LES MONNAIES, LE CRÉDIT ET LES MESURES
SoKMAiiis. — 343. Les monnaies (408). — 344. La Banque de France, le crédit et les valeurs mobilières (410). — 345. Les poids et mesures (419).
343. lies monnaleii. — Les produits passent d*un lieu à un autre par le transport, au moyen des voies de communication ; ils passent d'un propriétaire à un autre par rechange, presque toujours au moyen de la monnaie, que Ton définit justement rinstrument des échanges et Nquivalent des produits échangés ou au moyen des signes représentatifs de la monnaie ou monnaie fiduciaire.
Les monnaies françaises se comptent diaprés le calcul décimal,
La loi du 7 germinal an XI (28 mars 1803) a constitué la monnaie française sur lesrprincipes établis par des lois antérieures (18 germinal an III ou 7 avril 1795 et 28 thermidor an 1(1 ou 15 août 1795). Elle a été modifiée par celles du 6 mai 1852 qui a créé la monnaie actuelle de bronze et du 25 mai 1864 qui a créé la monnaie divisionnaire d^argent actuellement en usage.
L'unité de compte est le franc.
Les pièces de monnaie ayant, ou étant considérées comme ayant, une valeur intnnsèque égale à celle quelles représentent sont :
En argent au titre de 0,900, la pièce de cinq francs, pesant 25 grammes (qui, depuis la baisse de la valeur de Targent, n'a pas en réalité une valeur intrinsèque égale à sa valeur nominale);
En or au même titre, toutes les pièces, celles de 5, de 10, de 20r de 50 et de 100 francs, pesant de 18^,612 (5 fr.) à 32»',258 (100 fr.).
Les pièces divisionnaires en argent (de 2 francs, 1 franc, 50 centimes, 20 centimes) n*étant plus qu'un litre de 0,835, ont une valeur intrinsèque inférieure à leur valeur nominale; mais le débiteur ne peut en faire accepter à son créancier pour une somme supérieure à 50 francs dans chaque payement.
Les pièces de bronze, (de 10, 5, 2, 1 centime), pesant un gramme par centime, ont une valeur intrinsèque très inférieure à leur valeur nominale; mais le débiteur nen peut faire accepter pour une somme supérieure à 5 francs par dans chaque payement.
Les hôtels des monnaies où ont été frappées des monnaies françaises depuis la loi de germinal an XI sont au nombre de 18, dont 13 sur le territoire de la France tel qu'il était de 1815 à i860 {Paris, Rouen, Lyon, la Rochelle, Limoges, Bordeaux, Rayonne, Toulouse, Pcf^ignan, Nantes, Lille, Strasbourg^ Marseille). Depuis
LE COMMBRGB.
la loi du 31 juillet 1 79, il n'y a plus que Thôtel des monnaies de Paris qui fonctionne ; il est administré, depuis cette loi, par voie de régie. La fabrication de la monnaie d'or et d'argent s'est élevée à 14,300 millions en nombre rond de 1795 à 1887; jusqu'en 1849, époque où l'or de la Californie a commencé à affluer sur le marché, elle avait porté principalement sur l'argent (4,258 millions en argent et 1,243 en or) ; de 1850 à 1880 elle a porté principalement sur l'or (1,270 millions en argent et 7,527 millions en or); de 1879 à 1887, le monnayage a été très peu considérable.
La France possède probablement 7 à 8 milliards de monnaie.
Par suite d'une convention internationale conclue le 23 décembre 1865 entre la France, la Belgique, la Suisse et l'Italie, puis (1868) avec la Grèce, renouvelée avec quelques modifications le 5 novembre 1878 et le 6 novembre 1885 (la Belgique n'a adhéré qu'en décembre 1885) pour cinq ans, le système monétaire de la France est commun avec la Belgique^ la Suisse, Y Italie, la Grèce.
La Roumanie, la Serbie, la Bulgarie, l'Espagne et la plupart des républiques de l'Amérique du sud ont adopté en partie le môme système. L'Autriche-Hongrie, la Finlande et la Russie frappent des pièces d'or d'une valeur de 20 francs.
Depuis 1874, en vertu de la convention internationale et de la loi du 5 août 1876, la frappe des monnaies d'argent a été limitée, puis elle a été entièrement suspendue depuis 1879.
L'or et l'argent importés en France (voir plus loin, ûg. 218) étaient, avant cette loi, en grande partie employés à la fabrication des monnaies. Aussi, depuis 1876, l'excédent de l'importation sur l'exportation a-t-il beaucoup diminué, surtout pour l'argent.
Monnaies frappées de 1871 à 1887.
(Par millions de francs.)
amuées.
