LIVRE DIXIÈME. — RECETTES ET DÉPENSES
qaes de ee manuscrit indiquent qu*il était question d*une taille de cent mille livres, mais le motif de cette taille n*est pas marqué. Un passage des Olini du parlement de Paris comble cette lacune. On lit en effet, dans un arrêt de Tannée 1297, que les bourgeois de Paris voulurent contraindre les habitants des bourgs Saint-Marcel et Saint-Germain à contribuer au don de cent mille livres fait au roi, en compensation du denier pour livre qu'il avait ordonné de lever sur toutes les denrées qui se vendraient à Paris'. Cette taille de cent mille livres était donc analogue à celle de dix mille livres imposée parla ville de Reims, et représentait la maltôte. Elle fut levée dans la forme des tailles municipales , par les habitants eux-mêmes et sans intervention d'agents royaux. La taille de Paris durait encore en 1301 '. Quant à la maltôte, elle fut levée, du moins en Normandie, jusqu'à la Pentecôte 1293*. Elle avait été instituée au commencement du carême de Tannée précédente. Les rachats de cet impôt par les villes produisirent ce résultat bizarre que la noblesse et le clergé furent par là exemptés de Timpôt, car les nobles et les clercs ne parikipaient pas aux tailles municipales : en effet, on ne les voit pâ figurer sur les rôles de la taille de Paris. Plusieurs seigneurs permirent au roi de lever la maltôte dans leurs terres^.
Dans le Midi, au lieu de la maltôte on mit un fotiage. Les consuls des cités et dos bourgs reçurent Tordre de donner aux agents du fisc un état des feux de leur localité. Ils devaient affirmer sous serment la vérité de leur déclaration. Si elle était reconnue inexacte, ils étaient passibles de peines corporelles et pécuniaires. Chaque feu payait six sous tournois, ou plutôt
1 c Super dono c™ lib. oobis facto in recompensationem denarii, quem. imum videlicet ab emptore et alium a venditore rerum venditarum Parisius de qoalibet libra habere volebamus. « Olim, t. II, p. 412.
2 ft De tallia ville Paris. De summa de c^ lib. « 24 décembre 1301. Journal . du trésor, fol. 125 v«.
3 c Racione denarii libre... duravit circa festum Pentbecostîs anno 1293^ qvia die sabbatl ante Penthecostem passi sunt Normanni confusionem cootra Baîonenses. > Roui, orig., J. 1024, n» 1082.
^ Entre autres, le chapitre de Notre-Dame de Paris. Arcb. de FEmp., or. K. 36, n° 37 (juillet 1295). Reconnaissance par le roi que ce don neluf portera pas préjudice. J. 152, n^ 12 *( jour de la Saint-Luc 1295).
2» lA FRMCE SOUS PHIUPPE LE BEL.
on devait donner six soas par feu, car chacun contribuait s«h i^ant ses facultés. Un (eu était un ménage. N'étaient pas considérés comme faisant un fem T homme ou la femme chef de famille n'ayant pas une fortune de cinquante sous tournois. Des. commissaires étaient choisis dans chaque rue ; ils tenaient un registre où était marquée la lEiM-tune de chacun , qui était évaluée au moyen de déclarations faites sous sennent. Ces déclarations étaient contrôlées au moyen de la commune renommée. La somme due par chaque localité étant connue, les commissaires la répartissaient entre les habîianta proportionnellement à leur fortune. Les nobles et les clercs étaient exempts^. L'inventaire des rouleaux de la chambre des comptes par Robert Mignon, d<Hit j'ai parlé plus haut, dans le chapitre intitulé Comptes des subventions, des iatUes et des impositions levées dans le royaume pour sa défense, à partir de tannée 1290, donne la liste suivante :
Prenrîer ou double centième |
SecoMl ceatiène simple | entre 1290 ef iZ9$.
Giaquaotième ou troisième levée ..... |
Subside pour i'ost de Flandre , pour Vannée 1302.
Idem, pour Tannée 1303.
Idem, pour Tannée 1304.
Aide pour le mariage de la reine d* Angieterre , en 1309.
Aid» poat la chevalerie àm. roi Louis de Navarre r en ISlSt.
Subside pour Tosi de Flandre , en 1314 K
Examinons successivement chacun de ces impôts. Diaprés Kobert Mignon , les trois premières impositions furent des centièmes, dont deux doubles; mais avant d'aller plus loin, constatons immédiatement de graves omissions. Un document officiel , qui offre Tensemble des mesures financières et militaires prises pour faire face à la guerre contre TAngleterre, apprend qu'avant de recourir à Timposilion d'un centième,,
1 En 1293, le sénéchal de Carcassonne ordonna aux consds de MariiABBe: ( Pra singulis- focis communitas ipsius ville solvat sez solidos turonenses, arbitrio proborum juratorum in eadem villa divideadds sen. .taiUiaadosw. Hominem vero vel mulierem focum facientea^ non habentem ia bonis TraUif 50 solidoriim turonensium, pro fbco noa intendimufi. reputari. t ArdL delà ville de Narbonne. Copie dans la collection Doat, t.. Ll, p. 28, àk BibL imp»
2 Historiens de Frmnce, t. XXI » p. 523.
