la taxe était de 1 liv. 1 sh. par an et prodmsail 5,250,000 fr. Aujourdhui , elle est de 1 liv. 3 sh. 6 d. et produit à peine 30,000 fr.

Voitures y chevaux et chiens. — Le droit actuel est de 3 liv. 10 sh. pour toute voiture à 4 roues trahiée par au moins deux chevaux, et de 2 liv. si elle n'est li-aînée que par un chevaL II est moindre pour les autres voitures. Le nombre des voitures passibles de la taxe était de 244,000 en 1858.

La taxe sur les chevaux est de 1 liv. 1 sh. pour les chevaux de selle el de iniii :

pour les chevaux des Termiers , des receveurs , des recteurs des paroisses , des prêtres catholiques, des médecins, chirurgiens et pharmaciens, elle n'est que de 10 sh. 6 d. En 1858, le nombre des animaux passibles de la taxe était de 526,000 , dont 290,000 appartenaient au commerce. On évalue à 440,000 ceux qu'elle n'atteint pas et qui comprennent les chevaux de l'agriculture , des voitures publiques et desoflSciers. — La taxe sur les chiens est de 12 sh. par tête. — Celle qui frappe les armoiries produit 1,375,000 livres en moyenne. — Enfin les permis de chasse donnent une recette de 3,625,000 fr.

Les principales taxes somptuaires ont fourni brut au Trésor, -dans les trois derniers exercices clos, les ressources ci-après en millions de francs :

Domettiq. Chavani. Voilures. Chieni.

Poste.

Les recettes postales ne sont considérées nulle part, pas plus en Angleterre qu'ailleurs, comme le produit d'un impôt. La taxe, modérée surtout comme elle l'est dans ce pays, n'est que la rémunération d'un service rendu. Avant la réforme de 1840^ qui Ta réduite au taux uniforme de 10 centimes pour toutes les lettres circulant dans le Royaume-Uni, sans distinction de dislance, elle variait entre 40 centimes dans un rayon de 15 milles (24kilom.) etl sh. (1 rr.24c.) pour une distance de 230 à 300 milles (de 370 à 483 kilom.) avec un supplément de 10 cent, pour chaque 100 milles (161 kilom.) additionnels.

En 1839, dernière année de l'application de ce système, le nombre des lettres expédiées dans le Royaume-Uni était de 76 millions. Immédiatement après la réforme, c'est-à-dire en 1840, leur nombre s'était déjà élevé à 169 millions, soit un accroissement de 122.5 p. 100 en une seule année. En 1859,1a poste en a transmis 545 millions ou 18 par habitant. Elle a également distribué 80 millions de journaux ou de brochures. Grâce aux facilités qu'elle accorde (facilités inconnues en France, où la poste, sous ce rapport, est longtemps restée dans un état voisin de la barbarie), elle a transmis 7 millions de mandats d'une valeur toAle de près de 300 millions de francs. La recette, en 1859, a été, brute, de 3,300,000 liv. et nette de 1,400,000 liv. Mais dans les frais d'administration (1,900,000 liv.) figure une allocation de 1,000,000 liv. affectée par le ministère de la marine au transport des dépêches par diverses compagnies maritimes pour les possessions coloniales les plus lointaines du Royaume- Lni.

Bois et Forêts.

Les bois et forêts et autres propriétés ou redevances domaniales ont produit 11 millions de fr. en 1857, 10.4 en 1858 et 10.5 en 1859.

Recettes ou Produits divers.

Les recettes ou produits divers, comprenant le droit sur les pensions et traitements (supprimé depuis 1858), le produit de la vente de matériaux et d'objets mobiliers, les intérêts non réclamés de la dette publique, etc., ont éprouvé, comme tout produit éventuel, d'assez^ fortes oscillations de 1845 à 1859. Elles ont rapporté au trésor 27.5 millions de fr. en 1857, 39,9 en 1858 et 53 en 1859.

Le chift'i'e du revenu net total du Royaume-Uui a présenté les variations ciaprès de 1845 à 1859:

MILLIONS DS FRAHCB.