‹ La grande chancellerie royale et l'expédition des lettres royaux de l'avènement de Philippe de Valois à la fin du 14 siècle (1328-1400)Chapitre 334 sur 346 · IV. La chancellerie à Paris en Vabsence du chancelier. — En · texte numérisé non relu

IV. La chancellerie à Paris en Vabsence du chancelier. — En

l'absence du chancelier, on nomme généralement deux officiers chargés de sceller et de vérifier les actes. —

Le visiteur des lettres en chancellerie 227-237

V. La chancellerie et les sceaux à Paris pendant la captivité de Jean le Bon. — Après la bataille de Poitiers, le dauphin Charles, avec le titre de lieutenant, scelle ses actes du sceau du Châtelet. Sa chancellerie est la succursale de la chancellerie du roi Jean, qui a emporté en Angleterre le grand sceau de majesté, et son chancelier n'est que le lieutenant du chancelier du roi Jean. — Dès le 18 mars 1358, le dauphin, qui a pris le titre de régent, scelle ses actes de son propre sceau : il y a dès lors un sceau de la régence, une chancellerie de la

régence, un chancelier de la régence 237- 243

VK Le sceau du secret équivalent du grand sceau royal. — Des actes royaux peuvent, à un même moment, être expédiés en trois endroits différents. Le roi, alors, ou bien envoie les actes à Paris pour y être scellés, ou bien les scelle sur place du sceau du secret 244-246

Emploi abusif du sceau du secret, ordonnances pour en

restreindre l'usage 247- 250

Ce sont surtout des mandements qui sont scellés du

sceau du secret 250

Mode de scellage 251

VII. Le contre-sceau. Il sert : 1° à sceller les instructions', 2° à

enclore les enquêtes, lettres, etc., envoyées aux officiers royaux; 3° à contre-sceller les grandes lettres formées

de plusieurs feuillets de parchemin 252-254

VIII. Le sceau delphinal. — Distinction entre le sceau delphinal (sceau du fils du roi, dauphin de Viennois) et le sceau royal-delphinal (sceau royal pour l'administration du Dauphiné) 254-255

IX, Apposition simultanée de plusieurs sceaux royaux à un même acte. — Les actes donnés en faveur du chancelier sont souvent scellés à la fois du grand sceau et du sceau du secret pendants. — Confirmation d'un fait avancé par la Chronique de Bardin au sujet des sceaux de Philippe le Bel 256-259

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