‹ La France, l'émigration, et les colons;Chapitre 2 sur 112 · TOME SECOND · texte numérisé non relu

TOME SECOND

Les intérêts de la morale , 3o5

Résumé des chapitres précédens , 309

État réel de la fortune de l’Émigration*, ses emplois , ses traitemens ,

Chap. xlvii. L’Émigration forcée et fictive,

Ciiap. xlviii. Prêtres déportés ,

Chap. xlix. Confiscation des pr otestan s,

3io

Chap. xl.

Chap. xli.

Chap. xlii.

Chap. xliii.

Chap. xliv.

Chap. xly.

Ciiap. xlvi.

Ch ap. l. Armée de Condé, Page 325

Ciiap. lï. Amnistie, 338

Chap. lu. Prescription, 342

Chap. liii. Catégorie des droits des diverses confiscations , 344

Ciiap. liv. Compte à faire, 348

Chap. lv. Parallèle delà Yendéeayec l’Émigration, 349

Chap. lyi. Effet de la première émigration et confiscation sur les autres émigrations et confis-

cations,

Chap. lvii.

Nécessité de définir le titre réel de la de-

mande de l’indemnité,

Chap. lviii.

Nécessité de fixer la somme de l’indemnité

avant d’en adopter le principe ,

Chap. lix.

Somme nécessaire pour l’indemnité ,

Chap. lx.

Mode d’évaluer l’indemnité. Réclamations

qui en suivront,

Chap. lxi

Emploi national de la somme exigée

pour

l’indemnité,

Ciiap. lxii.

De la générosité supposée à la Nation fran-

çaise, et des réductions des dépenses

Chap. lxiii.

Conséquences de l’indemnité; l’indemnité,

question gratuite ,

Chap. lxiv.

L’indemnité. Loi du vainqueur ,

Ciiap. lxv.

L’indemnité, Loi privative à l’égard

de la

France, inconnue partout ailleurs; P. zjoo Chai», lxvi. L’indemnité , privilège dans des pertes communes, 4°3

Ciiap. lxyii.

Ch AP. LXYIII.

Ciiap. lxix.

Ciiap. lxx.

Ciiap. lxxi.

Ciiap. lxxii.

Ciiap. lxxiii.

Ciiap. lxxiy.

Ciiap. lxxv.

Ciiap. lxxvi.

Chap. lxxvii.

Ciiap. lxxyiii.

Ciiap. lxxix.

L’indemnité remet en question toute la révolution, 408

De l’indemnité par rapport aux intérêts permanens de l’Émigration , 4 1 3

De l’indemnité par rapport aux intérêts de la royauté, 4^o

De l’indemnité par rapport à l’esprit de la Restauration, 43s

De l’indemnité par rapport à la fortune publique de la France. — Etat réel de

la richesse de la France,

Présens faits à l’Emigration,

Du Juge de l’indemnité,

L’indemnité, question de politique autant

que de justice ,

Conséquences bizarres de l’indemnité

Autre bizarrerie.

Que faut-il faire ?

Moyens d’indemnité proposés par

M. de

Chateaubriand ,

5oi

Esprit de l’indemnité d’après M. de Châ-

teaubriand,

( xi )

Ciiap. lxxx. Seule propriété susceptible d’être indemnisée d’après M. de Chateaubriand, P. 5o5 C FiAP» lxxxi. Des mots Propriété et Spoliation , d’après

M. de Chateaubriand , 607

Chap. lxxxii. Aperçu général sur l’ouvrage de M. Chateaubriand, 5io

C11 ap. lxxxiii. Proposition de M. le duc de Tarente , 5i 5 Chap. lxxxiv. Conséquences du système de M. de Chateaubriand, 5iS

Ciiap. lxxxv. Qui demande l’indemnité? 5?.o

Cuap. lxxxvi. Moyens de connaître le voeu de la France

sur l’indemnité,

Ciiap. lxxxvii. Qui doit payer l’indemnité ?

— Résumé ,

Ciiap. itr. Du droit des Colons à une indemnité payabl par la France, 55

Chap. ii. Ce que la France a déjà fait pour les Colons, 56

Chap. m. Somme nécessaire pour l’indemnité des Ce Ions , 56

Ciiap. iv. Moyen d’évaluer la somme de cette indeni nité,

Chap. v. Parallèle des Colons avec l’Émigration, Post-scriptum,

Pièces,

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