Des Délits et des Peines, Conclusion

40. Introduction, chap. xv ; Bowring, vol. I, p. 91 sqq. — Remarquer que la préoccupation de la réformation morale n'a dans la théorie de Bentham qu'une importance secondaire. Introduction, chap. XV, § xxv, (Bowring, vol. I, pp. 95-6) : The purpose of exemple is the more important object, in comparison of that of reformation. — Chap. XIII, § n, note (Bowring, vol. I, p. 83) : Example is the most important end of ail, in proportion as the nionber of the persons under temptation to oflend is to one.

41. Théorie des Peines, p. 33 ; la qualité d'égalité est ramenée à la qualité de certitude.

42. Pour toute la théorie, v. Introduction, chap. vu, of the conséquences of a mischievous act, § i. Shapes in which the mischief of an act may show itself. (Le mal du troisième ordre est mentionné dans une note). (Bowring, vol. I, p. 69 sqq). — Traités, Principes de Législation, chap. x. Analyse du bien et du mal politiqne. — Comment ils se répandent dans la société.

43. Théorie des Peines, pp. 9-10. (Bowring, vol. I, p. 395). —Introduction, chap. XII, § xiv, (Bowring, vol. I, p. 71), — Traités, Principes de Législation, chap. x.

44. Théorie des Peines, pp. 17-19 ; (Bowring, vol. I, pp. 398-9). — Traités, Code Pénal, 4° partie, chap. xxir, (Bowring, vol. I, p. 580). Le résultat général de cet ouvrage, c'est qu'o» peut, par de bonnes lois, réduire presque tous les crimes à des actes qui peuvent se réparer par une simple compensation pécuniaire ; ... dans ce cas le mal des délits cesse presque entièrement.

45. Exemplaire. V. Traités, Code Pénal, 3' partie, chap. vi. — Théorie des Peines, livre I, chap. VI, pp. 36-7, (Bowring, vol. I, p. 404). — Panopticon, Postscript Part I, sect. VII (Bowring, vol. II, pp. 79-80). — Analogue au délit. V. Traités, ibid. — Théorie des Peines, ibid. pp. 35-6, (Bowring, vol. I, p. 403). — Panopticon, Postscript Part II, sect. XIV (Bowring, vol. II, p. 164) : One mode of analogy is, the pointing the punishment

(Pp. 117-120) NOTES. 317

against the faculty abused : another is, ordering maltors so that the punishment shall flow, as of itself, from offending cause.

46. Bentham ramène cet élément (Traités, Code Civil, lre partie, chap. xvn; Bowring, vol. I, p. 323), à la considération du sentiment de l'attent.*, en d'autres termes, au principe de la sûreté. « Il faudrait, dit-il, que leslois soient antérieures à la formation de l'attente. Si l'on pouvait supposer un peuple nouveau, une génération d'enfants, le législateur, ne trouvant point d'attentes formées qui pussent contrarier ses vues, pourrait les façonner à son gré, comme le statuaire dispose d'un bloc de marbre. Mais comme il existe déjà chez tous les peuples une multitude d'attentes fondées sur d'anciennes lois ou d'anciens usages, le législateur est forcé de suivre un système de conciliations et de ménagements qui le gêne sans cesse. » Car «la bonté des lois dépend de leur conformité avec Vattente générale ».

47. Introduction, chap. XV, § xxiv. 'Bowring, vol. I, p. 95).

48. Traités, De l'influence des temps et des lieux, chap. II ("Bowring, vol. I, p. 178).

49. Introduction, chap. XIV, § xiv (Bowring, vol. I, p. 88) : Rule 6: that the quantity actually inflicted on each individual offender may correspond to the quantity intended for similar offenders in gênerai, the several circuinstances influencing sensibility ought always to be taken into account. — C'est la cinquième règle des Traités : La même peine ne doit pas être infligée pour le même délit à tous les délinquants sans exception. 11 faut avoir égard aux circonstances qui influent sur la sensibilité. (Principes du Code Pénal, 3e partie, chap. n). C'est la sixième règle de la Théorie des Peines (p. 29 — Bowring, vol. I, p. 401).

50. Introduction, chap. XIV, § xxv , (Bowring, vol. I, pp. 89-90). Rule 13 : Among provisions designed to perfect the proportion between punishment and offences, if any occur, which, by their own particular good effects, would not make up for the harm they would do by adding to theintricacy of the Code, they should be omitted. — Cf. Dumont, Traités, Principes du Code Pénal, chap. n, et Théorie des Peines, p. 30. (Bowring, vol. I, p. 402).

51. Règle I: Introduction, chap. XIV, § vin, (Bowring, vol. I, p. 87-8); Théorie des Peines, p. 21, (Bowring, vol. I, p. 399). — Cf. Beccaria, § vi. Le tort qu'ils (les crimes), font au bien public et les motifs qui portent à les commettre doivent... être la mesure du frein qu'on cherche à leur opposer ; il doit donc exister une proportion entre les délits et les peines. — Règle II ; Introduction, chap. XIV, § x ; (Bowring, vol. 1, p. 88). Traités, Code Pénal. Théorie des Peines, pp. 27-8 (Bowring, vol. I, p. 400). Cf. Beccaria, Des Délits et des Peines, §vi. Ce serait en vain qu'on tenterait de prévenir tous les désordres qui naissent de la fermentation continuelle des passions humaines. Ces désordres croissent en raison composée de la population et du choc des intérêts particuliers avec le bien public, vers lequel il est

318 NOTES. (Pp. 120-123)

impossible de les diriger toujours géométriquement. Il faut donc réprimer les plus dangereux par les peines les plus sévères, et réserver des châtiments plus doux aux moins importants. — Règle III : Introduction, chap. xiv, § 11, (Bowring, vol. I, p. 88) ; Traités, Code Pénal ; Théorie des Peines, pp. 26-7; Bowring, vol. I, p. 400 : Bentham renvoie lui-même à Montesquieu, Esprit des lois, livre VI, chap. xvi : Il est essentiel que les peines aient de l'harmonie entre elles, parce qu'il est essentiel que l'on évite plutôt un grand crime qu'un moindre ; ce qui attaque plus la société, que ce qui la choque moins... C'est un grand mal, parmi nous, defaire^subir la même peine à celui qui vole sur un grand chemin, et à celui qui vole et assassine. 11 est visible que, pour la sûreté publique, il faudrait mettre quelque différence dans la peine. — Règle IV: Introduction, chap. XIV, g xn (Bowring, vol I, p. 88j. — manque dans les Traités et dans la Théorie des Peines.

52. Introduction, chap. XIV, § xm (Bowring, vol. I, p. 88 — manque dans les Traités et la Théorie des Peines'. — Cf. Beccaria § 28 : Pour qu'une peine soit juste, elle ne doit avoir que le degré de rigueur suffisant pour éloigner du crime.

53. Introduction, chap. XIV, § xxiv (Bowring, vol. I, p. 89) — manque dans les Traités et dans la Théorie des Peines.

54. Introduction, chap. XIV, § xvm : Rule 7 (Bowring, vol. I, pp. 8, sqq : 2e règle des Traités ; 3e règle de la Théorie des Peines).

55. Introduction, chap. XIV, ^ xix : Rule 8 : 3e règle de la Théorie des Peines ; manque dans les Traités.

56. Introduction, chap. XIV, § xx : Rule 9 : 2e règle de la Théorie des Peines.

57. Introduction, chap. XIV, § xxn, Rule 10 ; § xxm, Rule 11. Cf. Traités : On peut sacrifier quelque chose de la proportion si la peine er. devient plus frappante, plus propre à inspirer au peuple un sentiment d'aversion pour les vices qui préparent de loin les délits : et Théorie des Peines, p. 30 // y a un bien supérieur à ta proportion : c'est la clarté dans les lois, la brièveté, la simplicité, leur effet exemplaire.

58. Théorie des Peines, pp. 70-1 (Bowring, vol. I, p. 412) ; — Traités, Code Pénal, 3° partie, chap. vin.

59. Introduction, chap. XI, § xxn, xliv i Bowring, vol. I, pp. 67-s : chap. XIV, § ix (Bowring, vol. I, pp. 87-8 .

60. Beccaria, Des Délits et des Peines, $ xxvn, de la douceur des peines. — Cf. Montesquieu, Esprit des Lois, liv. VI. chap. xn, de la puissance des peines : L'expérience a fait remarquer que, dans les pays où les peines sont douces, l'esprit du citoyen en est frappé, comme il l'est d'ailleurs par les grandes.