RÉSUMÉ

Archeféchés 19 dont 4 sapprimét (ArUs, Embrun, Narbonne, Vienne), restant f S

Brochés »i — 58 — " 63

140 6S lî"!

Verêtùtles (1 801), Moulins (1 9SS), Laval (1 855) ont en un siège épiscopal t J

Nombre de sièges en 1859, dont 16 arcbiépiscopaax {Rennes érigé en archer^ché en 1859) ,

Nombre de sièges do la SaToie et de Nice (5 dont 1 archiépiscopal Chambéry) et 4 épiscopaui, Tarantaise, Maurienne, Nice, Annecy S 1

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Sièges épiscopanx perdus en 1871 LhfeU et Strasbourg) t|

(Reste 17 archevêchés et 67 évéchés) «4 [

La justice royale était rendue en dernier ressort (sauf le ca« d'évocation au grand conseil) par 13 parlements et par quatre conseils supérieurs (voir iig. 81). Le Parlement de Paris, devenu sédentaire et permanent dans la seconde moitié du treizième siècle et organisé par Philippe le Bel (1302-1304), étendait sa juridiction de Dunkerque à Lyon (compris), sur plus du tiers du royaume (environ 10 millions d'habitants), c'est-à-dire à peu près sur toutes les provinces qui constituaient au xiv* siècle le domaine royal. Il y avait & Poitiers une Chambre mi-partie dépendant du Parlement de

Fig. 81. — Les parlements, conseib supérieurs et présidiaui en 1789 (I).

Paris. Le parlement de Toulouse créé par ordonnance en 1302^ au grand mécontentement du Parlement de Paris, supprimé en 1312, rétabli en 1419 et définitivement installé en 1443, eut la Guyenne dans son ressort jusqu'en 4462, époque où sa juridiclion fut restreinte au Languedoc (chambre mi- partie h Montpellier); celui de Grenoble, qui fut créé en 1431-1453 d*abord par le dauphin (plus tard Louis XI) pour remplacer Tancien conseil delphinal de Saint- Marcelliny ensuite par le roi lorsque le Dauphiné eut été définitivement réuni à la couronne ; celui de Bordeaux, qui ne fut institué régulièrement qu'en 1462 par Louis XI; celui de Dijon, créé en 1477

(1) Sur cette figure, le parlement de Trévoux, quoique supprimé à la date de 1789, eat indiqué.

(et établi d'abord à Beaune, où il y a eu des Grands-jours, 1477-1480), h l^époque de la réunion de la Bourgogne à la couronne et plusieurs fois supprimé et rétabli ; celui de Rouent créé en 1499, année où Louis XII rendit perpétuel TÉchiquier de Normandie, ancien tribunal qui ne tenait jusque-lè, ses assises que deux fois par an, et en 1515, où le tribunal changea son nom en celui de Parlement; celui d*Atr, créé en 1501 après la réunion de la Provence k la couronne (les comtés de Provence avaient une cour royale à Aix) ; celui de Rennes (1551-1553), qui remplaça les Grands-jours ou sessions intermittentes