‹ La Grande encyclopédie (volume 2)Chapitre 329 sur 633 · S. ÉCRITURES MODERNES · texte numérisé non relu

S. ÉCRITURES MODERNES

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La distinction définitive, au point de vue phonétique, du V et de ru, ne remonte qu'au xvii® siècle (V. Fart. U, § Paléographie). E.-D. Grand.

VAAG. Rivière de Hongrie (V. Vag).

VAAL. Affluent de V Orange (V. ce mot). VAALS. Localité du roy. des Pays-Bas, prov. de Liinbourg, sur la Gueule, affl. de la Meuse ; 5.500 hab. Exploitations agricoles, industrie drapière. Vaals a une grande importance dans l'histoire de la Réforme. C'est là que les protestants des provinces rhénanes, restés secrètement fidèles aux doctrines proscrites, venaient recevoir les secours spirituels de leur Eglise. VAALSERBERG. Montagne des Pays-Bas (V. ce mot). VAAS. Corn, du dép. de la Sarthe, arr. de La Flèche, cant. de Mayet; 1.586 hab. Stat. du chem. de fer d'Orléans. Fabr. de ouate et de cotons cardés.

VABRE. Com. du dép. de l'Aveyron, arr. de Villefranche, cant. de Rieupeyroux ; 1.364 hab.

VABRE. Ch.-l. de cant. du dép. du Tarn, arr. de Castres, sur la r. g. du Gijou; 2.509 hab. Filatures de laine.

VABRES. Com. du dép. de l'Aveyron, arr. et cant. de Saint-Affrique ; 1.300 hab.

VABRES. Com. du dép. du Cantal, arr. et cant. (N.) de Saint-Flour ; 470 hab.

VABRES. Com, du dép. du Gard, arr. du Vigan, cant. de Lasalle; 133 hab.

VABRES. Com. du dép. de la Haute-Loire, arr. du Puy, cant. de Saugues ; 244 hab.

Vacances. I. Pédagogie (V. Congé et Colonie). II. Histoire religieuse. — Vacance des bénéfices. — Ce sujet tenait autrefois une grande place dans les traités de droit canoniijiie, à cause de l'importance qu'avaient alors les matières bénéficiâtes. Il nous paraît suffisant de résumer très sommairement ces choses. — On appelait vacance l'état d'un bénéfice qui se trouvait sans titulaire. Ce fait pouvait Se produire de trois manières diff'érentes ; 1"^ Vacance de droit seulement, lorsque le bénéficier en possession était dépourvu de droit au titre ; par exemple, lorsqu'il avait résigné son bénéfice et qu'il ne s'était point dépossédé par la résignation, ou lorsqu'il était pourvu d'autres bénéfices incompatibles avec ceux qu'il possédait déjà, ou lorsqu'un intrus s'était emparé d'un bénéfice, malgré le vice de sa possession. 2^ Vacance d^ fait seulement, lorsqu'un titulaire abandonnait volontairement son bénéfice, lorsqu'il s'absentait pendant un temps considérable sans avoir commis quelqu'un pour desservir en sa place et même lorsque celui qui avait été pourvu d'un bénéfice n'^n avait point encore pris possession, d^ Vacance de fail et de droit, lorsque le titulaire était privé, en même temps, et du droit au titre et de la possession. Cela arrivait lorsqu'il mourait sans avoii* résigné, lorsqu'il se mariait^ lorsqu'il àVait embrassé la vie monastique et fait profession. — On distinguait aussi la vacafiece 'ieiicotiruêde

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plein droit et la vacance qui devait être précédée d'un jugement déclaratif. Mais en fait, suivant les usages du royaume, il était fort rare qu'un titulaire fût dépossédé d'un bénéfice, sans qu'il dût intervenir un jugement prononçantla déchéance^ parce qu'on n'admettait la déchéance, de plein droit, que dans les cas marqués dans nos lois, et que les cas de ce genre étaient peu nombreu:^'; d'ailleurs, on interprétait dans le sens le plus strict les lois pénales qui les concernaient. -— Tous les canonistes s'accordaient à décla- Ter choses nullius les fruits d'un bénéfice vacant ; mais il y avait parmi eux Urté vive controverse sur l'affectation de ces fruits, la cour m Rome prétendant qu'ils devaient revenir à la Chambre Apostolique, tandis qu^en fVance on les appliquait aux œuvres pies. E.-H. Vollet.

VACARIUS, jurisconsulte italien du ii^ siècle. Originaire de Lombardie, il paraît avoir fait ses études à Bologne, qui possédait, dès cette époque, une école de droit universellement célèbre et, à une daté qu'il est difficile de préciser, car tout ce qui a trait à sa vie est obscur, fut appelé en Angleterre pour y trancher une querelle entre rarch'ôvêï|ue de^Cantorbéry et l'êvêque de Winchester. Il s'y fixa et pendant les années qui suivirent, fit à Oxford, avec un succès éclatant, le premier cours de droit romain professé dans la Grande-Bretagne. Mais le pouvoir royal, dont le droit coutumier favorisait davantage le despotisme le réduisit au silence. Il a laissé un traité partagé en neuf livres et intitulé Liher ex universo enucleato juris exceptus et paupenbus prœsertim destînatus. C'est un recueil, avec commentaires, d'extraits du Code et duDi-

BiBL. : Wenck, Magister Vacanûs primus juris romani inanghci professer; Leipzig, 1854. -■ Savigny, Histoire au droit au moyen âge.

VACATION (Procéd.). Le mot vacation est pris en procédure dans deux acceptions diff'érentes. Dans la première — - et alors il ne s'emploie qu'au pluriel ~ les vacations sont les vacances judiciaires. C'est en ce sens qu'on dit au palais qu'une affaire viendra en vacations ou sera remise après vacations. C'est dans le même sens que nôtre expression est prise lorsque l'on parle de la chambre des vacations. La chambre des vacations est la section du tribunal chargée de rendre la justice pendant les vacances, du 15 août au 15 oct. de chaque année. — Dans une deuxième acception, le mot vacation désigne le temps employé par un officier public ou ministériel pour accomplir un acte de sa fonction. Par extension, il désigne l'émolument attaché à cet acte. C'est en ce sens que l'on dit qu'il est alloué à un avoué ou à un notaire une ou plusieurs vacations. Les vacations sont généralement de trois heures. p. N.

VACCA (Flaminio), sculpteur italien, né à Rome vers 1538, mort à Rome vers 1600. Admis à la cour de Sixte- Qttint, il travailla poUr lui et fut a^ssi appelé en Toscane. Antit|uaîte érùdît, il j^oduisit qud'qûes^ttlptures originales

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