Allusion évidente* l'arrêt du paratonnerre

des moyens qui seront développés avec plus d'éloquence aux audiences de cette Cour. »

Le mémoire imprimé n'avait pas seulement pour objet de démontrer l'innocence de Deteuf ; il incriminait de la manière la plus grave le caractère de D. Brongniart, instigateur supposé des poursuites. Un vol avait-il été commis au préjudice de l'Abbaye d'Anehin ? Le receveur du lot abbatial avait-il imaginé cette soustraction frauduleuse pour dissimuler sa propre infidélité ?• Cette première question était douteuse.

D. Brongniart n'avait exercé ses fonctions que pendant une année, alors que D. de Bretz, grand prieur de l'Abbaye, était atteint d'une grave maladie. Le premier soin du nouveau grand prieur, 1). Lescallier, avait été de lui demander ses comptes et de le déposséder. Peu de temps après, à la suite d'une information émanée de l'Officialité d'Arras, un ordre du Roi l'avait fait enfermer dans une maison de force.

L'opinion publique accusait cet indigne fils de Saint-Benoît d'avoir profité, pour se livrer à ses passions, des relations que son emploi lui permettait d'entretenir en dehors du couvent \ Deteuf ne manqua pas de tirer parti de cette circonstance. Il prétendit que D. Brongniart avait un intérêt particulier à l'accuser : il se vengeait, disait-il, de n'avoir pu entrainer au mal Clémence Deteuf, sa sœur. En

' 1. Nous avons sous les yeux un mémoire manuscrit adressé par D. Brongniart c à M. Foacier de Ruzè. avocat général au Conseil provincial d'Arlois'». Il demande des juges, et cherche à se justifier sur ces quatre chefs : lettres écrites à Clémence Deteuf, écarts dans les mœurs, projets d'apostasie, dissipalion dos deniers de la caisse. (Pièce communiquée par M. Uroche.) Les aveux qu'il est obligé de passer prouvent qu'on avait eu raison de l'expulser de I abbaye, et que le système des lettres de cachet était, en certains cas, moins condamnable Jans l'application qu'au point de vue des principes.

dehors des nécessités de la cause et dans un but évident de scandale, il n'hésita point à publier diverses lettres qui, tout en déshonorant son dénonciateur supposé, le compromettaient lui-même comme confident intéressé des projets de séduction qu'il révélait au public. Ajoutons qu'il n'établissait son alibi au moment du vol, qu'en cherchant à prouver qu'il avait passé la nuit et la journée suivante à boire de l'eau-de-vie dans les cabarets.

Tel était l'opprimé dont Robespierre accepta la défense et soutint les accusations avec une chaleur digne d'une meilleure cause. Nous ignorons s'il remplit les promesses de son mémoire en présentant ses moyens avec éloquence ; toujours est-il qu'il consacra deux audiences à les développer, et qu'il obtint un arrêt préparatoire favorable à son client. Le 3 novembre 1783, « le Conseil d'Artois, ouï l'avocat général du Roi, infirma le décret d'ajournement rendu contre Deteuf et ordonna au procureur fiscal de Pecquencourt de nommer l'auteur de la dénonciation. »

11 était juste que Deteuf, lavé de la tache qu'une poursuite inconsidérée avait pu imprimer à sa réputation, obtînt la réparation du préjudice qu'il avait souffert. Robespierre signifia l'arrêt du Conseil d'Artois au procureur fiscal et le somma de s'y conformer. Cet officier déclara qu'il n'y avait point eu de dénonciateur et que la rumeur publique l'avait seule poussé à porter plainte. Une telle réponse coupait court au débat. Deteuf, accusé faussement, se trouvait dans la position de ceux qui, poursuivis à la requête du ministère public, obtiennent une ordonnance de non lieu.

Robespierre envisagea autrement la situation. Entraîné par la tendance qu'il avait à tout exagérer et jaloux de se mesurer avec un adversaire digne de ses coups, il imagina d'intenter contre l'Abbaye d'Anchin une demande en trente

mille livres de dommages-intérêts \ Ce procès était aussi inique qu'absurde. Néanmoins les Religieux d'Anchin, pour prévenir l'éclat d'une affaire désagréable, consentirent à ce que M* Liborel, leur avocat, fit en leur nom des propositions d'arrangement.

Les négociations nouées avec le procureur de Deteuf étaient interrompues par la tenue des États de 1784, lorsque tout à coup, au mépris d'un armistice convenu, on distribua avec profusion un mémoire qui faisait revivre tous les scandales imputés à D. Brongniart, et qui enveloppait dans la réprobation méritée par cette brebis galeuse le troupeau tout entier.

Robespierre était l'auteur de ce factum 2. Pour dissimuler ce que son rôle avait d'équivoque et d'odieux, il feignit de ne l' accepter qu'en victime de ses devoirs professionnels, et s'efforça de tempérer par des protestations de respect envers les Ordres religieux en général la violence de ses accusations contre l'Abbaye d'Anchin :

« II faut donc publier encore une fois, dit-il, des excès que l'on aurait voulu couvrir d'un voile impénétrable ; il faut rappeler encore le souvenir des désordres qui ont souillé un asile consacré à la religion et à la vertu.

« Cette tache est pénible; mais l'innocence opprimée nous l'impose, et le plus grand de tous les scandales, ce serait de voir l'innocence opprimée réclamer en vain la justice et la vengeance ; ce serait de voir un malheureux que la calomnie

1. La requête présentée à la Cour au nom de François Deteuf et signée par le procureur uamol était l'œuvre de Robespierre ; elle ne renferme pas moins de cinquante-deux pages. Elle porte, in fine, la mention suivante : « Retegt de Hohespime, avocat > (Pièce communiquée par le ft' Trannoy.)

2. Mémoire i>our Fr,u.e<jit Deteuf \ demeurant au village de .Uaixltiehnet, contre lei gm»d prieur et religieux de r.ULuye 'VAnchin. A Arras, de l'imprimerie de la Sablomiière. 1781. 24 pag. in-l».

a réduit à la plus affreuse misère cherchant inutilement un appui ou ne trouvant qu'un défenseur pusillanime, capable de sacrifier ses intérêts à de lâches ménagements pour ses persécuteurs.

« Au reste, que la nature de cette cause ne suit point pour les âmes honnêtes un sujet d'effroi... Qu'a de commun la religion avec les vices de ses disciples ? Sa pureté inaltérable est-elle ternie par les crimes qu'elle condamne?...

« Les religieux en général peuvent même voir d'un œil indifférent la célébrité de cette étrange affaire. Que l'équité du public éclaire les rassure contre la malignité de leurs détracteurs. Les vices d'un particulier, les torts mêmes d'une communauté entière n'effacent point, à ses yeux, les vertus qui brillent dans tant de monastères. 11 ne se fait point un plaisir indécent d'insulter à des corps toujours chers à la religion tant qu'ils l'honorent par leurs exemples, toujours assez utiles au monde quand ils ne feraient que lui présenter le spectacle de la vertu et répandre l'abondance autour de leurs asiles sacrés ; précieux même à l'Ktat, non point aux yeux du philosophiste frivole, mais à ceux du politique éclairé qui voit, dans le clergé des monarchies modernes, un corps intermédiaire dont l'existence tient à la Constitution, et que Ton ne peut abattre sans ébranler les bornes qui séparent la monarchie du despotisme.

« On croit donc pouvoir défendre, sans inconvénient, la cause de l'infortuné Deteuf avec toute la véracité et toute l'énergie qu'elle demande. Quoique l'on ne fasse en cela que remplir un devoir sacré, on ne se tîatte point encore d'échapper à la censure. Mais il est un suffrage sur lequel on ose compter : quiconque a fait le bien trouve toujours ce suffrage au fond de son cœur. »

La thèse soutenue par Robespierre reposait sur les moyens

— GG -r

suivants : toute communauté religieuse est responsable des dommages causés par les délits de ses membres ; nous sommes garants du préjudice imputable à ceux qui sont soumis à notre autorité, surtout quand leurs fautes peuvent être attribuées à la négligence avec laquelle nous avons veillé sur leur conduite ; nous sommes également tenus de réparer le tort que nos préposés font à des tiers relativement aux fonctions que nous leur avons confiées. En fait, Robespierre affirmait que W incroyable indulgence de l'Abbaye envers D. Brongniart, ou plutôt son intelligence marquée avec ce religieux, était la.première cause des maux que Deteuf avait soufferts ». Il reprochait au prieur d'Anchin de n'avoir rien fait pour réprimer les désordres de son subordonné..., de lui avoir prodigué, au contraire, les avantages qui doivent être le prix du mérite et de la vertu. Obligé de démontrer que c'était dans l'exercice de ses fonctions de receveur que 1). Brongniart avait causé à Deteuf le préjudice résultant d'une dénonciation calomnieuse : « S'ils ne lui avaient pas confié l'administration de leurs revenus, disait-il, aurait-il accusé Deteuf de lui eu avoir dérobé une partie ? »

Les arguments développés dans le mémoire étaient, en général, de cette force. La déclamation tenait lieu de logique, a II est temps, s'écriait Robespierre en terminant, il est temps de venger l'innocence. L'intérêt public, autant que la justice et l'humanité, sollicite pour elle la réparation qu'elle demande. Ce n'est point assez qu'un arrêt la justifie quand elle est accusée, il faut encore que personne ne puisse l'attaquer impunément. 0 nous tous, qui nous glorifions du titre de citoyens, si l'honneur, si la liberté, si la vie même, si tout ce qu'il y a de plus sacré parmi les hommes est de quelque prix à nos yeux, faisons des vœux pour qu'il ne soit point aujourd'hui décidé que des calomniateurs pourront provoquer contre nous le glaive de la justice sans craindre

notre juste réclamation. Liguons-nous contre cette désolante doctrine qui tend à ébranler les fondements de notre tranquillité, à rendre incertaine et précaire la jouissance de nos droits les plus inviolables. Demandons que les lois soient faites pour tous, que toute injustice soit réparée, quels que soient l'état et la qualité de celui qui Ta commise. Non, que jamais, sous quelque prétexte que ce soit, on ne voie l'oppresseur braver les cris du faible opprimé ! Que jamais les magistrats ne donnent à la société ce spectacle fait pour encourager le crime et effrayer l'innocence ! »

L'Abbaye d'Anchin avait confié à Me Liborel la défense de ses intérêts et de son honneur. Au lieu de payer Robespierre en monnaie de phrases, il se content* de lui démontrer, avec ce style ferme et précis qui convient aux matières juridiques, que Faction intentée contre l'Abbaye d'Anchin n'avait aucun fondement. Que prétendait Deteuf? Obtenir la réparation du préjudice que la dénonciation calomnieuse de D. Brongniart lui avait causé? Il devait établir, au préalable, que D. Brongniart avait dénoncé Deteuf au procureur fiscal. Or, cet officier déclarait que son ministère n'avait été provoqué que par la rumeur publique. Faites donc juger contre D. Brongniart qu'il a commis le délit dont vous prétendez être victime. — La demande était non-recevablc il un second point de vue : d'après les règles de notre ancien droit, le ministère public ne devait accueillir la dénonciation ni d une partie insolvable, ni d'une personne sous la puissance d'autrui, notamment d'un religieux. L'officier qui méconnaissait ces sages principes répondait personnellement «les dommages-intérêts envers relui qui avait été accusé calomuieuscment. C'était ainsi, du reste, que Deteuf avait d'abord poursuivi les ofticiers de la justice de Pecqucncourt. Au fond, les corps et communauté n'étaient garants des dé-

— cents commis par leurs membres que quand ils y avaient participé. Or, les Religieux d'Anchin étaient restes complètement étrangers à la prétendue dénonciation attribuée à D. Brongniart.

Pour dissiper les accusations dirigées contre l'Abbaye d'Ancbin dans le mémoire imprimé en 1784, M* Liborel se donnait le malin plaisir d'emprunter quelques citations au mémoire publié en 1783 : l'avocat de Deteuf avait proclamé alors que ce cette congrégation pieuse et respectable s'était distinguée dans tous les temps par la pureté de ses mœurs autant que par sa bienfaisance et sa religion. L'Abbaye d'Anchin, avait-il dit encore, a des titres à l'estime et à la vénération de ces provinces. La ruse de D. Brongniart ne fait qu'ajouter au mépris que sa conduite inspire à ses vertueux confrères. » Il avait signalé D. Brongniart comme « dépouillé de la confiance de ses supérieurs et réduit au dernier rang de sa maison. » — Enfin, M" Liborel se demandait avec raison quel rapport il y avait entre les dérèglements de D. Brongniart et la question soumise à la cour, entre les fonctions de receveur du lot abbatial et la dénonciation calomnieuse portée contre Deteuf.

Robespierre méritait une leçon : M° Liborel, qui trois années auparavant l'avait présenté à la Cour lors de sa prestation de serment, apprit à son jeune et présomptueux confrère que le ministère de l'avocat a ses règles, et que ce n'est point en traits injurieux et diffamatoires qu'on « exprime devant les magistrats les plaintes de l'innocent opprimé ».

« II est, dit-il, une noble véhémence, une sainte hardiesse qui fait partie du ministère de l'avocat. 11 est des crimes qu'il ne saurait peindre avec des couleurs trop noires pour exciter la juste indignation des magistrats et la rigueur des

lois. Il est des espèces où Ton ne peut défendre la cause sans offenser la personne, attaquer l'injustice sans déshonorer la partie, expliquer les faits sans se servir de termes durs, seuls capables de les bien faire entendre.... Mais si les faits injurieux sont étrangers à la cause, s'ils ne sont pas nécessaires, s'ils sont calomnieux, si l'écrit qui les contient est imprimé, s'il est distribué avant même que la cause en soit devenue contradictoire, on n'y reconnaît point l'ouvrage de celui qui exerce un ministère qui l'associe à la magistrature, et dont la sagesse, dans ses écrits, doit répondre à la noblesse de sa profession.

« Il ne s'agit point ici de quelques expressions hardies ou trop peu ménagées, échappées dans la chaleur de l'action. Il s'agit de la diffamation la plus atroce, consignée dans un écrit, dans un imprimé composé avec réflexion et destiné à perpétuer le déshonneur d'une maison religieuse.

a Le mémoire que l'Abbaye d'Anchin dénonce à la Cour est trop bien connu ; la Cour sait dans quel temps, dans quelles circonstances il a été publié. S'il subsiste, voilà donc une maison religieuse perdue, déshonorée; il apprendra au siècle présent, il apprendra aux siècles futurs quelle est cette Abbaye d'Anchin si respectée aujourd'hui.... Mais non; on sait la diffamation; on saura aussi la dénonciation qu'elle en a faite ; on saura que le premier tribunal de la province où elle est établie l'aura jugé digne de la tache étemelle qui lui sera imprimée »

Robespierre n'eut pas la satisfaction de renouveler à l'audience le scandale qu'avait produit son mémoire. Malgré ses elforts et sans son intervention, François Deteuf conclut, le '21 mai 1780, avec le procureur fiscal de Pecqucn-

1. In 4» de 38 page*, «ipne M* Llborel, l'aîné, avocat; Moo voisin, procureur. De l'imprimerie de Guy de la Sablonnièrr, 178B.

court et les grand prieur et religieux d'Anchin, représentés par Me Hémart conseiller au Conseil d'Artois, une transaction qui fut homologuée par arrôt du 1er juin suivant. Dans cet acte, qui fut imprimé et affiché, le procureur fiscal déclara de nouveau : « Qu'il ne lui avait été fait aucune dénonciation soit par le grand prieur, soit par aucun des religieux de l'Abbaye, et quïï avait agi purement d'office en donnant sa plainte à la charge de Deteuf ». Il paya- comptant à ce dernier, pour tous les dommages-intérêts qui auraient pu résulter de ladite procédure et pourraient en résulter, une somme de six mille livres qui, dans la transaction, ne fut portée qu'à six cents, « moyennant laquelle somme Deteuf se désista des demandes par lui formées contre les Religieux d'Anchin, et déclara n'avoir eu aucune intention, en employant les expressions contenues dans son mémoire, de porter aucune atteinte ù la régularité qui régnait dans ladite abbaye, non plus qu'à la considération qu'elle s'était acquise par la pureté des mœurs de ceux qui la composaient " ».

Obligé de faire amende honorable en la personne de son client, Robespierre voua un ressentiment implacable à