LIVRE QLATRIlhlE. — DU CLERGÉ FRAXÇ.AIS
s'accrut clans des proportions incroyables. On ne peut attribuer ce fait bizarre aux concessions du saint loi, qui sut toujours séparer le temporel du spirituel, mais à l'influence du clergé sur le peuple et peut-être aussi à la plus grande moralité des officialités. Dès lors, les jurisconsultes proclamèrent l'utilité d'empêcher le spirituel d'empiéter sur le temporel. " Bone coze, et profitable selonc Dieu et selonc le siècle, ditBeaumanoir, que cil qui gardent la justice espirituel se meslasscnt de ce qui appartient à l'espirifualité tant solemont, et laissassent justicier et explectier à le laie justice les cas qui apartienent à le temporalité. «
Mais quels étaient ces cas? La définition en était difficile. Les actes de l'état civil étant des actes religieux et reçus par le clergé, toutes les contestations auxquelles ces actes donnaient naissance étaient du ressort des cours de l'Eglise; en outre, la juridiction ecclésiastique était bien autrement active que la séculière. Il y avait nn officiai au clief-lieu de l'évêché, et plusieurs autres officiaux forains dans les archidiaconés. Ils ne restaient pas sur leur siège à attendre les justiciables, mais ils faisaient des tournées, visitaient les paroisses, connaissant des délits d'adultère, qui restèrent de leur compétence exclusive, et de tous les actes auxquels le mariage donnait naissance, tels que constitution de dot et de douaire, etc. Les curés favorisaient la juridiction de l'official et la recommandaient à leurs paroissiens. Les formes de la procédure ecclésiasti(|ue étaient plus simples, plus rapides et moins coûteuses : motifs puissants de préférence sur les tribunaux laïques, où les procès étaient longs et dispendieux.
La juridiction volontaire des officiaux ainsi que celle des tabellions royaux trouva, dès la fin du treizième siècle, une redoutable concurrence dans les notaires apostolif|ues, institués au nom du pape dans les principales villes des États chrétiens, et dont les actes étaient reçus comme authentiques par les tribunaux ecclésiasti(|ues.
La législation de Philippe le Bel ne pouvait manquer de porter l'empreinte des sentiments religieux qui animaient la société. Les défenses faites par saint Louis de jurer le nom de Dieu et des saints et de le profaner, furent renouvelées sous
son petit-fils: la peine fut graduée suivant la gravité du délit et l'àgc du coupable. Les blasphèmes étaient punis d'une amende de vingt à quarante sous; ceux que leur pauvreté mettait hors d'état de payer cette amende étaient exposés au pilori avec un écriteau qui les désignait comme blasphémateurs, etc., etc. '.