LIVRE DIXIÈME. — RËCE1TES ET DÉPENSES

Tons ces sacrifices ne suffirent pas. Le 3 octobre, le roi tint & Château-Tbierry un grand conseil , spécialement réuni pour aviser aux moyens de continuer la guerre. Étaient présents Tarchevêque de Narbonne, les évêques d'Auxerre, de Meaux, les frères du roi, le duc de Bourgogne, le comte de la Marche, le connétable, les sires de Saint-Dizier, de Mercœur et d'Arlai., Philippe prétendit qu'il n'avait pu avoir à ce conseil et délibération ses autres prélats et barons du royaume , et il s'en contenta : avec lesdits prélats, barons et féaux, il décréta la levée d'un nouveau subside * ; on rédigea solennellement une charbe qui fut scellée par le roi et les assistants et par la comtesse d'Artois Mahaut, qui trouva que ladite ordonnance était convenable et profitable à la besogne '.

Dans la bouche du roi, ce petit conseil se transforma en conseil et d'arcevesques, évesques, abbés et autres prélats, doyens de chapitres, convenz, collèges et plusieurs autres personnes d'Église, séculers et religieux, exempts et non exempts, ducs, comtes, barons et autres nobles de nostre royaume'. » *

. Il fut statué que les prélats et les seigneurs fourniraient et entretiendraient pendant quatre mois de l'année 1304,. juin, juillet, août et septembre, un homme d'armes par cinq cents livres de rente en terres; les roturiers, six sergents par cent feux : le roi s'engageait à frapper de bonne monnaie *. .

Cependant il paraît qu'on appréhenda quelque résistance de la part de certaines provinces. On envoya des commissaires solliciter l'adhésion du tiers état. En Normandie, on demanda aux roturiers des subsides : les bourgeois du bailliage de Rouen stipulèrent avec Charles de Valois : P qu'ils fourniraient et entretiendraient pendant quatre mois six sergents par cent feux ; 2* qu'ils lèveraient eux-mêmes les deniers destinés à la solde de ces sergents ; 3' que les sergents seraient payés par

^ 9 octobre 1303 : le roi rendit une ordonnance plus détaillée que celle du 3. Ord.,X. I, p. 383-385.

2 Original scellé par les prélats et barons. Trésor des chartes, J. 384 , n» 1 ; eXOrd,,i, I,p. 408, n» 6.

3 Ord„ t. I, p. 412. JuUlet Î804.

« Ord,, t. I, p. 383. Lettre à Févêque de Paris, 9 octobre 1303.

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des commissaires éli» par le» gens da fiers: étal; 4* qne la

levée An subside cesserait do jour oh ]a paix serait condae'.

Les Languedociens furent aussi appelés à voter Fiiopôt par séaécbaussée *.

£n lisant ces conditions, on croirait lire les traités passés un deini*siëcle plus tard entre le roi Jean et les Etats de la langue d'Oc et de la langue d'Oyl. Remarquons que Timpôt est assis et perçu par les habitants qui soudoient directement les troupes. Les Normands ne furent pas seuls consultés : nous avons ^core de semblables traités entre les commissaires de Philippe le Bel et les habitants des sénéchaussées du Midi. On ne peut révoquer en doute que le tiers éftat n'ait été appelé en 1303 à se prononcer sur la concession d'un impôt extraordinaire. J'ai même trouvé une curieuse instruction secrète, qui trace aux commissaires les voies qu'ils doivent suivre pour obtenir plus avsément ce qu'ils demandaient. Les villes ou villages reçurent la faculté de se dispenser d'envoyer des sergents choisis dans leur sein et de les entretenir, en payant deux sons pav jour pendant quatre mois pour chacun de ceux qu'ils auraient du envoyer *.

Qaelle était la part de liberté qu'on laissait en 1303 an fiers élat dams le vote de l'impôt? Je croîs qu'elle était très-restreinte et même à peu près nulle. Eir effet, nous avons vu que le roi avait ^commencé par ordonner que les roturiers entretiendraient pendant les mois de juin, juillet, août et septembre de Tannée 1304, six sergents par cent feux.

La levée de l'aide marchait lentement ; au mois de juillet, le rot hi obligé de donner des ordres pour en hâter la per eepticm : les

^ a Et aura ehascun serjaal ii suvs le jour de gajes sanz pUia. Pow Les cpnts gages paier les devanz diz bourg^îois et habitanz fieront par leur serment let assises en chascune paroisse sur chascun feu bien et loiaument, sans mesprandre, à leur povair, selon la quantité et la value de cbascun; et sera tenue par nous (le roi) Fassise tele comme il la feront sus chascun, sanz ce que mus y pnisstms mètre autres rercercheors ne- faire rebuter. Et en seront mis hors toutes povres genz mandiants ; et en telle manière que nons qoerrons le» soudaiers et seront saigniez ieez soudaiers au saing de la baflie , et ils les paieront et feront paier par leurs genz , etc. i Reg. XXXF, n® 17Î.

2 Vaissète, t. IV, Preuves, col. 133.

3 Ordonnimcc du 20 janwer 1303. Ofd., t î, p. 3W.