ROYAL

Sauf de rares exceptions, avant le sectionnement de la Curia reqis, le grand sceau sufiît à sceller tous les actes royaux.. .... 208-210

I. Les sceaux ante susceplum. Les trois premiers Valois usèrent, au début de leur règne, du sceau dont ils s'étaient servis auparavant en qualité de fils apanages du roi. — Il est probable que le sceau ante susceptuin fut employé exclusivement aux lieu et place du grand sceau jusqu'à l'époque du sacre des rois. Ce sceau, pendant le temps qui suivit immédiatement le sacre, put tenir lieu de sceau ordonné et sceller les actes

pendant les absences du grand sceau 210-219

II. Les sceaux ordonnés. Les sceaux ordonnés de saint Louis, de Philippe le Hardi, de Philippe de Valois. Jean le Bon n'en eut point. Charles V en eut un à la fin de son règne 219-220

III. Le sceau du Chutelet. Il scelle les actes royaux en l'ab-

sence du grand sceau; exemples à partir de 1312. La tradition devient constante à partir de 1349. — Mode de scellage. — Sur les actes royaux, le sceau du Châtelet a comme contre-sceau, non pas le signet de la Chambre des comptes (ce signet n'existe pas), mais le signet de la Chambre de Parlement 220-227