Mai 1380, Arch. Nat. K 51, n

3. Je donne cette explication sous toutes réserves; il est bien possible que, dans cette formule, l'adverbe ihimtaxat afîecte les mots lx solidos au lieu d'affecter pro sigillo. Voici quel en serait, dans ce cas, le véritable sens : « Payé pour le sceau 60 sols seulement ; » il s'agirait alors d'une charte comportant un tarif supérieur et qui, par faveur, aurait été délivrée pour 60 sols. C'est d'autant plus plausible que je trouve ailleurs (Arch. Nat. K 47, n° 37, février 1355-1336) une mention qui n'admet pas d'autre explication : Solvit lx solid- par. dumtaxal, mention dans laquelle le mot si(jillum ne se trouve pas.

vj sols pour les lettres à simple queue; ij sols pour les lettres à double queue; Lx sols pour les lettres en cire verte.

Ce prix, fixé par les tarifs de chancellerie, était, lorsqu'il y avait lieu, soit augmenté, soit diminué par la Chambre des comptes. Nous savons déjà que les exemptions des droits de sceau étaient inscrites au bas des actes et, parfois, certifiées par un maître de la Chambre ; de cette manière, l'audiencier pouvait facilement tenir ses comptes à jour.

Lorsqu'une lettre était susceptible de payer plusieurs sceaux, il arrivait parfois que le notaire (ou l'audiencier) .inscrivait sur le repli un avertissement spécial pour l'audiencier (ou pour l a Chambre des comptes). Cet avertissement affecte deux formes spéciales inscrites sur le repli : « Tax. si pi. ( Taxetur, si placet) ' » ou simplement : « Si pi., — S. placet (Si placct) -. »

Lorsque l'impétrant avait acquitté les droits de sceau, l'audiencier lui en donnait assez souvent quittance en inscrivant sur la lettre mention du payement. Ces mentions de payement sont généralement inscrites au dos de la lettre ou, surtout pour les chartes, à l'intérieur du repli. Pour les lettres à simple et à double queue, on n'inscrit guère qu'une mention pure et simple de payement : « Sol. ou « Solvit 3».

Pour les chartes, on inscrit régulièrement le prix qui a été